Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs, de lombricomposteurs collectifs, de bioseaux et d'aérateurs de compost. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Lisieux Normandie CA,
— Smictom de la Bruyère,
— communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge,
— communauté de communes Cœur de Nacre,
— communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon.
Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté urbaine Caen la Mer.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-21.
Avis de marché (2021-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine Caen la Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks, CS 52700
Commune postale: Caen Cedex 9
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.caenlamer.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Lisieux Normandie CA
Adresse postale: 11 place François Mitterrand, CS 26020
Commune postale: Lisieux Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
Adresse postale: rue des Entreprises
Commune postale: Dives-sur-Mer
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes Cœur de Nacre
Adresse postale: rue de l'Église
Commune postale: Douvres-la-Délivrande
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14440
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
Adresse postale: rue d'Yverdon
Commune postale: Évrecy
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs, de lombricomposteurs collectifs, de bioseaux et d'aérateurs de compost”
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs, de lombricomposteurs collectifs, de bioseaux et d'aérateurs de compost. Consultation...”
Brève description
Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs, de lombricomposteurs collectifs, de bioseaux et d'aérateurs de compost. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Lisieux Normandie CA,
— Smictom de la Bruyère,
— communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge,
— communauté de communes Cœur de Nacre,
— communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon.
Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté urbaine Caen la Mer.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 506 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Produits/services supplémentaires: Services de compostage📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Composteurs individuels en bois + guide compostage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Composteurs individuels en plastique recyclé + guide compostage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 200 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Composteurs collectifs en bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lombricomposteurs collectifs en plastique recyclé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Bioseaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 200 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Aérateur de compost.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 400 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Composteurs individuels en plastique recyclé de 200 l + guide compostage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 700 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site internet:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat....”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-23
13:00 📅
“La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis...”
La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: échantillon à fournir pour chaque item, ainsi que le guide compostage fourni avec les composteurs — à adresser au: Syvedac — 9 rue Francis de Pressensé — 14460 Colombelles.
Numéro de la consultation: U20dcpp10.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3-5 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3-5 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 017-038368 (2021-01-21)