La présente consultation concerne la «fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées — année 2021-2022 et renouvelable éventuellement jusqu'en 2024-2025».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées — année 2021-2022 et renouvelable éventuellement jusqu'en 2024-2025
RES 21-02”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la «fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées — année 2021-2022 et renouvelable éventuellement...”
Brève description
La présente consultation concerne la «fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées — année 2021-2022 et renouvelable éventuellement jusqu'en 2024-2025».
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Boissons non alcoolisées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée...”
Description des renouvellements
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Boissons alcoolisées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants — DC1, indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants — DC1, indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — DC2.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles 2018, 2019, 2020;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons effectuées livrés au cours des trois dernières année (2018, 2019, 2020) indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales livraisons effectuées livrés au cours des trois dernières année (2018, 2019, 2020) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au règlement de la consultation. Les livraisons sont prouvées par une attestation du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-13
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires
“Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-7 du code de la commande publique....”
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-7 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à bon de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Ce marché public concerne des prestations de fourniture, par conséquent il est soumis au CCAG-FCS. Le marché est conclu à compter du 1.11.2021 jusqu'au 31.10.2022. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Les commandes prévisionnelles seront émises au plus tard le mercredi de la semaine S-1 pour la semaine de consommation (S0). Elles devront être accusées de réception par le titulaire par téléphone puis confirmées par écrit (télécopie, courrier électronique, ou courrier). Conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 à 10 et R. 2132-14 du code de la commande publique, les plis doivent être obligatoirement remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur via la plate-forme de dématérialisation «Achat public». Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont également effectués par des moyens électroniques. Voir article 8 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 49202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Mairie d'Aulnay-sous-Bois — direction des affaires juridiques et de la commande publique”
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 49202000📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2021/S 136-359674 (2021-07-13)
Avis d'attribution de marché (2022-03-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville d'aulnay-sous-bois
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Téléphone: +33 148796481📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de boissons alcoolisees et non alcoolisees - aNNEE 2021/2022 et renouvelable eventuellement Jusqu'En 2024/2025
RES 21-02”
Brève description:
“la présente consultation concerne la " Fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées - année 2021/2022 et renouvelable éventuellement...”
Brève description
la présente consultation concerne la " Fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées - année 2021/2022 et renouvelable éventuellement jusqu'en 2024/2025 "
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 36736.76 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: boissons non alcoolisées
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison des boissons non alcoolisées pour les différentes prestations de restauration municipales (production de certaines recettes, self...”
Description du marché
fourniture et livraison des boissons non alcoolisées pour les différentes prestations de restauration municipales (production de certaines recettes, self municipal, personnes âgées, restaurants scolaires, centres de loisirs, crèches et les fêtes et cérémonies, etc.).
Les familles de produits concernées par ce lot sont :
- les eaux (plates et gazeuses) ;
- les jus de fruits (autres que surgelés et réfrigérés, boissons non gazeuses sans sucre ajouté) ;
- les sirops aromatisés ;
- les boissons gazeuses
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: boissons alcoolisées
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison des boissons alcoolisées pour les différentes prestations de restauration municipales (production de certaines recettes, self...”
Description du marché
fourniture et livraison des boissons alcoolisées pour les différentes prestations de restauration municipales (production de certaines recettes, self municipal, personnes âgées et les fêtes et cérémonies, etc.).
Les familles de produits concernées par ce lot sont :
- les apéritifs et alcools ;
- les vins ;
- les autres boissons alcoolisées (bière, cidre et champagne)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-359674
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: RES 21-02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: boissons non alcoolisées
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pro a pro
Adresse postale: 8 Rue André Petit
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14243.45 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: boissons alcoolisées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22493.30 💰
“le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-1 à R.2124-7 du Code de la commande publique.
Cette...”
le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-1 à R.2124-7 du Code de la commande publique.
Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché à bon de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Ce marché public concerne des prestations de fourniture, par conséquent il est soumis au C.C.A.G - f.C.S.
Le marché est conclu à compter du 1er novembre 2021 jusqu'au 31 octobre 2022.
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
Les commandes prévisionnelles seront émises au plus tard le mercredi de la semaine S-1 pour la semaine de consommation (S0).
Elles devront être accusées de réception par le titulaire par téléphone puis confirmées par écrit (télécopie, courriel, ou courrier).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Téléphone: +33 149202000📞
URL: http://www.Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie d'aulnay-sous-bois Direction de la Commande Publique BP 56 RDC bas
Adresse postale: 1 Place de l'hotel de Ville
Téléphone: +33 148796282📞
Source: OJS 2022/S 055-142031 (2022-03-15)