Fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées en trois lots

Communauté d'agglomération de Limoges Métropole

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-25 Avis de marché
2021-01-29 Informations complémentaires
2021-02-15 Informations complémentaires
2021-03-16 Informations complémentaires
2021-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2020-F172
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Limoges Métropole
Adresse postale: 19 rue Bernard Palissy
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@limoges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 555452952 📞
URL des documents: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044330
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Le marché entrera en vigueur à compter du 1.8.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bacs roulants 2 et 4 roues pour les ordures ménagères résiduelles, les emballages ménagers recyclables et le verre et pièces détachées pour leur maintenance
Numéro du lot: 1
Brève description:
Bacs roulants 2 et 4 roues pour les ordures ménagères résiduelles, les emballages ménagers recyclables et le verre et pièces détachées pour leur maintenance.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de la période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois ans à compter du 1.8.2021.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de la période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCAP.
Informations complémentaires: Le marché entrera en vigueur à compter du 1.8.2021.
Intitulé du lot: Pièces détachées, pour la maintenance des bacs 2 et 4 roues, adaptables au parc existant de marque Contenur
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pièces détachées, pour la maintenance des bacs 2 et 4 roues, adaptables au parc existant de marque Contenur.
Intitulé du lot: Bacs roulants spécifiques à la collecte des bio-déchets
Numéro du lot: 3
Brève description: Bacs roulants spécifiques à la collecte des bio-déchets.
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du 1.8.2021.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par les articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24871931200162
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Aurélie Poupard
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour les lots nº 1 et nº 3, les candidats peuvent proposer une ou des variantes alternatives à la solution de base avec du matériel plus performant en terme de confort et de maniabilité pour le rippeur et pour l'usager.
Pour le lot nº 1, les candidats peuvent proposer deux prestations supplémentaires éventuelles (prix nº 8.1 et 8.2 du BPU) consistant en un habillage intégral des cuves de bacs (volume de 120 à 770 l) sous forme d'adhésif personnalisable ou autre dispositif, afin d'intégrer les points de regroupement dans le mobilier urbain et rendre les bacs roulants plus esthétiques.
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Pour le lot nº 3, les candidats peuvent proposer une prestation supplémentaire éventuelle (prix nº P13 du BPU) consistant en un dispositif réducteur d'odeur du type filtre, aération, gel neutralisant d'odeurs, etc.
Critères de sélection des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacités professionnelles.
Critères de jugement des offres:
1) valeur technique 70 %:
1.1) processus de fabrication, normes et garanties des matériels 25 %;
1.2) documents descriptifs et techniques détaillés des matériels 25 %;
1.3) couleurs et marquage 25 %;
1.4) conditions de livraison 25 %;
2) prix des prestations 30 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5553339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 020-044330 (2021-01-25)
Informations complémentaires (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021-F025
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-055431
Se réfère à l'avis: 2021/S 020-044330
Numéro JO-S: 23

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service «Achats et marchés publics»
Source: OJS 2021/S 023-055431 (2021-01-29)
Informations complémentaires (2021-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bacs roulants, et de pièces détachées.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-086128
Numéro JO-S: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des achats et marchés publics
Source: OJS 2021/S 035-086128 (2021-02-15)
Informations complémentaires (2021-03-16)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Limoges Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-137351
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2021/S 055-137351 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bacs roulants, et de pièces détachées
Valeur totale du marché: 910 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl limoges metropole
Adresse postale: 19, rue Bernard Palissy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-393829
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
le marché entrera en vigueur à compter du 1er août 2021

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bacs roulants 2 et 4 roues pour les ordures ménagères résiduelles, les emballages ménagers recyclables et le verre, et pièces détachées pour leur maintenance
Brève description:
bacs roulants 2 et 4 roues pour les ordures ménagères résiduelles, les emballages ménagers recyclables et le verre, et pièces détachées pour leur maintenance
Description des options:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans, à compter du 1er août 2021. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus
Informations complémentaires: le marché entrera en vigueur à compter du 1er août 2021
Intitulé du lot: pièces détachées, pour la maintenance des bacs 2 et 4 roues, adaptables au parc existant de marque Contenur
Brève description:
pièces détachées, pour la maintenance des bacs 2 et 4 roues, adaptables au parc existant de marque Contenur
Intitulé du lot: bacs roulants spécifiques à la collecte des biodéchets
Brève description: bacs roulants spécifiques à la collecte des biodéchets

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom: contenur
Numéro d'enregistrement national: 42098820600140
Adresse postale: 3, rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472530700 📞
Courrier électronique: ioy@contenur.com 📧
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 871 831 EUR 💰
Nom: ese france
Numéro d'enregistrement national: 32181911200483
Adresse postale: 42, rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Téléphone: +33 385472700 📞
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com 📧
Valeur totale du marché: 55 625 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: Aurélie POUPARD

Référence
Informations complémentaires
critères de sélection des candidatures :
- garanties et capacités techniques et financières
- capacités professionnelles
critères de jugement des offres :
1) Valeur technique 70%
1.1) Processus de fabrication, normes et garanties des matériels 25%
1.2) Documents descriptifs et techniques détaillés des matériels 25%
1.3) Couleurs et marquage 25%
1.4) Conditions de livraison 25%
2) Prix des prestations 30%

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Âoe“ Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Âoe“ Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.
Âoe“ Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Âoe“ Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Source: OJS 2021/S 148-393829 (2021-07-29)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Limousin Haute-Vienne
Fournisseurs:
Contenur ESE France
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Conteneurs et poubelles de déchets