Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées en trois lots
2020-F172”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bacs roulants et de pièces détachées.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bacs roulants 2 et 4 roues pour les ordures ménagères résiduelles, les emballages ménagers recyclables et le verre et pièces détachées pour leur maintenance” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché:
“Bacs roulants 2 et 4 roues pour les ordures ménagères résiduelles, les emballages ménagers recyclables et le verre et pièces détachées pour leur maintenance.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de la période de reconduction est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de la période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois ans à compter du 1.8.2021.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois ans à compter du 1.8.2021.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de la période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCAP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le marché entrera en vigueur à compter du 1.8.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées, pour la maintenance des bacs 2 et 4 roues, adaptables au parc existant de marque Contenur” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pièces détachées, pour la maintenance des bacs 2 et 4 roues, adaptables au parc existant de marque Contenur.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bacs roulants spécifiques à la collecte des bio-déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Bacs roulants spécifiques à la collecte des bio-déchets.
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du 1.8.2021.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du 1.8.2021.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de la période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par les articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Pour les lots nº 1 et nº 3, les candidats peuvent proposer une ou des variantes alternatives à la solution de base avec du matériel plus performant en terme...”
Pour les lots nº 1 et nº 3, les candidats peuvent proposer une ou des variantes alternatives à la solution de base avec du matériel plus performant en terme de confort et de maniabilité pour le rippeur et pour l'usager.
Pour le lot nº 1, les candidats peuvent proposer deux prestations supplémentaires éventuelles (prix nº 8.1 et 8.2 du BPU) consistant en un habillage intégral des cuves de bacs (volume de 120 à 770 l) sous forme d'adhésif personnalisable ou autre dispositif, afin d'intégrer les points de regroupement dans le mobilier urbain et rendre les bacs roulants plus esthétiques.
Pour le lot nº 3, les candidats peuvent proposer une prestation supplémentaire éventuelle (prix nº P13 du BPU) consistant en un dispositif réducteur d'odeur du type filtre, aération, gel neutralisant d'odeurs, etc.
Critères de sélection des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacités professionnelles.
Critères de jugement des offres:
1) valeur technique 70 %:
1.1) processus de fabrication, normes et garanties des matériels 25 %;
1.2) documents descriptifs et techniques détaillés des matériels 25 %;
1.3) couleurs et marquage 25 %;
1.4) conditions de livraison 25 %;
2) prix des prestations 30 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5553339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5553339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2021/S 020-044330 (2021-01-25)
Informations complémentaires (2021-01-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service «Achats et marchés publics»
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées en trois lots
2021-F025”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 020-044330
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Numéro de référence: 2020-F172
Nouvelle valeur
Texte: Numéro de référence: 2021-F025
Source: OJS 2021/S 023-055431 (2021-01-29)
Informations complémentaires (2021-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service des achats et marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de bacs roulants, et de pièces détachées, en trois lots
2021-F025”
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bacs roulants, et de pièces détachées.”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Pour les lots nº 1 et nº 3, les candidats peuvent proposer une ou des variantes alternatives à la solution de base pour la fourniture de bacs roulants avec...”
Texte
Pour les lots nº 1 et nº 3, les candidats peuvent proposer une ou des variantes alternatives à la solution de base pour la fourniture de bacs roulants avec plus de 30 % de matières recyclées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 035-086128 (2021-02-15)
Informations complémentaires (2021-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-15 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-25 📅
L'heure: 12:30
Source: OJS 2021/S 055-137351 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2021-07-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communaute d agl limoges metropole
Adresse postale: 19, rue Bernard Palissy
Personne de contact: Aurélie POUPARD
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de bacs roulants, et de pièces détachées, en 3 lots
2020-F172”
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bacs roulants, et de pièces détachées”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 910 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“bacs roulants 2 et 4 roues pour les ordures ménagères résiduelles, les emballages ménagers recyclables et le verre, et pièces détachées pour leur maintenance” Description
Description du marché:
“bacs roulants 2 et 4 roues pour les ordures ménagères résiduelles, les emballages ménagers recyclables et le verre, et pièces détachées pour leur maintenance” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans, à compter du 1er août 2021. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des options
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans, à compter du 1er août 2021. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: le marché entrera en vigueur à compter du 1er août 2021
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées, pour la maintenance des bacs 2 et 4 roues, adaptables au parc existant de marque Contenur” Description
Description du marché:
“pièces détachées, pour la maintenance des bacs 2 et 4 roues, adaptables au parc existant de marque Contenur” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: bacs roulants spécifiques à la collecte des biodéchets
Description
Description du marché: bacs roulants spécifiques à la collecte des biodéchets
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 020-044330
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-F0250101-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“bacs roulants 2 et 4 roues pour les ordures ménagères résiduelles, les emballages ménagers recyclables et le verre, et pièces détachées pour leur maintenance”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: contenur
Numéro d'enregistrement national: 42098820600140
Adresse postale: 3, rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472530700📞
Courrier électronique: ioy@contenur.com📧
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 871 831 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-F0250201-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“pièces détachées, pour la maintenance des bacs 2 et 4 roues, adaptables au parc existant de marque Contenur” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-F0250301-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bacs roulants spécifiques à la collecte des biodéchets
Nom et adresse du contractant
Nom: ese france
Numéro d'enregistrement national: 32181911200483
Adresse postale: 42, rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Téléphone: +33 385472700📞
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com📧
Fax: +33 385472719 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 625 💰
“critères de sélection des candidatures :
- garanties et capacités techniques et financières
- capacités professionnelles
critères de jugement des offres...”
critères de sélection des candidatures :
- garanties et capacités techniques et financières
- capacités professionnelles
critères de jugement des offres :
1) Valeur technique 70%
1.1) Processus de fabrication, normes et garanties des matériels 25%
1.2) Documents descriptifs et techniques détaillés des matériels 25%
1.3) Couleurs et marquage 25%
1.4) Conditions de livraison 25%
2) Prix des prestations 30%
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Âoe Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Âoe Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Âoe Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.
Âoe Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Âoe Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Source: OJS 2021/S 148-393829 (2021-07-29)