les prestations faisant l'objet de la présente consultation comprennent un foie gras (de 180 grammes minimum), un vin sucré (75 cl minimum et présentant une Appellation d'origine Contrôlée ou Protégée ou équivalent), de chocolats (100 grammes minimum) et d'un emballage recyclable
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'un repas de Noel sous forme de colis au profit de seniors de la Ville de Clichy
FCS21-017”
Produits/services: Colis alimentaires📦
Brève description:
“les prestations faisant l'objet de la présente consultation comprennent un foie gras (de 180 grammes minimum), un vin sucré (75 cl minimum et présentant une...”
Brève description
les prestations faisant l'objet de la présente consultation comprennent un foie gras (de 180 grammes minimum), un vin sucré (75 cl minimum et présentant une Appellation d'origine Contrôlée ou Protégée ou équivalent), de chocolats (100 grammes minimum) et d'un emballage recyclable
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Valeur estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Colis alimentaires📦
Produits/services supplémentaires: Repas préparés📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clichy (92)
Description du marché:
“les prestations faisant l'objet de la présente consultation comprennent un foie gras (de 180 grammes minimum), un vin sucré (75 cl minimum et présentant une...”
Description du marché
les prestations faisant l'objet de la présente consultation comprennent un foie gras (de 180 grammes minimum), un vin sucré (75 cl minimum et présentant une Appellation d'origine Contrôlée ou Protégée ou équivalent), de chocolats (100 grammes minimum) et d'un emballage recyclable.
l'intégralité des prestations est décrite au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La durée totale de l'accord-cadre ne...”
Description des renouvellements
il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser quatre ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
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Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, sans montant minimum et sans montant maximum, comportant les seuils suivants en quantité :
- Quantité minimum de colis par an : 3 500
- quantité maximum de colis par an : 8 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Formulaire Dc1
- formulaire Dc2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-12 et R.2143-3 2° du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-12 et R.2143-3 2° du Code de la commande publique :
“- Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13,...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, L'Exécution de ces fournitures est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2),
- déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2),
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-29
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: troisième trimestre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante :
Critère 1 : Valeur technique 60 points
s/critère 1.1 :...”
les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante :
Critère 1 : Valeur technique 60 points
s/critère 1.1 : Dégustation 30 points
s/critère 1.2 : Qualité des produits (circuit court et labellisation) 15 points
s/critère 1.3 : Présentation des colis 10 points
s/critère 1.4 : Traitement des commandes urgents 5 points
critère 2 : Coût des prestations 40 points
les candidats devront obligatoirement,
sous peine de rejet de leur offre, mettre gratuitement à disposition de la commune les échantillons
listés à l'article 7.1 du présent règlement.
Les échantillons seront expédiés aux frais et risques du fournisseur et devront parvenir au plus tard avant la date limite de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2021/S 186-481722 (2021-09-21)
Avis d'attribution de marché (2021-12-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clichy
Description du marché:
“les prestations faisant l'objet de la présente consultation comprennent un foie gras (de 180 grammes minimum), un vin sucré (75 cl minimum et présentant une...”
Description du marché
les prestations faisant l'objet de la présente consultation comprennent un foie gras (de 180 grammes minimum), un vin sucré (75 cl minimum et présentant une Appellation d'origine Contrôlée ou Protégée ou équivalent), de chocolats (100 grammes minimum) et d'un emballage recyclable
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 points
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 40 points
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, sans montant minimum et sans montant maximum, comportant les seuils suivants en quantité :
- quantité minimum de colis par an : 3 500
- quantité maximum de colis par an : 8 000
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 186-481722
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-082
Titre:
“fourniture et livraison d'un repas de Noel sous forme de colis au profit de seniors de la Ville de Clichy”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: lou berret
Adresse postale: 100 rue Louis Blanc - p.a. " Les Marches de l'oise "
Commune postale: Montataire
Code postal: 60160
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser quatre (4) ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante :
Critère 1 : Valeur technique 60 points
s/critère 1.1 : Dégustation 30 points
s/critère 1.2 : Qualité des produits (circuit court et labellisation) 15 points
s/critère 1.3 : Présentation des colis 10 points
s/critère 1.4 : Traitement des commandes urgents 5 points
critère 1 : Coût des prestations 40 points
les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions
des articles L.311-9 et suivants du code des relations entre le public et l'administration. Pour ce
faire, la direction des affaires juridiques peut être saisie par le demandeur à l'adresse suivante :
clarisse.guillet@ville-clichy.fr
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Source: OJS 2021/S 250-661481 (2021-12-21)