Fourniture et livraison d'ouvrages neufs français et étrangers édités sur support physique pour les bibliothèques, composantes, services et laboratoires

Université de Strasbourg

Sont désignés par le terme «Ouvrage», les monographies et documents imprimés ainsi que les publications commerciales, y compris celles de petits éditeurs régionaux, d'universités, d'associations ou de sociétés savantes. Sont également objet de l'accord-cadre les numéros spéciaux de périodiques auxquels est attribué un numéro ISBN, à savoir les numéros isolés de périodiques assimilés à des ouvrages.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Brochures
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Fascicules
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Publications

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin
• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-07	Avis de marché
2021-07-20	Informations complémentaires
2022-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 20DAM020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368851258 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791246&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791246&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-350305
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

L'accord-cadre est sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 352 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'ouvrages neufs édités en France ou publiés en français
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison d'ouvrages neufs édités en France ou publiés en français toutes disciplines, tous niveaux et sur tous supports physiques, et notamment:

— ouvrages universitaires: niveau enseignement et recherche;

— livres et manuels scolaires;

— livres de littérature d'enfance et de jeunesse.

Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Sous réserve d'une notification en temps utile, le contrat est conclu pour une période initiale qui s'étend du 1.1.2022, jusqu'au 31.12.2022. Il sera ensuite reconductible par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2025.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger toutes disciplines, tous niveaux et sur tous supports physiques, et notamment:

Valeur estimée hors TVA: 752 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les différents sites des membres du groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Informations complémentaires:

Cette date est donnée à titre purement indicatif car, en l'absence en droit interne d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Haute-Alsace (UHA)
Adresse postale: 2 rue des Frères Lumière
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68093
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Contact
Point de contact: Département des achats et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches@uha.fr 📧
Adresse Internet: http://www.uha.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791246&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement sera mis en œuvre dans quatre ans.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le candidat est invité à utiliser les formulaires DC1/DC2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents DC1 et DC2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français pour présenter sa candidature. En application des dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le département des achats et marchés de l'Université de Strasbourg sera fermé pour congés à partir du vendredi 23.7.2021 au soir. Aucune réponse aux éventuelles questions ne pourra être apportée avant le lundi 6.9.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass., 4.4.2014, nº 358994);

— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 132-350305 (2021-07-07)

Informations complémentaires (2021-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fascicules 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-374023
Se réfère à l'avis: 2021/S 132-350305
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2021/S 141-374023 (2021-07-20)

Avis d'attribution de marché (2022-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

sont désignés par le terme "Ouvrage", les monographies et documents imprimés ainsi que les publications commerciales, y compris celles de petits éditeurs régionaux, d'universités, d'associations ou de sociétés savantes. Sont également objet de l'accord-cadre les numéros spéciaux de périodiques auxquels est attribué un numéro ISBN, à savoir les numéros isolés de périodiques assimilés à des ouvrages

Valeur totale du marché: 6 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Strasbourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-26 📅
Date de publication: 2022-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 021-051794
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8h30 à 17 heures.il s'agit d'un accord-cadre, sans minimum et avec maximum. La valeur totale du marché et les montants des lots correspondent au montant maximum du marché/du lot sur la durée maximale (reconductions comprises)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'ouvrages neufs édités en France ou publiés en français
Brève description:

fourniture et livraison d'ouvrages neufs édités en France ou publiés en français toutes disciplines, tous niveaux et sur tous supports physiques, et notamment :-ouvrages universitaires : niveau enseignement et recherche,-livres et manuels scolaires,-livres de littérature d'enfance et de jeunesse

Intitulé du lot: fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger
Brève description:

fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger toutes disciplines, tous niveaux et sur tous supports physiques, et notamment :-ouvrages universitaires : niveau enseignement et recherche,-livres et manuels scolaires,-livres de littérature d'enfance et de jeunesse

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les différents sites des membres du groupement de commandes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Nom: l'Appel du livre
Numéro d'enregistrement national: 33513272600035
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 5 200 000 EUR 💰
Nom: erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV (équivalent Sarl)
Adresse postale: veemarkt 207 - 1019cj Amsterdam - pays-Bas
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1019CJ
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Groot-Amsterdam 🏙️
Valeur totale du marché: 1 660 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Haute-Alsace (Uha)
Adresse postale: 2, rue des Frères Lumière

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, no358994) ; - recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 021-051794 (2022-01-26)

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