fourniture Et Livraison D'Articles Et De Produits D'Entretien Et D'Hygiene Corporelle

CA Vienne Condrieu

cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Vienne Condrieu Agglomération et 13 communes membres. Vienne Condrieu Agglomération est désignée par convention coordonnateur du groupement de commandes. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Il est décomposé en 2 lots. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le montant des prestations est défini ci-après:lot 1 : sans montant minimum / montant maximum annuel de 70 000 euro(s) HtLot 2 : sans montant minimum / montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HtChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Vienne Condrieu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-21	Avis de marché
2022-03-17	Avis d'attribution de marché
2022-11-09	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-28	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2021-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 21vca44
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Lotions pour mains ou lotions corporelles 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca vienne condrieu
Adresse postale: espace Saint Germain - bâtiment Antarès, 30 Avenue Général Leclerc
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 427878001 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-21 📅
Date limite de soumission: 2021-11-25 📅
Date de publication: 2021-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 208-543840
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.numéro de la consultation : 21vca44. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.échantillons à remettre(échantillons à fournir précisés dans le Bpu) avant la date limite de remise des offres au service commande publique - vienne Condrieu Agglomération - 30 avenue Général Leclerc - espace Saint Germain - bâtiment Antarès - 38200 VIENNE. En cas de défaut de présentation des échantillons, l'offre du candidat sera jugée incomplète et donc irrégulière. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: articles Et Produits D'Hygiene Corporelle
Numéro du lot: 1
Brève description: articles Et Produits D'Hygiene Corporelle
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

accord-Cadre conclu pour une période initiale de un an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de un an et durée maximale du contrat toutes périodes confondues de 4 ans

Intitulé du lot: articles Et Produits D'Entretien
Numéro du lot: 2
Brève description: articles Et Produits D'Entretien

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.aucune retenue de garantie n'est prévue.aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.les prix sont révisables annuellement .Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.le candidat devra proposer dans le Bpu en priorité des produits " éco responsables ". Ces produits " éco responsables " doivent satisfaire au minimum aux exigences d'un Ecolabel de type I (Ecolabel Européen, Nf Environnement, Cygne Nordique, Ange Bleu) ou équivalent. A l'appui de l'offre, les candidats doivent fournir le certificat de l'écolabel ou une fiche technique équivalente. Modalités de financement des prestations : ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération et des communes membres du groupement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007701400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prévoir en 2025 si toutes les années sont reconduites

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 208-543840 (2021-10-21)

Avis d'attribution de marché (2022-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 127740.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-17 📅
Date de publication: 2022-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 057-149043
Se réfère à l'avis: 2021/S 208-543840
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

la valeur totale du marché est issue de la somme de la commande comparative x 4 ans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Nom: paredes Cse
Adresse postale: 1 rue georges besse
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 45213.08 EUR 💰
Nom: sas Comodis
Adresse postale: 95 rue Col du Rousset
Commune postale: Châteauneuf-sur-Isère
Code postal: 26300
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 82527.72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2022/S 057-149043 (2022-03-17)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Vienne condrieu agglomeration
Adresse postale: 30 avenue Général Leclerc - Espace St Germain- Bâtiment Antarès
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474787886 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-629142
Se réfère à l'avis: 2022/S 057-149043
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum annuel de 80 000 € HT

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Articles et produits d'entretien
Brève description:

Fourniture et livraison d’articles et de produits d'entretien, et d’hygiène corporelle pour les besoins des services des membres du groupement de commandes, y compris les écoles, les équipements petite enfance et les restaurants scolaires

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des communes membres de Vienne Condrieu Agglomération

Attribution du marché
Nom: Comodis
Commune postale: Chateauneuf sur isere
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 219-629142 (2022-11-09)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-28 📅
Date de publication: 2023-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 001-000821
Numéro JO-S: 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: articles et produits d'hygiène corporelle
Brève description: Fourniture d'articles et de produits d'hygiène corporelle

Attribution du marché
Nom: Paredes
Commune postale: Genas
Code postal: 69745
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 001-000821 (2022-12-28)

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