L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdrix et lapins se situant à Auffargis (78). Mono-attributaire, il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois, à compter de sa date de notification. Il est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 t pour sa durée totale. Des marchés subséquents à l'accord-cadre, conclus à la survenance des besoins, seront exécutés par des bons de commandes. Le lieu de livraison est unique: OFB — élevage des Vindrins — 78610 Auffargis.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux
Numéro de référence: 2021-07
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdrix et lapins se situant à Auffargis (78). Mono-attributaire, il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois, à compter de sa date de notification. Il est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 t pour sa durée totale. Des marchés subséquents à l'accord-cadre, conclus à la survenance des besoins, seront exécutés par des bons de commandes. Le lieu de livraison est unique: OFB — élevage des Vindrins — 78610 Auffargis.
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdrix et lapins se situant à Auffargis (78). Mono-attributaire, il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois, à compter de sa date de notification. Il est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 t pour sa durée totale. Des marchés subséquents à l'accord-cadre, conclus à la survenance des besoins, seront exécutés par des bons de commandes. Le lieu de livraison est unique: OFB — élevage des Vindrins — 78610 Auffargis.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-213964
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 t pour sa durée totale. La valeur estimée HT indiquée au présent avis de marché n'a pas de valeur contractuelle et est uniquement prévisionnelle.
L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 t pour sa durée totale. La valeur estimée HT indiquée au présent avis de marché n'a pas de valeur contractuelle et est uniquement prévisionnelle.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 269 000 EUR 💰
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison des familles de produits suivants:
— aliments de préparation à la reproduction,
— aliments pour reproducteurs,
— aliments de démarrage,
— aliments de croissance,
— aliments d'entretien,
— aliments pour lapins.
Valeur estimée hors TVA: 269 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Au terme de l'accord-cadre, reconduction éventuelle incluse, une nouvelle procédure sera initiée (en 2025).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du PA:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique);
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA (dans un délai de deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme).
Source: OJS 2021/S 084-213964 (2021-04-26)
Informations complémentaires (2021-05-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdix et lapins se situant à Auffargis (78). Mono-attributaire, il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois, à compter de sa date de notification. Il est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 t pour sa durée totale. Des marchés subséquents à l'accord-cadre, conclus à la survenance des besoins, seront exécutés par des bons de commandes. Le lieu de livraison est unique: OFB — élevage des Vindrins — 78610 Auffargis.
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdix et lapins se situant à Auffargis (78). Mono-attributaire, il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois, à compter de sa date de notification. Il est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 t pour sa durée totale. Des marchés subséquents à l'accord-cadre, conclus à la survenance des besoins, seront exécutés par des bons de commandes. Le lieu de livraison est unique: OFB — élevage des Vindrins — 78610 Auffargis.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229152
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-213964
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Suite à l'indisponibilité de la la plate-forme PLACE le 28.5.2021, pour accéder aux dépôts de plis, il est nécessaire de décaler la date limite de remise des plis au 1.6.2021 (12h00).
Source: OJS 2021/S 089-229152 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2021-08-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdix et lapins se situant à Auffargis (78). Mono-Attributaire, il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois, à compter de sa date de notification. Il est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 tonnes pour sa durée totale. Des marchés subséquents à l'accord-cadre, conclus à la survenance des besoins, seront exécutés par des bons de commandes. Le lieu de livraison est unique : OFB - elevage des Vindrins - 78610 AUFFARGIS
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdix et lapins se situant à Auffargis (78). Mono-Attributaire, il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois, à compter de sa date de notification. Il est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 tonnes pour sa durée totale. Des marchés subséquents à l'accord-cadre, conclus à la survenance des besoins, seront exécutés par des bons de commandes. Le lieu de livraison est unique : OFB - elevage des Vindrins - 78610 AUFFARGIS
Valeur totale du marché: 273 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: office francais de la biodiversite
Adresse postale: 12 Cours Louis Lumière
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-422880
Numéro JO-S: 161
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur lla fourniture et la livraison des familles de produits suivants :- aliments de préparation à la reproduction,- aliments pour reproducteurs,- aliments de démarrage,- aliments de croissance,- aliments d'entretien,- aliments pour lapins
l'Accord-Cadre porte sur lla fourniture et la livraison des familles de produits suivants :- aliments de préparation à la reproduction,- aliments pour reproducteurs,- aliments de démarrage,- aliments de croissance,- aliments d'entretien,- aliments pour lapins
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Nom: dugravot
Adresse postale: 5, Impasse Alexandre le boulanger - zI de la Queue d'hirondelle
Commune postale: Droue-sur-Drouette
Code postal: 28230
Pays: France 🇫🇷 Eure-et-Loir
🏙️
Adresse Internet: http://www.societe-dugravot.fr🌏
Valeur totale du marché: 273 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du PA :- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, -référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique),- recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA (dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)
Informations sur les délais d'introduction des recours
les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du PA :- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, -référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique),- recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA (dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)