Fourniture et livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdrix et lapins

Office français de la biodiversité

L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdrix et lapins se situant à Auffargis (78). Mono-attributaire, il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois, à compter de sa date de notification. Il est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 t pour sa durée totale. Des marchés subséquents à l'accord-cadre, conclus à la survenance des besoins, seront exécutés par des bons de commandes. Le lieu de livraison est unique: OFB — élevage des Vindrins — 78610 Auffargis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-26 Avis de marché
2021-05-04 Informations complémentaires
2021-08-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux
Numéro de référence: 2021-07
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdrix et lapins se situant à Auffargis (78). Mono-attributaire, il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois, à compter de sa date de notification. Il est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 t pour sa durée totale. Des marchés subséquents à l'accord-cadre, conclus à la survenance des besoins, seront exécutés par des bons de commandes. Le lieu de livraison est unique: OFB — élevage des Vindrins — 78610 Auffargis.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office français de la biodiversité
Adresse postale: 12 cours Louis Lumière
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: https://ofb.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=738619&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-213964
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 t pour sa durée totale. La valeur estimée HT indiquée au présent avis de marché n'a pas de valeur contractuelle et est uniquement prévisionnelle.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 269 000 EUR 💰
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison des familles de produits suivants:
— aliments de préparation à la reproduction,
— aliments pour reproducteurs,
— aliments de démarrage,
— aliments de croissance,
— aliments d'entretien,
— aliments pour lapins.
Valeur estimée hors TVA: 269 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=738619&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Au terme de l'accord-cadre, reconduction éventuelle incluse, une nouvelle procédure sera initiée (en 2025).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du PA:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique);
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA (dans un délai de deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme).
Source: OJS 2021/S 084-213964 (2021-04-26)
Informations complémentaires (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdix et lapins se situant à Auffargis (78). Mono-attributaire, il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois, à compter de sa date de notification. Il est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 t pour sa durée totale. Des marchés subséquents à l'accord-cadre, conclus à la survenance des besoins, seront exécutés par des bons de commandes. Le lieu de livraison est unique: OFB — élevage des Vindrins — 78610 Auffargis.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229152
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-213964
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Suite à l'indisponibilité de la la plate-forme PLACE le 28.5.2021, pour accéder aux dépôts de plis, il est nécessaire de décaler la date limite de remise des plis au 1.6.2021 (12h00).
Source: OJS 2021/S 089-229152 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2021-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture et la livraison d'aliments pour l'élevage de faisans, perdix et lapins se situant à Auffargis (78). Mono-Attributaire, il est conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois, à compter de sa date de notification. Il est conclu sans minimum mais avec détermination d'un maximum exprimé quantitativement et fixé à 480 tonnes pour sa durée totale. Des marchés subséquents à l'accord-cadre, conclus à la survenance des besoins, seront exécutés par des bons de commandes. Le lieu de livraison est unique : OFB - elevage des Vindrins - 78610 AUFFARGIS
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Valeur totale du marché: 273 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: office francais de la biodiversite
Adresse postale: 12 Cours Louis Lumière

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-422880
Numéro JO-S: 161

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur lla fourniture et la livraison des familles de produits suivants :- aliments de préparation à la reproduction,- aliments pour reproducteurs,- aliments de démarrage,- aliments de croissance,- aliments d'entretien,- aliments pour lapins
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Nom: dugravot
Adresse postale: 5, Impasse Alexandre le boulanger - zI de la Queue d'hirondelle
Commune postale: Droue-sur-Drouette
Code postal: 28230
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: http://www.societe-dugravot.fr 🌏
Valeur totale du marché: 273 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du PA :- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, -référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique),- recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA (dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)
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Source: OJS 2021/S 161-422880 (2021-08-16)