Fourniture et gestion administrative d'ouvrages dans tous les domaines sur support papier pour le compte du groupement des écoles: ENSTA Paris et polytechnique
ENSTA
Le présent marché porte sur les prestations suivantes: la fourniture et la gestion administrative d'ouvrages dans tous les domaines quels qu'en soient la langue et l'origine sur support papier, pour le compte du groupement de commande nº 2016 001, associant l'ENSTA Paris et l'école polytechnique désignés dans la présente consultation par «les membres du groupement».
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-08.
Qui ?- • ENSTA
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- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: MA202000460
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensta
Adresse postale: 828 boulevard des Maréchaux
Code postal: 91120
Commune postale: Palaiseau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ensta-paris.fr 🌏
Courrier électronique: marc.agbodoh@ensta-paris.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=688609&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-013399
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À échéance du présent marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 008-013399 (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: MA202000460
Brève description:
Le présent marché porte sur les prestations suivantes: la fourniture et la gestion administrative d'ouvrages dans tous les domaines quels qu'en soient la langue et l'origine sur support papier, pour le compte du groupement de commande nº 2016 001, associant l'ENSTA Paris et l'école polytechnique désignés dans la présente consultation par «les membres du groupement».
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensta
Adresse postale: 828 boulevard des Maréchaux
Code postal: 91120
Commune postale: Palaiseau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ensta-paris.fr 🌏
Courrier électronique: marc.agbodoh@ensta-paris.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=688609&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-013399
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Il est régi par les documents contractuels ci-après cités dans l'ordre de priorité décroissant:
— l'acte d'engagement, signé par les représentants de la personne publique et du titulaire, et ses annexes 1 (annexe financière), 2 (cadre de réponse technique), 3 (devis quantitatif estimatif);
— le présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP MA 2020 004 60);
— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP MA 2020 004 60);
— les bons de commande passés au titre de cet accord-cadre;
— l'offre du titulaire;
— le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de Fournitures courantes et de services (CCAG/FCS) issu de l'arrêté du 19.1.2009.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché prend effet à sa date de notification au titulaire. Le début des prestations de cet accord-cadre est fixé à sa date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il pourra ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois maximum par période de douze (12) mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À échéance du présent marché.
Il est régi par les documents contractuels ci-après cités dans l'ordre de priorité décroissant:
— l'acte d'engagement, signé par les représentants de la personne publique et du titulaire, et ses annexes 1 (annexe financière), 2 (cadre de réponse technique), 3 (devis quantitatif estimatif);
— le présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP MA 2020 004 60);
— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP MA 2020 004 60);
— les bons de commande passés au titre de cet accord-cadre;
— l'offre du titulaire;
— le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de Fournitures courantes et de services (CCAG/FCS) issu de l'arrêté du 19.1.2009.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication d'une décision contestée: un recours en excès de pouvoir peut être exercé et être éventuellement assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans le même délai.
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Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 008-013399 (2021-01-08)
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