Fourniture de vêtements, de chaussures de travail et d'équipements de protection individuelle

Ville de Caluire-et-Cuire

Le marché a pour objet la fourniture de vêtements, de chaussures de travail et d'équipements de protection individuelle. Les prestations sont détaillées dans le CCTP commun à tous les lots. Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 18.12.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Il peut aussi faire l'objet d'une reconduction anticipée selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet appel d'offres ouvert. Accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, selon les dispositions du CCP (articles L. 2125-1, R. 2121-8 et suivants et R. 2162-1 et suivants). Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant annuel maximal:
— lot 1: 12 000 EUR HT,
— lot 2: 16 000 EUR HT,
— lot 3: 8 000 EUR HT,
— lot 4: 5 000 EUR HT,
— lot 5: 20 000 EUR HT,
— lot 6: 10 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Caluire-et-Cuire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-07	Avis de marché
2021-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 2021028
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de vêtements, de chaussures de travail et d'équipements de protection individuelle. Les prestations sont détaillées dans le CCTP commun à tous les lots. Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 18.12.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Il peut aussi faire l'objet d'une reconduction anticipée selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet appel d'offres ouvert. Accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, selon les dispositions du CCP (articles L. 2125-1, R. 2121-8 et suivants et R. 2162-1 et suivants). Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant annuel maximal: — lot 1: 12 000 EUR HT, — lot 2: 16 000 EUR HT, — lot 3: 8 000 EUR HT, — lot 4: 5 000 EUR HT, — lot 5: 20 000 EUR HT, — lot 6: 10 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Chaussures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date limite de soumission: 2021-09-14 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-350268
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — consultation ouverte au MPS: non. Échantillon: des échantillons sont demandés pour chaque lot. Le candidat doit se reporter au règlement de consultation et au BPU propre à chaque lot pour les conditions de remise. Ils doivent être remis avant la date et heure limites de remise des offres. Téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et marchés publics (tél. +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr). Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com — les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande…) sont énoncées dans le CCAP. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — consultation ouverte au MPS: non. Échantillon: des échantillons sont demandés pour chaque lot. Le candidat doit se reporter au règlement de consultation et au BPU propre à chaque lot pour les conditions de remise. Ils doivent être remis avant la date et heure limites de remise des offres. Téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com

Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com

En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et marchés publics (tél. +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr).

Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com — les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande…) sont énoncées dans le CCAP. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: 12 000 EUR HT,

— lot 2: 16 000 EUR HT,

— lot 3: 8 000 EUR HT,

— lot 4: 5 000 EUR HT,

— lot 5: 20 000 EUR HT,

— lot 6: 10 000 EUR HT.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Vêtements de cuisine, entretien, crèches
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: vêtements de cuisine, entretien, crèches.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 18.12.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut aussi faire l'objet d'une reconduction anticipée selon les dispositions du CCAP.

Intitulé du lot: Vêtements bleus de travail
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 : vêtements bleus de travail.
Intitulé du lot: Vêtements de protection contre le froid et la pluie
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: vêtements de protection contre le froid et la pluie.
Intitulé du lot: T-Shirt et Sweats
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: T-Shirt et Sweats.
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité et chaussures de travail
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: chaussures de sécurité et chaussures de travail.
Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 6
Brève description:

Lot 6: équipements de protection individuelle les équipements de protection individuelle visés par ce marché concernent les protections suivantes:

— protection des yeux — protection respiratoire — protection de la tête — protection anti-bruit — protection de la main — protection anti-chute — protection du corps.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300 — Caluire-et-Cuire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le pli du candidat contient un dossier «Candidature» et un dossier «Offre». Le dossier «Candidature» peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires DC1/DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le DUME (Document unique de marché européen) qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr — la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.

Les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature).

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti.

La copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.

Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com

En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et marchés publics (tél. +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr).

Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com — les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande…) sont énoncées dans le CCAP. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 132-350268 (2021-07-07)

Avis d'attribution de marché (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché a pour objet la fourniture de vêtements, de chaussures de travail et d'équipements de protection individuelle.Les prestations sont détaillées dans le Cctp commun à tous les lots.Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 18/12/21 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Il peut aussi faire l'objet d'une reconduction anticipée selon les dispositions du Ccap.Tranche optionnelle : sans objetappel d'offres ouvert.Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, selon les dispositions du Ccp (articles L2125-1, R2121-8 et suivants et R2162-1 et suivants). Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Montant annuel maximum:lot1: 12 000 euro(s) HtLot2: 16 000 euro(s) HtLot3: 8 000 euro(s) HtLot4:

Valeur totale du marché: 284 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de caluire et cuire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-631002
Se réfère à l'avis: 2021/S 132-350268
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

le montant total correspond à la somme des montants maximum sur la durée du marché.Consultation ouverte au Mps : Non

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: vêtements de cuisine, entretien, crèches
Brève description: lot 1 : Vêtements de cuisine, entretien, crèches
Intitulé du lot: vêtements bleus de travail
Brève description: lot 2 : Vêtements bleus de travail
Intitulé du lot: vêtements de protection contre le froid et la pluie
Brève description: lot 3 : Vêtements de protection contre le froid et la pluie
Intitulé du lot: t-Shirt et Sweats
Brève description: lot 4 : T-Shirt et Sweats
Intitulé du lot: chaussures de sécurité et chaussures de travail
Brève description: lot 5 : Chaussures de sécurité et chaussures de travail
Intitulé du lot: equipements de protection individuelle
Brève description:

lot 6 : Equipements de protection individuelleles équipements de protection individuelle visés par ce marché concernent les protections suivantes :- protection des yeux- protection respiratoire- protection de la tête- protection anti-bruit- protection de la main- protection anti-chute- protection du corps

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom: moreau
Adresse postale: 35 avenue Clément Ader
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 21360.85 EUR 💰
Nom: prolians Descours & Cabaud Raa
Adresse postale: 176 avenue de Pressens
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Valeur totale du marché: 22826.36 EUR 💰
10699.15 EUR 💰
7033.85 EUR 💰
Nom: gedivepro
Adresse postale: 127 Rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 28089.50 EUR 💰
Nom: lyreco
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 23322.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 240-631002 (2021-12-06)

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