Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de Ventilations mécaniques contrôlées (VMC) simple flux hygroréglables de types A et B incluant les pièces détachées”
Produits/services: Matériel de ventilation📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de VMC simple flux hygroréglables de types A et B incluant les pièces détachées.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 448 600 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel de ventilation📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Hauts-de-France.
Description du marché:
“Fourniture de VMC simple flux hygroréglables de types A et B et de pièces détachées.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 448 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser quatre ans.
La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour quatre ans et porte sur la fourniture de VMC et ses accessoires.
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Informations complémentaires:
“À titre indicatif et non contractuel, le nombre prévisionnel de kits VMC à fournir annuellement est estimé à 2 500.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat...”
Liste et brève description des conditions
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-12
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-12
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Janvier 2022 — janvier 2023 — janvier 2024 — janvier 2025 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.” Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et...”
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal.
Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: 2 trimestre 2021.
Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant Maisons et Cités SA d'HLM et Maisons et Cités
Accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions des articles L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique.
Maisons et Cités SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord-cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter.
La procédure est référencée 20S0081.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.).
Le nº de téléphone du TGI est le +33 320783333.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 010-016479 (2021-01-11)
Avis d'attribution de marché (2021-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Luc Stachowiak
URL: https://maisonsetcites.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sa hlm
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de Ventilations mécaniques contrôlées (VMC) simple flux hygroréglables de type A et B incluant les pièces détachées”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de VMC simple flux hygroréglables de type A et B incluant les pièces détachées.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 452 464 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de VMC simple flux hygroréglables de type A et B et de pièces détachées.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 010-016479
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 50047
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de VMC simple flux hygroréglables de type A et B et de pièces détachées”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eau et Vapeur
Adresse postale: 2 rue Charles Christofle, La Manufacture
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 452 464 💰
“Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et...”
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant Maisons et Cités SA d'HLM et Maisons et Cités
Accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions de l'article L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique.
Maisons et Cités SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord-cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter.
La procédure est référencée 20S0081.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 094-246774 (2021-05-12)