fourniture de végétaux pour la ZAC "Cluster des Médias" (3 lots)

SOC de livraison ouvrages olympiques

la présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la zac " Cluster des Médias " située à Dugny et Le Bourget (93)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-11-03 Avis de marché
2022-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 2100057
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la zac " Cluster des Médias " située à Dugny et Le Bourget (93)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: soc de livraison ouvrages olympiques
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ouvrages-olympiques.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=798645&orgAcronyme=h6b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=798645&orgAcronyme=h6b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-03 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 216-567970
Se réfère à l'avis: 2019/S 209-509692
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
cette consultation est lancée après la déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général d'une précédente mise en concurrence (sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique) par décision du pouvoir adjudicateur en date du 16 janvier 2020.En référence à l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle de public rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi ou présentant des fragilités
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: culture de végétaux d'origine locale
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 porte sur la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale (végétaux indigènes).le lot 1 est un contrat comprenant comporte une partie fixe rémunérée par un prix global et forfaitaire et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, rémunérée par application d'un bordereau des prix unitaires. Pour cette dernière partie, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois).A titre indicatif, les candidats sont informés que que le montant du lot 1 est estimé à 104 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution pour la partie fixe et 10 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution pour la partie à bons de commande
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Durée de l'accord: 52 mois
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre de l'accord-cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence
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Intitulé du lot: réservation d'arbres
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot 2 porte sur la fourniture, l'entretien et la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées.le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L. 2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.Il donne lieu à l'émission de bons de commande, rémunérés par application d'un bordereau des prix unitaires et est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 520 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois).A titre indicatif, les candidats sont informés que le montant du lot 2 est estimé à 335 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution
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Intitulé du lot: fourniture et livraison de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot 3 porte sur la fourniture et livraison de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées.le lot 3 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L. 2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.Il donne lieu à l'émission de bons de commande, rémunérés par application d'un bordereau des prix unitaires et sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois).A titre indicatif, les candidats sont informés que le montant du lot 3 est estimé à 100 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
zac "Cluster des Médias" située à Dugny et Le Bourget (93)
zac " Cluster des Médias " située à Dugny et Le Bourget (93)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature (via le Dc1 joint au Dce). En lieu et place de ce Document, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen " dume " (cf. Article R. 2143-4 du Code de la commande publique).- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.1110-1, et R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12, R. 2162-13 à R. 2162-14 et R. 2162-15 à R. 2162-21 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le Dc1 fourni dans le Dce).- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.- Si le signataire n'est pas le représentant légal du candidat, un pouvoir en vigueur doit être fournit. Ce dernier doit être signé par le représentant légal du candidat qui atteste de la capacité du signataire à représenter le candidat.En cas de groupement, le pouvoir est à fournir pour l'intégralité des membres du groupement dont le signataire n'est pas le représentant légal
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Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuelglobal du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, sur lestrois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
une liste de références réalisées au cours des trois dernières années portant sur des prestations similaires indiquant le montant de la prestation, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
pour le lot 1 uniquement, le candidat pourra justifier de la certification label végétal local ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.Pour chaque lot auquel il soumissionne, le candidat devra présenter obligatoirement une attestation de conformité non O.G.M., datée et signée par au moins une personne habilitée à engager la société qui se porte candidate
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
la durée maximale de l'accord-cadre est de 52 mois en raison de l'ampleur du projet, de sa complexité et de son caractère inédit, qui ne peut accepter un changement de prestataire pour la fourniture des végétaux avant l'échéance de cet évènement international
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Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
la durée maximale de l'accord-cadre est de 52 mois en raison de l'ampleur du projet, de sa complexité et de son caractère inédit, qui ne peut accepter un changement de prestataire pour la fourniture des végétaux avant l'échéance de cet évènement international
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=798645&orgAcronyme=h6b 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants) ;- référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois
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Source: OJS 2021/S 216-567970 (2021-11-03)
Avis d'attribution de marché (2022-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 202200001-2-3
Valeur totale du marché: 679716.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-19 📅
Date de publication: 2022-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 016-037826
Se réfère à l'avis: 2021/S 216-567970
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
i. Les montants renseignés correspondent : Pour les lots 2 et 3, aux montants estimés pour la partie à bons de commande, sur toute la durée d'exécution des accords-cadres ; Et pour le lot 1, à la partie forfaitaire de 132001,08 euro(s) HT et au montant estimé de 13293,80 euro(s) HT pour la partie à bons de commande, sur toute la durée d'exécution de l'accord-cadre.Les accords-cadres des lots 2 et 3 étant conclus sans montant minimum et avec un maximum de 520000 euro(s) HT pour le lot 2, et de 160000 euro(s) HT pour le lot 3. Le lot 1, pour la partie à bons de commande est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 15000 euro(s) (H.T.).II. Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le lot 1 porte sur la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale (végétaux indigènes).le lot 1 est un contrat comprenant comporte une partie fixe rémunérée par un prix global et forfaitaire et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, rémunérée par application d'un bordereau des prix unitaires. Pour cette dernière partie, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois)
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le lot 2 porte sur la fourniture, l'entretien et la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées.le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L. 2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.Il donne lieu à l'émission de bons de commande, rémunérés par application d'un bordereau des prix unitaires et est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 520 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois)
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le lot 3 porte sur la fourniture et livraison de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées.le lot 3 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L. 2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.Il donne lieu à l'émission de bons de commande, rémunérés par application d'un bordereau des prix unitaires et sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois)
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-06 📅
Nom: gie pepinieres franciliennes
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 145 294 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-17 📅
Nom: baum et Bonheur - die Lappen Baumschule
Adresse postale: herrenpfad 14
Commune postale: Nettetal
Code postal: 41334
Pays: Allemagne 🇩🇪
Valeur totale du marché: 429 491 EUR 💰
Nom: gie pepinieres franciliennes (mandataire)
etablissements Emmanuel LEPAGE (co-traitant)
Adresse postale: chemin du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 104 930 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois
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Source: OJS 2022/S 016-037826 (2022-01-19)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Seine-et-Marne Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
baum et Bonheur - die Lappen Baumschule etablissements Emmanuel LEPAGE (co-traitant) GIE Pépinières Franciliennes GIE Pépinières franciliennes (mandataire)
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Produits de la sylviculture Plantes, graminées, mousses ou lichens... Produits de pépinière Plantes Arbustes Arbres