la présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la zac " Cluster des Médias " située à Dugny et Le Bourget (93)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux pour la ZAC "Cluster des Médias" (3 lots)
2100057
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la zac " Cluster des Médias " située à Dugny et Le Bourget (93)”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la zac " Cluster des Médias " située à Dugny et Le Bourget (93)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: culture de végétaux d'origine locale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: zac "Cluster des Médias" située à Dugny et Le Bourget (93)
Description du marché:
“le lot 1 porte sur la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale...”
Description du marché
le lot 1 porte sur la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale (végétaux indigènes).le lot 1 est un contrat comprenant comporte une partie fixe rémunérée par un prix global et forfaitaire et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, rémunérée par application d'un bordereau des prix unitaires. Pour cette dernière partie, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois).A titre indicatif, les candidats sont informés que que le montant du lot 1 est estimé à 104 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution pour la partie fixe et 10 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution pour la partie à bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 52
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre de l'accord-cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réservation d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: zac " Cluster des Médias " située à Dugny et Le Bourget (93)
Description du marché:
“le lot 2 porte sur la fourniture, l'entretien et la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées.le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre...”
Description du marché
le lot 2 porte sur la fourniture, l'entretien et la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées.le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L. 2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.Il donne lieu à l'émission de bons de commande, rémunérés par application d'un bordereau des prix unitaires et est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 520 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois).A titre indicatif, les candidats sont informés que le montant du lot 2 est estimé à 335 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché:
“le lot 3 porte sur la fourniture et livraison de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées.le lot 3 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L....”
Description du marché
le lot 3 porte sur la fourniture et livraison de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées.le lot 3 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L. 2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.Il donne lieu à l'émission de bons de commande, rémunérés par application d'un bordereau des prix unitaires et sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois).A titre indicatif, les candidats sont informés que le montant du lot 3 est estimé à 100 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature (via le Dc1 joint au Dce). En lieu et place de ce Document, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature (via le Dc1 joint au Dce). En lieu et place de ce Document, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen " dume " (cf. Article R. 2143-4 du Code de la commande publique).- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.1110-1, et R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12, R. 2162-13 à R. 2162-14 et R. 2162-15 à R. 2162-21 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le Dc1 fourni dans le Dce).- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.- Si le signataire n'est pas le représentant légal du candidat, un pouvoir en vigueur doit être fournit. Ce dernier doit être signé par le représentant légal du candidat qui atteste de la capacité du signataire à représenter le candidat.En cas de groupement, le pouvoir est à fournir pour l'intégralité des membres du groupement dont le signataire n'est pas le représentant légal
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuelglobal du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuelglobal du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, sur lestrois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste de références réalisées au cours des trois dernières années portant sur des prestations similaires indiquant le montant de la prestation, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste de références réalisées au cours des trois dernières années portant sur des prestations similaires indiquant le montant de la prestation, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour le lot 1 uniquement, le candidat pourra justifier de la certification label végétal local ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour le lot 1 uniquement, le candidat pourra justifier de la certification label végétal local ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.Pour chaque lot auquel il soumissionne, le candidat devra présenter obligatoirement une attestation de conformité non O.G.M., datée et signée par au moins une personne habilitée à engager la société qui se porte candidate
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“la durée maximale de l'accord-cadre est de 52 mois en raison de l'ampleur du projet, de sa complexité et de son caractère inédit, qui ne peut accepter un...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
la durée maximale de l'accord-cadre est de 52 mois en raison de l'ampleur du projet, de sa complexité et de son caractère inédit, qui ne peut accepter un changement de prestataire pour la fourniture des végétaux avant l'échéance de cet évènement international
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 209-509692
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-06
14:00 📅
“cette consultation est lancée après la déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général d'une précédente mise en concurrence (sur le fondement de...”
cette consultation est lancée après la déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général d'une précédente mise en concurrence (sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique) par décision du pouvoir adjudicateur en date du 16 janvier 2020.En référence à l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle de public rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi ou présentant des fragilités
Afficher plus Organe de révision
Nom: cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants) ;- référé contractuel qui peut être exercé dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants) ;- référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 216-567970 (2021-11-03)
Avis d'attribution de marché (2022-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux pour la ZAC "Cluster des Médias" (3 lots)
202200001-2-3
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 679716.82 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le lot 1 porte sur la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale...”
Description du marché
le lot 1 porte sur la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale (végétaux indigènes).le lot 1 est un contrat comprenant comporte une partie fixe rémunérée par un prix global et forfaitaire et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, rémunérée par application d'un bordereau des prix unitaires. Pour cette dernière partie, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“le lot 2 porte sur la fourniture, l'entretien et la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées.le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre...”
Description du marché
le lot 2 porte sur la fourniture, l'entretien et la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées.le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L. 2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.Il donne lieu à l'émission de bons de commande, rémunérés par application d'un bordereau des prix unitaires et est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 520 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois)
Afficher plus
Description du marché:
“le lot 3 porte sur la fourniture et livraison de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées.le lot 3 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L....”
Description du marché
le lot 3 porte sur la fourniture et livraison de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées.le lot 3 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L. 2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.Il donne lieu à l'émission de bons de commande, rémunérés par application d'un bordereau des prix unitaires et sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 216-567970
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202200001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de végétaux pour la ZAC "Cluster des Médias" - lot 1 : Culture de végétaux d'origine locale”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gie pepinieres franciliennes
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145 294 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202200002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de végétaux pour la ZAC "Cluster des Médias" - lot 2 : Réservation d'arbres”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: baum et Bonheur - die Lappen Baumschule
Adresse postale: herrenpfad 14
Commune postale: Nettetal
Code postal: 41334
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 429 491 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202200003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de végétaux pour la ZAC "Cluster des Médias" - lot 3 : Fourniture de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: gie pepinieres franciliennes (mandataire)
Nom: etablissements Emmanuel LEPAGE (co-traitant)
Adresse postale: chemin du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 930 💰
“i. Les montants renseignés correspondent : Pour les lots 2 et 3, aux montants estimés pour la partie à bons de commande, sur toute la durée d'exécution des...”
i. Les montants renseignés correspondent : Pour les lots 2 et 3, aux montants estimés pour la partie à bons de commande, sur toute la durée d'exécution des accords-cadres ; Et pour le lot 1, à la partie forfaitaire de 132001,08 euro(s) HT et au montant estimé de 13293,80 euro(s) HT pour la partie à bons de commande, sur toute la durée d'exécution de l'accord-cadre.Les accords-cadres des lots 2 et 3 étant conclus sans montant minimum et avec un maximum de 520000 euro(s) HT pour le lot 2, et de 160000 euro(s) HT pour le lot 3. Le lot 1, pour la partie à bons de commande est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 15000 euro(s) (H.T.).II. Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 016-037826 (2022-01-19)