fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la Ville de Sarcelles
Ville de Sarcelles
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la Ville de Sarcelles.
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande, décomposé en 4 lots distincts,
Le délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Faucheuses › Tondeuses à gazon
- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits de pépinière › Plantes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
Numéro de référence: AOO - FOURNITURE DE VEGETAUX 2021
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Tondeuses à gazon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382132 📞
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-06 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 197-513118
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture d'arbres et de conifères
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture d'arbres et de conifères
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de vivaces et graminées
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de vivaces et graminées
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de gazon cultivé
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de gazon cultivé
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges Préfecture de la Région Ile-De-France
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Source: OJS 2021/S 197-513118 (2021-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
Numéro de référence: AOO - FOURNITURE DE VEGETAUX 2021
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la Ville de Sarcelles.
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande, décomposé en 4 lots distincts,
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Tondeuses à gazon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382132 📞
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-06 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 197-513118
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la Ville de Sarcelles.
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande, décomposé en 4 lots distincts,
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture d'arbres et de conifères
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est passé pour une durée de un (1) an à compter
- lots 1, 3 et 4 du 02 décembre 2021
renouvelable trois (3) fois un (1) an supplémentaire, par reconduction tacite sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes
Description des renouvellements: - lot 2, du 6 décembre 2021,
Intitulé du lot: fourniture de vivaces et graminées
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de vivaces et graminées
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de gazon cultivé
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de gazon cultivé
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire complète le formulaire Dc1 (rubrique F3).
1) Les renseignements concernant la capacité économique et financière :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Si, pour une raison justifiées, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus
- Pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire complète le formulaire Dc2 (rubrique F1).
2) Les renseignements concernant la capacité technique et professionnelle :
- une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire fournit les renseignements listés dans le formulaire Dc2 (rubrique G1)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Si, pour une raison justifiées, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus
- Pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire complète le formulaire Dc2 (rubrique F1).
2) Les renseignements concernant la capacité technique et professionnelle :
- une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire fournit les renseignements listés dans le formulaire Dc2 (rubrique G1)
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire fournit les renseignements listés dans le formulaire Dc2 (rubrique G1)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges Préfecture de la Région Ile-De-France
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Source: OJS 2021/S 197-513118 (2021-10-06)
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