fourniture de végétaux, plantes arbustes, bulbes, compost, terre végétale, substrats, sapins et arbres pour les services de la ville d'ajaccio

Commune d ajaccio

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Robin Pépinières EARL

Qui ?

• Commune d ajaccio

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Corse › Corse-du-Sud

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-08	Avis de marché
2022-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: Av21-57
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Arbustes 📦
Plantes 📦
Terre végétale 📦
Bulbes de fleurs 📦
Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d ajaccio
Adresse postale: 2 avenue Antoine Serafini
Code postal: 20304
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 495525304 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-08 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 199-518399
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

pour un montant annuel: minimum de 250 euro(s) Ht et maximum 6 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: arbustes et rosiers
Numéro du lot: 1
Brève description: arbustes et rosiers
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

pour un montant annuel: minimum de 250 euro(s) Ht et maximum 6 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: plantes à massif
Numéro du lot: 2
Brève description: plantes à massif
Informations complémentaires:

pour un montant annuel: minimum de 2 500 euro(s) Ht et maximum 70 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: plantes grasses
Numéro du lot: 3
Brève description: plantes grasses
Informations complémentaires:

pour un montant annuel: minimum de 250 euro(s) Ht et maximum 12 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: plantes pour jardins secs
Numéro du lot: 4
Brève description: plantes pour jardins secs
Informations complémentaires:

pour un montant annuel: minimum de 500 euro(s) Ht et maximum 5 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: plantes arbustives
Numéro du lot: 5
Brève description: plantes arbustives
Informations complémentaires:

pour un montant annuel: minimum de 2 500 euro(s) Ht et maximum 10 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: plantes pour commémorations et intérieur
Numéro du lot: 6
Brève description: plantes pour commémorations et intérieur
Informations complémentaires:

pour un montant annuel: minimum de 500 euro(s) Ht et maximum 4 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: compost
Numéro du lot: 7
Brève description: compost
Informations complémentaires:

pour un montant annuel: minimum de 1 000 euro(s) Ht et maximum 14 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: terre végétale
Numéro du lot: 8
Brève description: terre végétale
Informations complémentaires:

pour un montant annuel: minimum de 1 000 euro(s) Ht et maximum 11 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: substrats
Numéro du lot: 9
Brève description: substrats
Informations complémentaires:

pour un montant annuel: minimum de 1 500 euro(s) Ht et maximum 6 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: bulbes
Numéro du lot: 10
Brève description: bulbes
Intitulé du lot: sapins
Numéro du lot: 11
Brève description: sapins
Informations complémentaires:

pour un montant annuel: minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: arbres
Numéro du lot: 12
Brève description: arbres
Informations complémentaires:

pour un montant annuel: minimum de 5 000 euro(s) Ht et maximum 90 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisées au cours du ou des derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales livraisons effectuées au cours de la ou des dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de l'émission du 1er bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200004600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2021/S 199-518399 (2021-10-08)

Avis d'attribution de marché (2022-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-23 📅
Date de publication: 2022-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 041-106122
Se réfère à l'avis: 2021/S 199-518399
Numéro JO-S: 41

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-10 📅
Nom: robin Pépinières Earl
Adresse postale: le village
Commune postale: Saint-Bonnet-en-Champsaur
Code postal: 05500
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

notifié le: 22/02/2022montant minimum 15 000 euro(s) Ht et montant maximum 100 000 euro(s) HtLe tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr""Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"

Source: OJS 2022/S 041-106122 (2022-02-23)

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