Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de végétaux, plantes arbustes, bulbes, compost, terre végétale, substrats, sapins et arbres pour les services de la ville d'ajaccio
Av21-57”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes et rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Description du marché: arbustes et rosiers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“pour un montant annuel: minimum de 250 euro(s) Ht et maximum 6 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes à massif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: plantes à massif
Informations complémentaires:
“pour un montant annuel: minimum de 2 500 euro(s) Ht et maximum 70 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes grasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: plantes grasses
Informations complémentaires:
“pour un montant annuel: minimum de 250 euro(s) Ht et maximum 12 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes pour jardins secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: plantes pour jardins secs
Informations complémentaires:
“pour un montant annuel: minimum de 500 euro(s) Ht et maximum 5 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes arbustives
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: plantes arbustives
Informations complémentaires:
“pour un montant annuel: minimum de 2 500 euro(s) Ht et maximum 10 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes pour commémorations et intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: plantes pour commémorations et intérieur
Informations complémentaires:
“pour un montant annuel: minimum de 500 euro(s) Ht et maximum 4 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compost
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: compost
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“pour un montant annuel: minimum de 1 000 euro(s) Ht et maximum 14 000 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terre végétale
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Description du marché: terre végétale
Informations complémentaires:
“pour un montant annuel: minimum de 1 000 euro(s) Ht et maximum 11 000 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: substrats
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: substrats
Informations complémentaires:
“pour un montant annuel: minimum de 1 500 euro(s) Ht et maximum 6 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: bulbes
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sapins
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: sapins
Informations complémentaires:
“pour un montant annuel: minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: arbres
Informations complémentaires:
“pour un montant annuel: minimum de 5 000 euro(s) Ht et maximum 90 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisées au cours du ou des derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées au cours de la ou des dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de l'émission du 1er bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de l'émission du 1er bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires...”
Nom
comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"
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Source: OJS 2021/S 199-518399 (2021-10-08)
Avis d'attribution de marché (2022-02-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 199-518399
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: arbustes et rosiers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: plantes à massif
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: plantes grasses
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: plantes pour jardins secs
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: plantes arbustives
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: plantes pour commémorations et intérieur
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: compost
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: terre végétale
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: substrats
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: bulbes
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022c009
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: sapins
Date de conclusion du contrat: 2022-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: robin Pépinières Earl
Adresse postale: le village
Commune postale: Saint-Bonnet-en-Champsaur
Code postal: 05500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: arbres
“notifié le: 22/02/2022montant minimum 15 000 euro(s) Ht et montant maximum 100 000 euro(s) HtLe tribunal administratif de Bastia peut être saisi via...”
notifié le: 22/02/2022montant minimum 15 000 euro(s) Ht et montant maximum 100 000 euro(s) HtLe tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr""Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"
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Source: OJS 2022/S 041-106122 (2022-02-23)