Fourniture de végétaux

Ville de Palaiseau

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de fourniture de végétaux et autres produits à l'usage des espaces verts de la Ville de Palaiseau. Le détail des prestations attendues réparties en quatre lots figure au Cahier des clauses particulières (CCP). Lieu d'exécution: Palaiseau (91120).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-24.

Qui ?

• Ville de Palaiseau

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-24	Avis de marché

Avis de marché (2021-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 202105
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Palaiseau
Adresse postale: 91 rue de Paris, CS 93315
Code postal: 91125
Commune postale: Palaiseau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Ville-palaiseau.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-palaiseau.fr 📧
Téléphone: +33 169319359 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=783852&orgAcronyme=d6t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=783852&orgAcronyme=d6t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-24 📅
Date limite de soumission: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 061-153920
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Chaque lot revêt la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, avec émission de bons de commandes dans les limites fixées comme suit pour la durée totale du marché: pour le lot nº 1: avec un montant minimal de 40 000 EUR HT et un montant maximal de 200 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres, d'arbustes et de produits d'amendement
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'arbres, d'arbustes et de produits d'amendement.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de vivaces annuelles, bisannuelles et plantes d'intérieur
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de vivaces annuelles, bisanuelles, et plantes d'intérieur.
Informations complémentaires:

Chaque lot revêt la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, avec émission de bons de commandes dans les limites fixées comme suit pour la durée totale du marché: pour le lot nº 2: avec un montant minimal de 80 000 EUR HT et un montant maximal de 300 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de bulbes
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de bulbes.
Informations complémentaires:

Chaque lot revêt la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, avec émission de bons de commandes dans les limites fixées comme suit pour la durée totale du marché: pour le lot nº 3: avec un montant minimal de 4 000 EUR HT et un montant maximal de 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de décorations naturelles de Noël
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de décorations naturelles de Noël.
Informations complémentaires:

Chaque lot revêt la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, avec émission de bons de commandes dans les limites fixées comme suit pour la durée totale du marché: pour le lot nº 4: avec un montant minimal de 10 000 EUR HT et un montant maximal de 80 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: pièces de la candidature telles que prévues aux articles R. 2143-3 et suivants du code de la commande publique:

1) lettre de candidature: formulaire DC1 dûment complété, daté et signé par le candidat individuel ou en cas de groupement par l'ensemble de ses membres;

2) modèle de déclaration sur l'honneur complété pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

3) déclaration du candidat DC2 dûment complétée, accompagnée:

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années, et l'importance du personnel d'encadrement, si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il indiquera, à défaut, la composition de ses effectifs à la date du dépôt de sa candidature;

— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— le cas échéant, de la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Chaque bon de commande émis par le pouvoir adjudicateur indiquera les délais d'exécution imposés au titulaire, sans toutefois dépasser le délai plafond fixé à dix jours ouvrés dès lors que les végétaux ont quitté la pépinière. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=783852&orgAcronyme=d6t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Selon l'évaluation du besoin faite à l'issue de l'exécution du marché, celui-ci pourra faire l'objet d'un renouvellement.

L'acheteur public ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les prestations seront financées par les ressources budgétaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. une clause environnementale est prévue au cahier des charges.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé précontractuel contre la présente procédure de passation peut être introduit devant le tribunal administratif territorialement compétent avant la signature du marché public. En application des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, un référé contractuel tendant à la nullité du contrat peut être formé devant le tribunal territorialement compétent, au plus tard le 31

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 061-153920 (2021-03-24)

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