Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux et produits horticoles
2021_006
Produits/services: Plantes📦
Brève description: Fourniture de végétaux et produits horticoles.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes à bulbes et rhizomes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Plantes à bulbes et rhizomes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles (substrat, terre, terreau, paillage et engrais)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché: Fournitures horticoles (substrat, terre, terreau, paillage et engrais).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes vertes et potées fleuries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Plantes vertes et potées fleuries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chrysanthèmes et plantes de Toussaint
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Chrysanthèmes et plantes de Toussaint.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes annuelles, bisannuelles, semences, plants et graines
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Plantes annuelles, bisannuelles, semences, plants et graines.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapins coupés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Description du marché: Sapins coupés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de...”
Liste et brève description des conditions
1) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat;
2) Le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
3) Le formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent;
4) La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
5) Une déclaration sur l'honneur, conformément aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, par laquelle le candidat déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'annexe nº 1 du présent document;
6) Conformément à l'article R. 2143-3 Iº du code de la commande publique, les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des trois derniers exercices disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2) La déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2) La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
3) La liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé. Il est rappelé aux candidats que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres États membres.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Noisy-le-Grand
Adresse postale: Hôtel de Ville — service des affaires juridiques — BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145927506📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr📧
Source: OJS 2021/S 025-058633 (2021-02-02)
Informations complémentaires (2021-02-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 025-058633
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5)
Emplacement du texte à modifier: Critères d’attribution
Ancienne valeur
Texte:
“Critère(s) de qualité:
— valeur technique/pondération: 45;
— développement durable/pondération: 15;
— délai d'exécution/pondération: 10;
— prix — pondération: 30.”
Texte
Critère(s) de qualité:
— valeur technique/pondération: 45;
— développement durable/pondération: 15;
— délai d'exécution/pondération: 10;
— prix — pondération: 30.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les pondérations des sous-critères de la valeur technique et du développement durable sont précisés dans le RC, article 8.2 analyse des offres et critères...”
Texte
Les pondérations des sous-critères de la valeur technique et du développement durable sont précisés dans le RC, article 8.2 analyse des offres et critères d'attribution du marché. La date de remise des offres est décalée du 15.3.2021 au 19.3.2021.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-15 📅
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-19 📅
Source: OJS 2021/S 043-107504 (2021-02-26)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-03-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 048-120570 (2021-03-05)
Avis d'attribution de marché (2021-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville - place de la libération - bP 49
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux et produits horticoles
2021_006
Brève description: fourniture de végétaux et produits horticoles
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 63 708 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: plantes à bulbes et rhizomes
Description
Description du marché: plantes à bulbes et rhizomes
Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles (substrat, terre, terreau, paillage et engrais)
Description
Description du marché: fournitures horticoles (substrat, terre, terreau, paillage et engrais)
Champ d'application du marché
Titre: plantes vertes et potées fleuries
Description
Description du marché: plantes vertes et potées fleuries
Champ d'application du marché
Titre: chrysanthèmes et plantes de Toussaint
Description
Description du marché: chrysanthèmes et plantes de Toussaint
Champ d'application du marché
Titre: plantes annuelles, bisannuelles, semences, plants et graines
Description
Description du marché: plantes annuelles, bisannuelles, semences, plants et graines
Champ d'application du marché
Titre: sapins coupés
Description
Description du marché: sapins coupés
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 025-058633
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021_006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fournitures végétaux et produits horticoles - lot no 1 'Plantes à bulbes et rhizomes'”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: verver Export BV
Adresse postale: hasselaarsweg 30 1704dx
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Noord-Holland 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3213.50 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de végétaux et produits horticoles - lot 2'fournitures horticoles (substrat, terre, terreau, paillage et engrais, ...) '” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fournitures végétaux et produits horticoles - lot 3 'Plantes vertes et potées fleuries'”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fournitures végétaux et produits horticoles - lot 4 'Chrysanthèmes et plantes de Toussaint'” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Jardins de la Charmeuse
Adresse postale: 2, Impasse Vincent-Van Gogh
Commune postale: Méry-sur-Oise
Code postal: 95540
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3143.50 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fournitures végétaux et produits horticoles - lot 5 'Plantes annuelles, bisannuelles, semences, plants et graines'”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fournitures végétaux et produits horticoles - lot 6 'Sapins coupés'
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 570 💰
“le marché a été notifié le 30/07/2021 pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que...”
le marché a été notifié le 30/07/2021 pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le marché est conclu sans mini/sans maxi.Les prix du marché sont unitaires, fermes et révisables
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville Service des affaires juridiques BP 49
Source: OJS 2021/S 171-445462 (2021-08-31)