Fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la Ville des Pavillons-sous-Bois

Ville de Pavillons-sous-Bois

Le présent marché porte notamment sur la fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques, la fourniture de végétaux, plantes, arbres, arbustes, conifères, engrais et semences, terreau, terre, substrat, mulch et paillage. Le présent marché est divisé en six lots. Chaque lot constitue un accord-cadre exécuté à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il est conclu sans minimum et avec un maximum tel que ce montant figure dans le descriptif propre à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Pavillons-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Engrais et composés azotés › Engrais divers
• Engrais et composés azotés › Produits agrochimiques
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
• Terre › Terre végétale

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-17	Avis de marché
2021-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 2021-34
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agrochimiques 📦
Arbres 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Engrais divers 📦
Terre végétale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.les-pavillons-sous-bois.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=792126&orgAcronyme=a1k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=792126&orgAcronyme=a1k 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date limite de soumission: 2021-06-24 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Date de début: 2021-10-04 📅
Date de fin: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-253872
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an. Il démarre à compter du 4.10.2021 jusqu'au 3.10.2022 inclus.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 1 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Il est reconductible tacitement, au maximum trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an. Il démarre à compter du 4.10.2021 jusqu'au 3.10.2022 inclus.

Intitulé du lot: Fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 2 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 7 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 3 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 28 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 4 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 14 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture d'engrais et semences
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture d'engrais et semences selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 5 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 6 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires mentionnés aux articles L. 2141 1 à L. 2141 6 du code de la commande publique (rubrique F1 du DC1, le cas échéant);

— déclaration du candidat ou formulaire DC2, ou équivalent, dûment rempli; en cas de candidature groupée, le groupement fournit une déclaration ou un formulaire DC2 pour chaque membre du groupement. Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au DCE.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=792126&orgAcronyme=a1k 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaiteraient soumissionner aux lots n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 098-253872 (2021-05-17)

Avis d'attribution de marché (2021-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché porte notamment sur la fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques, la fourniture de végétaux, plantes, arbres, arbustes, conifères, engrais et semences, terreau, terre, substrat, mulch et paillage. Le présent marché est divisé en 6 lots. Chaque lot constitue un accord-cadre exécuté à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour chaque lot, il est conclu sans minimum et avec un maximum tel que ce montant figure dans le descriptif propre à chaque lot

Valeur totale du marché: 316 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Pavillons-Sous-Bois
Adresse postale: place Charles De Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-05 📅
Date de publication: 2021-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 218-573795
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-253872
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

le montant total de 316 000 euro(s) HT correspond au montant total maximum de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots et pour la durée maximum de l'accord-cadre (4 ans)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques
Brève description:

fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no1 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).

Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

Intitulé du lot: fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël
Brève description:

fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no2 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 7 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières
Brève description:

fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no3 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 28 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées
Brève description:

fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no4 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 14 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture d'engrais et semences
Brève description:

fourniture d'engrais et semences selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'Accord-Cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no5 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage
Brève description:

fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no6 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-05 📅
Nom: echo-vert idf
Adresse postale: zac des champs chouette no1 3 bis rue du Bois Saint Paul
Commune postale: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code postal: 27600
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-04 📅
Nom: jura morvan décorations sas
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel - 10 Parc Club du Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: ets horticoles viet
Adresse postale: 1 Rue des fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
Nom: sarl cholat pepinieres
Adresse postale: 875 chemin de la cassine
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Nom: lemee et fils
Adresse postale: 46 rue de la maison rouge zac pariest
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Source: OJS 2021/S 218-573795 (2021-11-05)

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