Le présent marché porte notamment sur la fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques, la fourniture de végétaux, plantes, arbres, arbustes, conifères, engrais et semences, terreau, terre, substrat, mulch et paillage. Le présent marché est divisé en six lots. Chaque lot constitue un accord-cadre exécuté à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il est conclu sans minimum et avec un maximum tel que ce montant figure dans le descriptif propre à chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la Ville des Pavillons-sous-Bois
2021-34”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“Le présent marché porte notamment sur la fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques, la fourniture de végétaux, plantes, arbres,...”
Brève description
Le présent marché porte notamment sur la fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques, la fourniture de végétaux, plantes, arbres, arbustes, conifères, engrais et semences, terreau, terre, substrat, mulch et paillage. Le présent marché est divisé en six lots. Chaque lot constitue un accord-cadre exécuté à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il est conclu sans minimum et avec un maximum tel que ce montant figure dans le descriptif propre à chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agrochimiques📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot....”
Description du marché
Fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 1 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-10-04 📅
Date de fin: 2022-10-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement, au maximum trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an. Il démarre à compter du 4.10.2021 jusqu'au 3.10.2022 inclus.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“Fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité...”
Description du marché
Fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 2 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 7 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché:
“Fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières...”
Description du marché
Fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 3 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 28 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché:
“Fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées selon la description figurant dans le CCTP...”
Description du marché
Fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 4 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 14 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'engrais et semences
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Description du marché:
“Fourniture d'engrais et semences selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix...”
Description du marché
Fourniture d'engrais et semences selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 5 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Description du marché:
“Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité...”
Description du marché
Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot nº 6 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires mentionnés aux articles L. 2141 1 à L. 2141 6 du code de la commande publique (rubrique F1 du DC1, le cas échéant);
— déclaration du candidat ou formulaire DC2, ou équivalent, dûment rempli; en cas de candidature groupée, le groupement fournit une déclaration ou un formulaire DC2 pour chaque membre du groupement. Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au DCE.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-24
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-24
18:00 📅
“Les candidats qui souhaiteraient soumissionner aux lots n 2, 3 et 4 du présent marché devront effectuer la visite des lieux de livraison afin de prendre...”
Les candidats qui souhaiteraient soumissionner aux lots n 2, 3 et 4 du présent marché devront effectuer la visite des lieux de livraison afin de prendre connaissance des contraintes des sites. Pour réaliser la visite, les candidats devront prendre rendez-vous, au plus tard à la date indiquée sur la page de garde du règlement de consultation, auprès de M. Drouadaine par courriel (sebastien.drouadaine@lespavillonssousbois.fr — service.batiment@lespavillonssousbois.fr) ou par téléphone (au +33 624503540). Le jour de la réalisation de la visite, les candidats devront faire signer par le représentant du pouvoir adjudicateur l'attestation dont le modèle est joint au DCE et la joindre à leur offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 098-253872 (2021-05-17)
Avis d'attribution de marché (2021-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Pavillons-Sous-Bois
Adresse postale: place Charles De Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-Sous-Bois
2021-34”
Brève description:
“le présent marché porte notamment sur la fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques, la fourniture de végétaux, plantes, arbres,...”
Brève description
le présent marché porte notamment sur la fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques, la fourniture de végétaux, plantes, arbres, arbustes, conifères, engrais et semences, terreau, terre, substrat, mulch et paillage. Le présent marché est divisé en 6 lots. Chaque lot constitue un accord-cadre exécuté à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour chaque lot, il est conclu sans minimum et avec un maximum tel que ce montant figure dans le descriptif propre à chaque lot
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 316 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques
Description
Description du marché:
“fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au...”
Description du marché
fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no1 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël
Description
Description du marché:
“fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité...”
Description du marché
fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no2 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 7 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières” Description
Description du marché:
“fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières...”
Description du marché
fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs et mise en culture des jardinières selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no3 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 28 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées” Description
Description du marché:
“fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées selon la description figurant dans le CCTP...”
Description du marché
fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no4 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 14 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'engrais et semences
Description
Description du marché:
“fourniture d'engrais et semences selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'Accord-Cadre est traité sur la base de prix...”
Description du marché
fourniture d'engrais et semences selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot. L'Accord-Cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no5 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage
Description
Description du marché:
“fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité...”
Description du marché
fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage selon la description figurant dans le CCTP et le BPU correspondant au lot.L'accord-cadre est traité sur la base de prix unitaires figurant dans le BPU. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent lot no6 est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-253872
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-34
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques
Date de conclusion du contrat: 2021-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: echo-vert idf
Adresse postale: zac des champs chouette no1 3 bis rue du Bois Saint Paul
Commune postale: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code postal: 27600
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël
Date de conclusion du contrat: 2021-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: jura morvan décorations sas
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel - 10 Parc Club du Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs - mise en culture des jardinières” Nom et adresse du contractant
Nom: ets horticoles viet
Adresse postale: 1 Rue des fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 112 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers vivaces, graminées, cépées” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl cholat pepinieres
Adresse postale: 875 chemin de la cassine
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture d'engrais et semences
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage
Nom et adresse du contractant
Nom: lemee et fils
Adresse postale: 46 rue de la maison rouge zac pariest
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“le montant total de 316 000 euro(s) HT correspond au montant total maximum de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots et pour la durée maximum de...”
le montant total de 316 000 euro(s) HT correspond au montant total maximum de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots et pour la durée maximum de l'accord-cadre (4 ans)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Source: OJS 2021/S 218-573795 (2021-11-05)