Fourniture de végétaux

Commune de Noisy-le-Sec

Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et leurs livraisons. Ce marché, passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande, est décomposé en cinq lots distincts:
— lot 1: arbres, arbustes et végétaux de pépinière ce lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur;
— lot 2: vivaces, graminées, fougères et condimentaires ce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires;
— lot 3: tapis fleuris ce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser;
— lot 4: plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes ce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-mottes;
— lot 5: bulbes, rhizomes et tubercules ce lot concerne la fourniture de plantes en forme de bulbes, rhizomes et tubercules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-26 Avis de marché
2021-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: 20-4722
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et leurs livraisons. Ce marché, passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande, est décomposé en cinq lots distincts: — lot 1: arbres, arbustes et végétaux de pépinière ce lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur; — lot 2: vivaces, graminées, fougères et condimentaires ce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires; — lot 3: tapis fleuris ce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser; — lot 4: plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes ce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-mottes; — lot 5: bulbes, rhizomes et tubercules ce lot concerne la fourniture de plantes en forme de bulbes, rhizomes et tubercules.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Noisy-le-Sec
Adresse postale: place du Maréchal Foch
Code postal: 93130
Commune postale: Noisy-le-Sec
Contact
Adresse Internet: http://www.noisylesec.net 🌏
Courrier électronique: commande.publique@noisylesec.fr 📧
Téléphone: +33 149426600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date limite de soumission: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-106946
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et leurs livraisons. Ce marché, passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande, est décomposé en cinq lots distincts:
— lot 1: arbres, arbustes et végétaux de pépinière ce lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur;
— lot 2: vivaces, graminées, fougères et condimentaires ce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires;
— lot 3: tapis fleuris ce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser;
— lot 4: plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes ce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-mottes;
— lot 5: bulbes, rhizomes et tubercules ce lot concerne la fourniture de plantes en forme de bulbes, rhizomes et tubercules.
Valeur totale estimée: 226 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Arbres, arbustes et végétaux de pépinière
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de un an et 36 mois.
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Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Vivaces, graminées, fougères et condimentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Ce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires.
Intitulé du lot: Tapis fleuris
Numéro du lot: 3
Brève description: Ce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-mottes.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bulbes, rhizomes, tubercules
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de plantes en forme de bulbes, rhizomes et tubercules.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi dans un état autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les états où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
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— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
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— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
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— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
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— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.
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Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930053000017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Six mois avant l'échéance finale du marché.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 043-106946 (2021-02-26)
Avis d'attribution de marché (2021-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et leurs livraisons. Ce marché, passé sous la forme d'un accord cadre à bon de commande, est décomposé en 5 lots distincts.Lot 1 : Arbres, Arbustes et végétaux de pépinièrece lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur.Lot 2 : Vivaces, graminées, fougères et condimentairesce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires.Lot 3 : Tapis fleurisce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser.Lot 4 : Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmesce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-motteslot 5 : Bulbes, rhizomes et tuberculesce lot concerne la fourniture de plantes en forme de bulbes, rhizomes
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Valeur totale du marché: 166 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Noisy-Le-Sec

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-16 📅
Date de publication: 2021-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 183-475931
Se réfère à l'avis: 2021/S 043-106946
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: arbres, Arbustes et végétaux de pépinière
Brève description:
ce lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur
Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: vivaces, graminées, fougères et condimentaires
Brève description: ce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires
Intitulé du lot: tapis fleuris
Brève description: ce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser
Intitulé du lot: plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Brève description:
ce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-mottes
Intitulé du lot: bulbes, rhizomes, tubercules
Brève description:
ce lot concerne la fourniture de plantes en forme de bulbes, rhizomes et tubercules

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-14 📅
Nom: société des Pépinières Chatelain Sarl
Adresse postale: 50 Route De Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: jad
Adresse postale: chemin des Trois Echelles
Commune postale: Sainte Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: floriades De L'Arnon
Adresse postale: "Palleau"
Commune postale: Lury-sur-Arnon
Code postal: 18120
Pays: Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 183-475931 (2021-09-16)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
Floriades de l'Arnon jad Société des Pépinières Chatelain SARL Verver Export
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de la sylviculture Plantes, graminées, mousses ou lichens... Produits de pépinière Plantes