Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et leurs livraisons. Ce marché, passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande, est décomposé en cinq lots distincts:
— lot 1: arbres, arbustes et végétaux de pépinière ce lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur;
— lot 2: vivaces, graminées, fougères et condimentaires ce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires;
— lot 3: tapis fleuris ce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser;
— lot 4: plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes ce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-mottes;
— lot 5: bulbes, rhizomes et tubercules ce lot concerne la fourniture de plantes en forme de bulbes, rhizomes et tubercules.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux
20-4722
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et leurs livraisons. Ce marché, passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande, est...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et leurs livraisons. Ce marché, passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande, est décomposé en cinq lots distincts:
— lot 1: arbres, arbustes et végétaux de pépinière ce lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur;
— lot 2: vivaces, graminées, fougères et condimentaires ce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires;
— lot 3: tapis fleuris ce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser;
— lot 4: plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes ce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-mottes;
— lot 5: bulbes, rhizomes et tubercules ce lot concerne la fourniture de plantes en forme de bulbes, rhizomes et tubercules.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 226 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres, arbustes et végétaux de pépinière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de un an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vivaces, graminées, fougères et condimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tapis fleuris
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-mottes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes, rhizomes, tubercules
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de plantes en forme de bulbes, rhizomes et tubercules.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi dans un état autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les états où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.
Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Six mois avant l'échéance finale du marché.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 043-106946 (2021-02-26)
Avis d'attribution de marché (2021-09-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Noisy-Le-Sec
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux
20-4722
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et leurs livraisons. Ce marché, passé sous la forme d'un accord cadre à bon de commande, est...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et leurs livraisons. Ce marché, passé sous la forme d'un accord cadre à bon de commande, est décomposé en 5 lots distincts.Lot 1 : Arbres, Arbustes et végétaux de pépinièrece lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur.Lot 2 : Vivaces, graminées, fougères et condimentairesce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires.Lot 3 : Tapis fleurisce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser.Lot 4 : Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmesce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-motteslot 5 : Bulbes, rhizomes et tuberculesce lot concerne la fourniture de plantes en forme de bulbes, rhizomes
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 166 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: arbres, Arbustes et végétaux de pépinière
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: aucune
Champ d'application du marché
Titre: vivaces, graminées, fougères et condimentaires
Description
Description du marché: ce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires
Champ d'application du marché
Titre: tapis fleuris
Description
Description du marché: ce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser
Champ d'application du marché
Titre: plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-mottes” Champ d'application du marché
Titre: bulbes, rhizomes, tubercules
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de plantes en forme de bulbes, rhizomes et tubercules”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 043-106946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: arbres, Arbustes et végétaux de pépinière
Date de conclusion du contrat: 2021-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société des Pépinières Chatelain Sarl
Adresse postale: 50 Route De Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vivaces, graminées, fougères et condimentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: jad
Adresse postale: chemin des Trois Echelles
Commune postale: Sainte Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: tapis fleuris
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: floriades De L'Arnon
Adresse postale: "Palleau"
Commune postale: Lury-sur-Arnon
Code postal: 18120
Région: Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: bulbes, rhizomes, tubercules
Nom et adresse du contractant
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 183-475931 (2021-09-16)