Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant minimal et un montant maximal pour chacun des lots. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du CMP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-05-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Numéro de référence: 2021/017
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant minimal et un montant maximal pour chacun des lots. Le présent...”
Brève description
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant minimal et un montant maximal pour chacun des lots. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du CMP.
Avis d'attribution de marché (2021-10-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu avec un montant minimum et un montant maximum pour chacun des lots.Le présent...”
Brève description
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu avec un montant minimum et un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Cmp
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Valeur totale du marché: 756 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de bastia
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-522580
Se réfère à l'avis: 2021/S 093-241648
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires