Fourniture de végétaux, de produits et de matériels horticoles

Commune de Bastia

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant minimal et un montant maximal pour chacun des lots. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du CMP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Bastia

Qu'est-ce que c'est ?

• Engrais et composés azotés › Engrais divers
• Engrais et composés azotés › Produits agrochimiques
• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
• Plantes › Arbustes
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
• Terre › Terre végétale

Où ?

• Corse › Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-11	Avis de marché
2021-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Numéro de référence: 2021/017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Terre végétale 📦
Engrais divers 📦
Produits agrochimiques 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbres 📦
Arbustes 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559702 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-241648
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Montant minimal 3 000 EUR HT/montant maximal 8 000 EUR HT annuels.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Terreaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Terreaux.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera reconduit tacitement par période successive de un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. Le nombre maximal de reconductions autorisé est de trois.

Informations complémentaires: Montant minimal 3 000 EUR HT/montant maximal 8 000 EUR HT annuels.
Intitulé du lot: Engrais
Numéro du lot: 2
Brève description: Engrais.
Informations complémentaires: Montant minimal 800 EUR HT/montant maximal 6 000 EUR HT annuels.
Intitulé du lot: Produits phytosanitaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits phytosanitaires.
Informations complémentaires: Montant minimal 15 000 EUR HT/montant maximal 100 000 EUR HT annuels.
Intitulé du lot: Fournitures horticoles
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures horticoles.
Informations complémentaires: Montant minimal 2 500 EUR HT/montant maximal 10 000 EUR HT annuels.
Intitulé du lot: Arrosage
Numéro du lot: 5
Brève description: Arrosage.
Intitulé du lot: Plantes annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 6
Brève description: Plantes annuelles et bisannuelles.
Informations complémentaires: Montant minimal 4 000 EUR HT/montant maximal 30 000 EUR HT annuels.
Intitulé du lot: Arbres
Numéro du lot: 7
Brève description: Arbres.
Informations complémentaires: Montant minimal 3 000 EUR HT/montant maximal 40 000 EUR HT annuels.
Intitulé du lot: Arbustes méditerranéen
Numéro du lot: 8
Brève description: Arbustes méditerranéen.
Informations complémentaires: Montant minimal 2 000 EUR HT/montant maximal 15 000 EUR HT annuels.
Intitulé du lot: Bulbes
Numéro du lot: 9
Brève description: Bulbes.
Informations complémentaires: Montant minimal 2 000 EUR HT/montant maximal 10 000 EUR HT annuels.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise qui sont:

— la lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants;

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.

Source: OJS 2021/S 093-241648 (2021-05-11)

Avis d'attribution de marché (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu avec un montant minimum et un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Cmp

Valeur totale du marché: 756 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de bastia

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-522580
Se réfère à l'avis: 2021/S 093-241648
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
montants minimum 3000 euro(s) Ht / maximum 8000 euro(s) Ht annuels

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: terreaux
Brève description: terreaux
Informations complémentaires: montants minimum 3000 euro(s) Ht / maximum 8000 euro(s) Ht annuels
Intitulé du lot: engrais
Brève description: engrais
Informations complémentaires: montants minimum 800 euro(s) Ht / maximum 6000 euro(s) Ht annuels
Intitulé du lot: produits Phytosanitaires
Brève description: produits Phytosanitaires
Informations complémentaires: montants minimum 15 000 euro(s) Ht /Maximum 100 000 euro(s) Ht annuels
Intitulé du lot: fournitures Horticoles
Brève description: fournitures Horticoles
Informations complémentaires: montants minimum 2500 euro(s) Ht / maximum 10 000 euro(s) Ht annuels
Intitulé du lot: arrosage
Brève description: arrosage
Intitulé du lot: plantes Annuelles et Bisannuelles
Brève description: plantes Annuelles et Bisannuelles
Informations complémentaires: montants minimum 4000 euro(s) Ht / maximum 30 000 euro(s) Ht annuels
Intitulé du lot: arbres
Brève description: arbres
Informations complémentaires: montants minimum 3000 euro(s) Ht/ maximum 40 000 euro(s) Ht annuels
Intitulé du lot: arbustes Méditerranéen
Brève description: arbustes Méditerranéen
Informations complémentaires: montants minimum 2000 euro(s) Ht / maximum 15 000 euro(s) Ht annuels
Intitulé du lot: bulbes
Brève description: bulbes
Informations complémentaires: montants minimum 2000 euro(s) Ht / maximum 10 000 euro(s) Ht annuels

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-06 📅
Nom: solgreen
Adresse postale: 324, route de Puyloubier
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Nom: sarl Corse Paysage
Adresse postale: rn 193 - valrose
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

date de signature des lots 1,2 et 3: 03/09/21, lots 5,7,8,9: 07/09/21.Le montant total indiqué correspond au montant maximum de chacun des lots sur la durée du marché.Lieu/horaire où le marché peut être consulté : Mairie de Bastia, D° des achats, av. P. Giudicelli, 20410 Bastia, 8h30-11h30 / 13h30-16h30.Voies et délais de recours :- le référé contractuel (art. L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de la justice adm) peut être exercé dans un délai de 31 jrs à cpter de la publication du présent avis. Les personnes habilitées à engager un référé contractuel sont celles qui ont intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de pub et de mise en concurrence.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du Ce 4/04/2014 Dpt " Tarn-Et-Garonne " no358994), peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à cpter de la publication du présent avis

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:

il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative

Source: OJS 2021/S 201-522580 (2021-10-11)

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