Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant minimal et un montant maximal pour chacun des lots. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du CMP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux, de produits et de matériels horticoles
2021/017
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant minimal et un montant maximal pour chacun des lots. Le présent...”
Brève description
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant minimal et un montant maximal pour chacun des lots. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du CMP.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terreaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Description du marché: Terreaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera reconduit tacitement par période successive de un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus...”
Description des renouvellements
Le marché sera reconduit tacitement par période successive de un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. Le nombre maximal de reconductions autorisé est de trois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Description du marché: Engrais.
Informations complémentaires: Montant minimal 800 EUR HT/montant maximal 6 000 EUR HT annuels.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits phytosanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agrochimiques📦
Description du marché: Produits phytosanitaires.
Informations complémentaires: Montant minimal 15 000 EUR HT/montant maximal 100 000 EUR HT annuels.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché: Fournitures horticoles.
Informations complémentaires: Montant minimal 2 500 EUR HT/montant maximal 10 000 EUR HT annuels.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrosage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Arrosage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: Plantes annuelles et bisannuelles.
Informations complémentaires: Montant minimal 4 000 EUR HT/montant maximal 30 000 EUR HT annuels.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: Arbres.
Informations complémentaires: Montant minimal 3 000 EUR HT/montant maximal 40 000 EUR HT annuels.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes méditerranéen
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: Arbustes méditerranéen.
Informations complémentaires: Montant minimal 2 000 EUR HT/montant maximal 15 000 EUR HT annuels.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: Bulbes.
Informations complémentaires: Montant minimal 2 000 EUR HT/montant maximal 10 000 EUR HT annuels.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise qui sont:
— la lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise qui sont:
— la lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants;
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
URL: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il convient de se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.”
Source: OJS 2021/S 093-241648 (2021-05-11)
Avis d'attribution de marché (2021-10-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de bastia
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux, de produits et de matériels horticoles
2021/017
Brève description:
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu avec un montant minimum et un montant maximum pour chacun des lots.Le présent...”
Brève description
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu avec un montant minimum et un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Cmp
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 756 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: terreaux
Description
Description du marché: terreaux
Informations complémentaires: montants minimum 3000 euro(s) Ht / maximum 8000 euro(s) Ht annuels
Champ d'application du marché
Titre: engrais
Description
Description du marché: engrais
Informations complémentaires: montants minimum 800 euro(s) Ht / maximum 6000 euro(s) Ht annuels
Champ d'application du marché
Titre: produits Phytosanitaires
Description
Description du marché: produits Phytosanitaires
Informations complémentaires: montants minimum 15 000 euro(s) Ht /Maximum 100 000 euro(s) Ht annuels
Champ d'application du marché
Titre: fournitures Horticoles
Description
Description du marché: fournitures Horticoles
Informations complémentaires: montants minimum 2500 euro(s) Ht / maximum 10 000 euro(s) Ht annuels
Champ d'application du marché
Titre: arrosage
Description
Description du marché: arrosage
Champ d'application du marché
Titre: plantes Annuelles et Bisannuelles
Description
Description du marché: plantes Annuelles et Bisannuelles
Informations complémentaires: montants minimum 4000 euro(s) Ht / maximum 30 000 euro(s) Ht annuels
Champ d'application du marché
Titre: arbres
Description
Description du marché: arbres
Informations complémentaires: montants minimum 3000 euro(s) Ht/ maximum 40 000 euro(s) Ht annuels
Champ d'application du marché
Titre: arbustes Méditerranéen
Description
Description du marché: arbustes Méditerranéen
Informations complémentaires: montants minimum 2000 euro(s) Ht / maximum 15 000 euro(s) Ht annuels
Champ d'application du marché
Titre: bulbes
Description
Description du marché: bulbes
Informations complémentaires: montants minimum 2000 euro(s) Ht / maximum 10 000 euro(s) Ht annuels
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 093-241648
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021/030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: terreaux
Date de conclusion du contrat: 2021-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: solgreen
Adresse postale: 324, route de Puyloubier
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021/031
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: engrais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021/032
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits Phytosanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fournitures Horticoles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 2021/033
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: arrosage
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Corse Paysage
Adresse postale: rn 193 - valrose
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: plantes Annuelles et Bisannuelles
7️⃣
Numéro de contrat: 2021/034
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021/035
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: arbustes Méditerranéen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021/036
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: bulbes
Nom et adresse du contractant
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“date de signature des lots 1,2 et 3: 03/09/21, lots 5,7,8,9: 07/09/21.Le montant total indiqué correspond au montant maximum de chacun des lots sur la durée...”
date de signature des lots 1,2 et 3: 03/09/21, lots 5,7,8,9: 07/09/21.Le montant total indiqué correspond au montant maximum de chacun des lots sur la durée du marché.Lieu/horaire où le marché peut être consulté : Mairie de Bastia, D° des achats, av. P. Giudicelli, 20410 Bastia, 8h30-11h30 / 13h30-16h30.Voies et délais de recours :- le référé contractuel (art. L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de la justice adm) peut être exercé dans un délai de 31 jrs à cpter de la publication du présent avis. Les personnes habilitées à engager un référé contractuel sont celles qui ont intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de pub et de mise en concurrence.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du Ce 4/04/2014 Dpt " Tarn-Et-Garonne " no358994), peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à cpter de la publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative”
Source: OJS 2021/S 201-522580 (2021-10-11)