Fourniture de trois bancs optiques dans le cadre du projet avec l'ESA «NanoMagSat»

CEA Grenoble

Dans le cadre d'un projet de mission spatiale de l'ESA (Agence spatiale européenne), le CEA recherche un fournisseur pour des bancs optiques disposés à l’extrémité d’un bras déployable et devant intégrer deux caméras stellaires ainsi qu’un magnétomètre.
La prestation comprend une phase de faisabilité qui aura pour objet de proposer une conception de ce banc optique dans le volume alloué et vérifier sur la base d’une analyse théorique que la stabilité du système est conforme au cahier des charges joint, suivie de la réalisation d’un modèle de qualification et la qualification de ses performances puis enfin, la réalisation de trois modèles de vol.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.

Qui ?

• CEA Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-26	Avis de marché

Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Satellites
Numéro de référence: AOO-B21-02065-ZM
Brève description:

Dans le cadre d'un projet de mission spatiale de l'ESA (Agence spatiale européenne), le CEA recherche un fournisseur pour des bancs optiques disposés à l’extrémité d’un bras déployable et devant intégrer deux caméras stellaires ainsi qu’un magnétomètre. La prestation comprend une phase de faisabilité qui aura pour objet de proposer une conception de ce banc optique dans le volume alloué et vérifier sur la base d’une analyse théorique que la stabilité du système est conforme au cahier des charges joint, suivie de la réalisation d’un modèle de qualification et la qualification de ses performances puis enfin, la réalisation de trois modèles de vol.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Satellites 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: zainab.magari@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438781938 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Date de début: 2021-05-03 📅
Date de fin: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-159302
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.Gouv.fr Modalités d’obtention du dossier de consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https:// www.marches-publics.gouv.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-B21-02065-ZM. Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation comprend une phase de faisabilité qui aura pour objet de proposer une conception de ce banc optique dans le volume alloué et vérifier sur la base d’une analyse théorique que la stabilité du système est conforme au cahier des charges joint, suivie de la réalisation d’un modèle de qualification et la qualification de ses performances puis enfin, la réalisation de trois modèles de vol.

La fourniture de l’équipement se décompose de la manière suivante:

— phase nº 1 (phase ferme): fourniture d’une étude de conception,

— phase nº 2 (phase optionnelle): fourniture d’un modèle de qualification,

— phase nº 3 (phase optionnelle): fourniture des trois bancs optiques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Zainab Magari
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.Gouv.fr

Modalités d’obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://

www.marches-publics.gouv.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-B21-02065-ZM.

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 063-159302 (2021-03-26)

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