fourniture de solutions curatives et/ou préventives de traitement des plaies grâce à des systèmes de thérapie par pression négative, avec si nécessaire la mise à disposition de moteurs, pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de solutions de thérapie par pression négative
AO_21092_BIOMED
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“fourniture de solutions curatives et/ou préventives de traitement des plaies grâce à des systèmes de thérapie par pression négative, avec si nécessaire la...”
Brève description
fourniture de solutions curatives et/ou préventives de traitement des plaies grâce à des systèmes de thérapie par pression négative, avec si nécessaire la mise à disposition de moteurs, pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solutions de thérapie par pression négative standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites du CHRU de Nancy
Description du marché:
“solutions de thérapie par pression négative standard, avec mise à disposition des moteurs le cas échéant : Système curatif de traitement des plaies par...”
Description du marché
solutions de thérapie par pression négative standard, avec mise à disposition des moteurs le cas échéant : Système curatif de traitement des plaies par pression négative avec un générateur permettant le réglage de la pression
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 325 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 01/04/2022 jusqu'au 31/03/2023. Il sera tacitement reconductible trois fois, pour les périodes du 01/04/2023 au...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 01/04/2022 jusqu'au 31/03/2023. Il sera tacitement reconductible trois fois, pour les périodes du 01/04/2023 au 31/03/2024, du 01/04/2024 au 31/03/2025 et du 01/04/2025 au 31/03/2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solutions de thérapie par pression négative pour patient unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites du CHRU de NANCY
Description du marché:
“solutions de thérapie par pression négative pour patient unique : Système curatif de traitement des plaies par pression négative pour patient unique,...”
Description du marché
solutions de thérapie par pression négative pour patient unique : Système curatif de traitement des plaies par pression négative pour patient unique, portatif et de petite taille
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solutions de thérapie par pression négative par instillation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“solutions de thérapie par pression négative par instillation, avec mise à disposition des moteurs le cas échéant : Système curatif de traitement des plaies...”
Description du marché
solutions de thérapie par pression négative par instillation, avec mise à disposition des moteurs le cas échéant : Système curatif de traitement des plaies par pression négative avec un générateur permettant le réglage de la pression, et offrant la possibilité d'instiller automatiquement un liquide dans le lit de la plaie
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 245 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solutions de thérapie par pression négative pour les plaies suturées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“solutions de thérapie par pression négative pour les plaies suturées, avec mise à disposition des moteurs le cas échéant : Système préventif de traitement...”
Description du marché
solutions de thérapie par pression négative pour les plaies suturées, avec mise à disposition des moteurs le cas échéant : Système préventif de traitement des plaies par pression négative sur des plaies suturées
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 255 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solutions de thérapie par pression négative pour abdomen ouvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“solutions de thérapie par pression négative pour abdomen ouvert, avec mise à disposition des moteurs le cas échéant : Système curatif de traitement des...”
Description du marché
solutions de thérapie par pression négative pour abdomen ouvert, avec mise à disposition des moteurs le cas échéant : Système curatif de traitement des plaies par pression négative dans des cas d'abdomen ouvert
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-01
09:00 📅
“modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels :Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la...”
modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels :Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr- renseignements complémentaires :Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 39 ou 03 83 85 13 64 ou par mail à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - a.daniel@chru-nancy.fr; ch.grojean@chru-nancy.fr - ou en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier deconsultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement : La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro- essais des matériels proposés :Après la réception des offres, les candidats seront invités à prêter les moteurs proposés et fournir les consommables nécessaires à la réalisation d'essais. Les modalités de prêt des matériels, les services et établissements concernés et les conditions d'organisation des essais leur seront alors précisés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 171-444511 (2021-08-30)
Avis d'attribution de marché (2022-11-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 239 738 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Efficacite de l'etancheite du dispositif
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Reglage / pertinence
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Reglage / facilite
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Securite patient / type d'alarmes
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Securite patient / efficacite des alarmes et qualite du retroeclairage
Critère de qualité (nom): Capacite d'absorption des exsudats
Critère de qualité (nom): Encombrement, ergonomie, maniabilite et niveau sonore de l'unite de therapie
Critère de qualité (nom): Accompagnement clinique, commercial et technique
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom):
“PLAN DE FORMATION (AU DEPLOIEMENT ET EN COURS DE MARCHE) ET SUPPORTS DE FORMATION DISPONIBLES”
Critère de qualité (nom): Qualite de la connectique entre l'unite de therapie et le raccord
Critère de qualité (nom): Facilite de pose et de retrait des pansements
Critère de qualité (nom): Adequation de la gamme de pansements aux besoins cliniques
Critère de qualité (nom): Delais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Valeur economique de l'offre : montant global de la solution
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 171-444511
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221013
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“le CHRU Nancy, établissement support du ght sud lorraine à retenue votre offre relative au lot suivant : 1”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hartmann
Adresse postale: 9 Route de Sélestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.hartmann.fr/portail/accueil.htm🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 752 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 752 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 221014
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“le CHRU Nancy, établissement support du ght sud lorraine à retenue votre offre relative au lot suivant : 2”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: smith et nephew
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.smith-nephew.com/france/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 960 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 960 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 221015
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“le CHRU Nancy, établissement support du ght sud lorraine à retenue votre offre relative au lot suivant : 3” Nom et adresse du contractant
Nom: 3m sante france
Adresse postale: 1 parvis de L'Innovation
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95006
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.3mfrance.fr/3M/fr_FR/sante-fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 181 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 181 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 221211
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“le CHRU Nancy, établissement support du ght sud lorraine à retenue votre offre relative au lot suivant : 4”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 63 816 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 816 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 221212
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“le CHRU Nancy, établissement support du ght sud lorraine à retenue votre offre relative au lot suivant : 5” Nom et adresse du contractant
Nom: 3m SANTE France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 029 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 029 💰
Source: OJS 2022/S 225-646553 (2022-11-17)