Fourniture de sièges de travail et de mobilier de bureau pour les services de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

Accord-cadre sans minimum et sans maximum dans le cadre du présent marché, le titulaire devra assurer:
— la livraison, le montage, l'installation des mobiliers,
— le calage et le réglage;
— tous les essais de fonctionnement et de mise en jeu. Le titulaire du marché devra prévoir tous les accessoires non explicitement décrits qui pourront être nécessaires à l'achèvement correct et complet de l'installation des fournitures;
— le nettoyage du chantier: les lieux doivent être laissés propres et libres de tous déchets/emballages pendant et après la mise en place du mobilier;
— les études d'implantation et la fourniture de plans en 2d ou 3d. Si nécessaire, le prestataire devra se déplacer sur les différents sites de la Métropole Rouen Normandie;
— la fourniture de devis;
— le titulaire devra également prévenir la Métropole de la date et heure de livraison pour toute commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Burod'Oc

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges et chaises divers

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-20	Avis de marché
2021-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 21-Dimg-Kmcr-Mobbureau
Brève description:

Accord-cadre sans minimum et sans maximum dans le cadre du présent marché, le titulaire devra assurer: — la livraison, le montage, l'installation des mobiliers, — le calage et le réglage; — tous les essais de fonctionnement et de mise en jeu. Le titulaire du marché devra prévoir tous les accessoires non explicitement décrits qui pourront être nécessaires à l'achèvement correct et complet de l'installation des fournitures; — le nettoyage du chantier: les lieux doivent être laissés propres et libres de tous déchets/emballages pendant et après la mise en place du mobilier; — les études d'implantation et la fourniture de plans en 2d ou 3d. Si nécessaire, le prestataire devra se déplacer sur les différents sites de la Métropole Rouen Normandie; — la fourniture de devis; — le titulaire devra également prévenir la Métropole de la date et heure de livraison pour toute commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: 108 allée François-Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200533
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr - La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre sans minimum et sans maximum dans le cadre du présent marché, le titulaire devra assurer:

— la livraison, le montage, l'installation des mobiliers,

— le calage et le réglage;

— tous les essais de fonctionnement et de mise en jeu. Le titulaire du marché devra prévoir tous les accessoires non explicitement décrits qui pourront être nécessaires à l'achèvement correct et complet de l'installation des fournitures;

— le nettoyage du chantier: les lieux doivent être laissés propres et libres de tous déchets/emballages pendant et après la mise en place du mobilier;

— les études d'implantation et la fourniture de plans en 2d ou 3d. Si nécessaire, le prestataire devra se déplacer sur les différents sites de la Métropole Rouen Normandie;

— la fourniture de devis;

— le titulaire devra également prévenir la Métropole de la date et heure de livraison pour toute commande.

Valeur totale estimée: 319 680 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de Mobilier de Bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Bureau — caisson — armoire — table de réunion.
Valeur estimée hors TVA: 173 080 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Fourniture de sièges de travail
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les fauteuils de bureau sont attribués à chaque agent en fonction du profil du poste à équiper. Tous les fauteuils seront pourvus d'assise et de dossier au coloris noir.

Valeur estimée hors TVA: 146 600 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur l'ensemble des sites Métropolitains 76000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1);

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1);

— Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document unique de marché européen (DUME);

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1);

— Formulaire DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— Formulaire DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— Un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;

— Un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;

— Un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic travaux signalisation» req. n

Source: OJS 2021/S 079-200533 (2021-04-20)

Avis d'attribution de marché (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre sans minimum et sans maximumdans le cadre du présent marché, le titulaire devra assurer :- la livraison, le montage, l'installation des mobiliers,- le calage et le réglage- tous les essais de fonctionnement et de mise en jeu. Le titulaire du marché devra prévoir tous les accessoires non explicitement décrits qui pourront être nécessaire à l'achèvement correct et complet de l'installation des fournitures.- Le nettoyage du chantier : les lieux doivent être laissés propres et libres de tous déchets / emballages pendant et après la mise en place du mobilier- les études d'implantation et la fourniture de plans en 2d ou 3d. Si nécessaire, le prestataire devra se déplacer sur les différents sites de la Métropole Rouen Normandie.- La fourniture de devis- le titulaire devra également prévenir la Métropole de la date et heure de livra

Valeur totale du marché: 79 139 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole rouen normandie
Adresse postale: le 108, 108 allée François Mitterrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-393700
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-200533
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

- Lot 1 - fourniture de Mobilier de Bureau : La Commission d'appel d'offres attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société Burod'Oc.A titre d'information, le détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 58 044.86 euro(s) (H.T.).- Lot 2 - fourniture de siège de travail : La Commission d'appel d'offres attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société Burod'Oc.A titre d'information, le détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 36 922.39 euro(s) (H.T.).Référence de l'avis initial paru au Boamp : Avis no21-53112 publié le 22/04/2021.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2021/s 079-200533 publié le 23/04/2021.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de Mobilier de Bureau
Brève description: - Bureau- caisson- armoire- table de réunion
Intitulé du lot: fourniture de sièges de travail
Brève description:

les fauteuils de bureau sont attribués à chaque agent en fonction du profil du poste à équiper.Tous les fauteuils seront pourvu d'assise et de dossier au coloris noir

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble des sites Métropolitains 76000

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Nom: burod'Oc
Adresse postale: 2 Rue Richard Waddington
Commune postale: Darnétal
Code postal: 76160
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 48 370 EUR 💰
30 768 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

Source: OJS 2021/S 148-393700 (2021-07-29)

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