Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de services de télécommunications
2020-0214
Produits/services: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Téléphonie numérique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie IP📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Téléphonie numérique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le titulaire s'engage à ce que tout soit mis en œuvre pour le 22.10.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lignes indépendantes et services à valeur ajoutée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lignes indépendantes et services à valeur ajoutée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Service d'accès internet pour les sites et service Tiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Service d'accès internet pour les sites et service Tiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le titulaire s'engage à ce que tout soit mis en œuvre pour le 30.11.2021.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de liens d'interconnexion niveau 2 pour le Man à haut niveau de service” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de liens d'interconnexion niveau 2 pour le Man à haut niveau de service.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Service de communications mobiles voix données, fourniture de terminaux et équipements mobiles” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Service de communications mobiles voix données, fourniture de terminaux et équipements mobiles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. L'exécution...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds publics — ressources propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-31
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 086-222839 (2021-04-29)
Avis d'attribution de marché (2021-09-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil regional hauts de france
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de services de télécommunications
2020-0214
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: téléphonie numérique
Description
Description du marché: téléphonie numérique
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: le titulaire s'engage à ce que tout soit mis en oeuvre pour le 22/10/2021
Champ d'application du marché
Titre: lignes indépendantes et services à valeur ajoutée
Description
Description du marché: lignes indépendantes et services à valeur ajoutée
Champ d'application du marché
Titre: service d'accès internet pour les sites et service Tiers
Description
Description du marché: service d'accès internet pour les sites et service Tiers
Informations complémentaires: le titulaire s'engage à ce que tout soit mis en oeuvre pour le 30/11/2021
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de liens d'interconnexion niveau 2 pour le Man à haut niveau de service” Description
Description du marché:
“fourniture de liens d'interconnexion niveau 2 pour le Man à haut niveau de service” Champ d'application du marché
Titre:
“service de communications mobiles voix données, fourniture de terminaux et équipements mobiles” Description
Description du marché:
“service de communications mobiles voix données, fourniture de terminaux et équipements mobiles”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 086-222839
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202110505m
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: téléphonie numérique
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: linkt
Adresse postale: 10 Rue des Peupliers
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209989.36 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 202110506m
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lignes indépendantes et services à valeur ajoutée
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sfr
Adresse postale: 16, rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 378978.46 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202110507m
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: service d'accès internet pour les sites et service Tiers
Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: orange
Adresse postale: tsa80802
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227111.52 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202110508m
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de liens d'interconnexion niveau 2 pour le Man à haut niveau de service” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 680 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202110509m
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“service de communications mobiles voix données, fourniture de terminaux et équipements mobiles” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1413047.45 💰
“accord-Cadre sans minimum ni maximumdurée du marché 2 ans reconductible 1 fois 2 ansmontant estimé pour les 5 lots pour la durée du marché : 4 500 000...”
accord-Cadre sans minimum ni maximumdurée du marché 2 ans reconductible 1 fois 2 ansmontant estimé pour les 5 lots pour la durée du marché : 4 500 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Source: OJS 2021/S 176-458709 (2021-09-07)