Fourniture de revêtements de sol souple

OPAC 43

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec au minimum deux titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et au maximum quatre titulaires, et comportant un engagement minimum de commande de 5 000 EUR par attributaire. Les bons de commande issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCTAP. Lieu de livraison: patrimoine de l'OPAC 43. La durée du marché est de un an à compter de la date de notification à l'entreprise, reconductible trois fois un an soit un maximum de quatre ans. Les variantes sont acceptées mais uniquement pour des produits qui présentent des qualités environnementales supérieures aux prestations de base (cf. CCTAP — article 11). Chaque variante fera l'objet d'un descriptif spécifique et d'un acte d'engagement supplémentaire joint à celui de l'offre de base.
NB: La proposition de variantes n'exempte pas de l'obligation de réponse sur l'offre de base.options: cf. CCTAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-05 Avis de marché
2021-12-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol
Numéro de référence: 2021CDG336-48
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec au minimum deux titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et au maximum quatre titulaires, et comportant un engagement minimum de commande de 5 000 EUR par attributaire. Les bons de commande issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCTAP. Lieu de livraison: patrimoine de l'OPAC 43. La durée du marché est de un an à compter de la date de notification à l'entreprise, reconductible trois fois un an soit un maximum de quatre ans. Les variantes sont acceptées mais uniquement pour des produits qui présentent des qualités environnementales supérieures aux prestations de base (cf. CCTAP — article 11). Chaque variante fera l'objet d'un descriptif spécifique et d'un acte d'engagement supplémentaire joint à celui de l'offre de base. NB: La proposition de variantes n'exempte pas de l'obligation de réponse sur l'offre de base.options: cf. CCTAP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Revêtements de sol 📦
Code CPV supplémentaire: Revêtements de sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC 43
Adresse postale: 29 avenue de Tonbridge
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: https://www.opac43.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@opac43.fr 📧
Téléphone: +33 471099870 📞
Fax: +33 471028109 📠
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232565
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Informations données à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec au minimum deux titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et au maximum quatre titulaires, et comportant un engagement minimum de commande de 5 000 EUR par attributaire. Les bons de commande issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCTAP. Lieu de livraison: patrimoine de l'OPAC 43. La durée du marché est de un an à compter de la date de notification à l'entreprise, reconductible trois fois un an soit un maximum de quatre ans. Les variantes sont acceptées mais uniquement pour des produits qui présentent des qualités environnementales supérieures aux prestations de base (cf. CCTAP — article 11). Chaque variante fera l'objet d'un descriptif spécifique et d'un acte d'engagement supplémentaire joint à celui de l'offre de base.
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NB: La proposition de variantes n'exempte pas de l'obligation de réponse sur l'offre de base.options: cf. CCTAP.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec au minimum deux titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et au maximum quatre titulaires, et comportant un engagement minimum de commande de 5 000 EUR par attributaire. Les bons de commande issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCTAP.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de un an à compter de la date de notification à l'entreprise, reconductible trois fois un an soit un maximum de quatre ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de l'OPAC 43.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— renseignements généraux relatifs à l'opérateur économique (dénomination, coordonnées postales, téléphoniques et électroniques), à sa forme juridique et aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'opérateur économique;
— extrait Kbis;
— déclaration sur l'honneur attestant que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L. 2141 du code de la commande publique;
— si l'opérateur économique est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les chiffres d'affaires concernant les fourniture travaux ou services objet du marché réalisées pendant les trois derniers exercices disponibles;
— certificats et/ou attestions d'assurances mentionnant les responsabilités civile et décennale ainsi que les activités et capitaux garantis.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement;
— présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services du présent marché;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'opérateur économique dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— certificats de qualification professionnelle ou équivalente au sens de l'arrêté du 28.8.2006.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de l'OPAC 43.
Informations complémentaires: Informations données à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2021/S 090-232565 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec au minimum 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et au maximum 4 titulaires, et comportant un engagement minimum de commande de 5.000,00 euros par attributaire. Les bons de commande issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCTAP. Lieu de livraison : Patrimoine de l'opac43. La durée du marché est de 1 an à compter de la date de notification à l'entreprise, reconductible 3 fois un an soit un maximum de 4 ans. Les variantes sont acceptées mais uniquement pour des produits qui présentent des qualités environnementales supérieures aux prestations de base (cf. CCTAP - article 11). Chaque variante fera l'objet d'un descriptif spécifique et d'un acte d'engagement supplémentaire joint à celui de l'offre de base. NB : La proposition de variantes n'exempte pas de l'obligation de réponse sur l'offre de base.options : Cf. CCTAP
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Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: opac 43

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-09 📅
Date de publication: 2021-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 242-637556
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-232565
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, le montant total du marché est renseigné à titre indicatif

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de revêtements de sol souple
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, le montant total du marché est renseigné à titre indicatif
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire, locaux gérés par l'opac

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-08 📅
Nom: couleurs de Tollens
Adresse postale: 71, boulevard du Général Leclerc
Commune postale: Clichy
Code postal: 92583
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Source: OJS 2021/S 242-637556 (2021-12-09)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Haute-Loire
Produits/services:
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