la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition de fournitures numériques pour les médiathèques membres du réseau de coopération de Brest métropole : villes de Brest, Gouesnou, Guilers, Guipavas, Le Relecq-Kerhuon et Plouzané. Accords-Cadres passés selon les articles R. 2124 1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de ressources numériques pour les bibliothèques du réseau de coopération
BREST-M-DCP-2021-0057”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition de fournitures numériques pour les médiathèques membres du réseau de coopération de Brest métropole : villes de Brest, Gouesnou, Guilers, Guipavas, Le Relecq-Kerhuon et Plouzané. Accords-Cadres passés selon les articles R. 2124 1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 208659.64 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de livres numériques avec les droits de prêt
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest métropole
Description du marché: fourniture de livres numériques avec les droits de prêt
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52422.97 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible trois fois, par période d'un an
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 5 000.00 euro(s) / maximum annuel HT : 7 000.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le...”
Informations complémentaires
montant minimum annuel HT : 5 000.00 euro(s) / maximum annuel HT : 7 000.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2019, 2020 et 2021
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autoformation : langues, soutien scolaire, vie pratique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de supports d'autoformation : langues, soutien scolaire, vie pratique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32972.37 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 4 000.oo euro(s) / maximum annuel HT : 9 000.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le...”
Informations complémentaires
montant minimum annuel HT : 4 000.oo euro(s) / maximum annuel HT : 9 000.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2019, 2020 et 2021
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cinéma en ligne/vod
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Films cinématographiques📦
Description du marché: fourniture de supports numériques de cinéma en ligne/vod
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55516.19 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 10 000.oo euro(s) / maximum annuel HT : 21 000.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le...”
Informations complémentaires
montant minimum annuel HT : 10 000.oo euro(s) / maximum annuel HT : 21 000.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2019, 2020 et 2021
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: archives vidéo régionales
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture d'archives vidéo régionales numériques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1666.66 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 400.oo euro(s) / maximum annuel HT : 1 200.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le montant...”
Informations complémentaires
montant minimum annuel HT : 400.oo euro(s) / maximum annuel HT : 1 200.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2019, 2020 et 2021
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: presse d'actualité en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux📦
Description du marché: fourniture de presse d'actualité en ligne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40693.33 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 8 000.oo euro(s) / maximum annuel HT : 12 000.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le...”
Informations complémentaires
montant minimum annuel HT : 8 000.oo euro(s) / maximum annuel HT : 12 000.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2019, 2020 et 2021
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: presse d'archives en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de presse d'archives en ligne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24607.08 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: analyse du traitement de l'information par les medias
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Description du marché: analyse du traitement de l'information par les medias
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56.67 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 100.00 euro(s) / maximum annuel HT : 200.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le montant...”
Informations complémentaires
montant minimum annuel HT : 100.00 euro(s) / maximum annuel HT : 200.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2019, 2020 et 2021
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ressources numériques adaptées pour personnes en situation de handicap
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture de ressources numériques adaptées pour personnes en situation de handicap” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 744.37 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 400.00 euro(s) / maximum annuel HT : 1 500.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le montant...”
Informations complémentaires
montant minimum annuel HT : 400.00 euro(s) / maximum annuel HT : 1 500.00 euro(s), toutes collectivités inclues. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2019, 2020 et 2021
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Si la candidature est présenté sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises : identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du...”
Liste et brève description des conditions
- Si la candidature est présenté sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises : identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les accords-cadres qui seront conclus à l'issue de la présente consultation...”
Conditions d'exécution du contrat
en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les accords-cadres qui seront conclus à l'issue de la présente consultation contiendront des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-15
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de la métropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second semestre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les accords-cadres sont conclus dans le cadre du réseau de coopération de Brest métropole : villes de Brest, Gouesnou, Guilers, Guipavas, Le Relecq-Kerhuon...”
les accords-cadres sont conclus dans le cadre du réseau de coopération de Brest métropole : villes de Brest, Gouesnou, Guilers, Guipavas, Le Relecq-Kerhuon et Plouzané.Les candidats devront établir leur offre en prenant en compte le contexte sanitaire lié à la pandémie du Coronavirus Covid-19. La réponse à la présente consultation devra se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis.Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont détaillés à l'article 5 du Règlement de Consultation.Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 BREST Cedex 2
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2021/S 196-507825 (2021-10-04)
Avis d'attribution de marché (2022-01-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
la présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition de fournitures numériques pour les médiathèques membres du réseau de coopération de Brest métropole : villes de Brest, Gouesnou, Guilers, Guipavas, Le Relecq-Kerhuon et Plouzané. Accords-Cadres passés selon les articles R. 2124 1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 26981.66 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 196-507825
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: BM-2022-0591
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de livres numériques avec les droits de prêt
Date de conclusion du contrat: 2022-01-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.decitre.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 997 💰
2️⃣
Numéro de contrat: BM-2022-0592
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: autoformation : langues, soutien scolaire, vie pratique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: skilleos
Adresse postale: 3 square Emmanuel Chabrier
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️
URL: http://www.skilleos.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 803 💰
3️⃣
Numéro de contrat: BM-2022-0593
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: cinéma en ligne/vod
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: BM-2022-0594
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: archives vidéo régionales
5️⃣
Numéro de contrat: BM-2022-0595
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: presse d'actualité en ligne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco
Adresse postale: immeuble Le Nobel 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.ebsco.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 855 💰
6️⃣
Numéro de contrat: BM-2022-0596
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: presse d'archives en ligne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cision
Adresse postale: 8-10 avenue du Stade de France
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.europresse.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6305.52 💰
7️⃣
Numéro de contrat: BM-2022-0597
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: analyse du traitement de l'information par les medias
8️⃣
Numéro de contrat: BM-2022-0598
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: ressources numériques adaptées pour personnes en situation de handicap
“modalités de consultation des pièces des accords-cadres : sur rendez-vous pris auprès de la Division de la Commande Publique (Tél : 02.98.33.54.11), Brest...”
modalités de consultation des pièces des accords-cadres : sur rendez-vous pris auprès de la Division de la Commande Publique (Tél : 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven - 29238 Brest cedex 2
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Source: OJS 2022/S 020-047438 (2022-01-25)