fourniture de produits pétroliers raffinés liquides - accords-Cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Commune des Herbiers
fourniture et livraison franco de port de produits pétroliers raffinés liquides
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Produits pétroliers, charbon et huiles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-13 | Avis de marché |
| 2022-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Brève description: fourniture et livraison franco de port de produits pétroliers raffinés liquides
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet - cS 40 209
Code postal: 85502
Commune postale: Les Herbiers
Contact
Adresse Internet: https://lesherbiers.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 251910767 📞
Fax: +33 251649945 📠
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-13 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-18 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 202-526826
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: essences pour moteur (carburants)
Numéro du lot: 1
Brève description: essences pour moteur (carburants)
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: fioul performance
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gazoil non routier performance et mélanges divers
Numéro du lot: 3
Brève description: gazoil non routier performance et mélanges divers (essences 2 temps)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: huiles pour moteurs
Numéro du lot: 4
Brève description: huiles pour moteurs
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux pièces exigées dans le règlement de consultation
Situation économique et financière: se référer aux pièces exigées dans le règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: se référer aux pièces exigées dans le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer aux pièces exigées dans le règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: les Herbiers
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70%
Prix (pondération): 30%
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Source: OJS 2021/S 202-526826 (2021-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Brève description: fourniture et livraison franco de port de produits pétroliers raffinés liquides
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet - cS 40 209
Code postal: 85502
Commune postale: Les Herbiers
Contact
Adresse Internet: https://lesherbiers.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 251910767 📞
Fax: +33 251649945 📠
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-13 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-18 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 202-526826
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
date et horaire d'ouverture des offres données à titre indicatif et susceptibles de modifications
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: essences pour moteur (carburants)
Numéro du lot: 1
Brève description: essences pour moteur (carburants)
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché peut être reconduit 3 fois par période d'un an sanc que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2025
Intitulé du lot: fioul performance
Numéro du lot: 2
Brève description: fioul performance
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gazoil non routier performance et mélanges divers
Numéro du lot: 3
Brève description: gazoil non routier performance et mélanges divers (essences 2 temps)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: huiles pour moteurs
Numéro du lot: 4
Brève description: huiles pour moteurs
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les Herbiers
divers bâtiments aux Herbiers
cuve du garage du Centre Technique Municipal et Intercommunal aux Herbiers
centre Technique Municipal et Intercommunal aux Herbiers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux pièces exigées dans le règlement de consultation
Situation économique et financière: se référer aux pièces exigées dans le règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: se référer aux pièces exigées dans le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer aux pièces exigées dans le règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: les Herbiers
Informations complémentaires:
date et horaire d'ouverture des offres données à titre indicatif et susceptibles de modifications
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70%
Prix (pondération): 30%
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2025
un exemplaire du DCE est disponible gratuitement pour chaque entreprise intéressée sur la plate-forme de dématérialisation https://marches-securises.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Source: OJS 2021/S 202-526826 (2021-10-13)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 616 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-018316
Se réfère à l'avis: 2021/S 202-526826
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: gazoil non routier performance et mélanges divers
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom: sas exagone hyper u
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Nom: igol bretagne anjou
Commune postale: Le Bignon
Code postal: 44140
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Nom: totalenergies proxi nord ouest
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2022/S 010-018316 (2022-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 616 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-018316
Se réfère à l'avis: 2021/S 202-526826
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: gazoil non routier performance et mélanges divers
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom: sas exagone hyper u
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Nom: igol bretagne anjou
Commune postale: Le Bignon
Code postal: 44140
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Nom: totalenergies proxi nord ouest
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2022/S 010-018316 (2022-01-10)
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