Fourniture de produits horticoles pour la Ville de Vannes — lot engrais pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des production horticoles, maraîchères et pépinières

Ville de Vannes

Fourniture de produits horticoles et articles associés pour la production de plants saisonniers, vivaces, pépinières, maraîchers et pour la plantation, le fleurissement, l'entretien, l'aménagement des espaces verts de la Ville de Vannes — lot engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des production horticoles, maraîchères et pépinières.
Consultation lancée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, suite à la déclaration sans suite, par décision du 18.2.2021 du lot 7 de la précédente consultation, lancée le 8.7.2020.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale allant de la notification au 12.1.2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-17.

Qui ?

• Ville de Vannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-17	Avis de marché
2021-03-23	Informations complémentaires

Avis de marché (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Brève description:

Fourniture de produits horticoles et articles associés pour la production de plants saisonniers, vivaces, pépinières, maraîchers et pour la plantation, le fleurissement, l'entretien, l'aménagement des espaces verts de la Ville de Vannes — lot engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des production horticoles, maraîchères et pépinières. Consultation lancée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, suite à la déclaration sans suite, par décision du 18.2.2021 du lot 7 de la précédente consultation, lancée le 8.7.2020. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale allant de la notification au 12.1.2022.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais, BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.mairie@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-140755
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, suite à la déclaration sans suite, par décision du 18.2.2021 du lot 7 de la précédente consultation, lancée le 8.7.2020.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale allant de la notification au 12.1.2022.

Valeur totale estimée: 140 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture et livraison d'engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions horticoles, maraîchères et pépinières.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 35.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation: F21horti-Engrais.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Source: OJS 2021/S 056-140755 (2021-03-17)

Informations complémentaires (2021-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits horticoles pour la Ville de Vannes — lot engrais pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des production horticoles, maraîchères et pépinières.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Maurice Marchais — BP 509

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-23 📅
Date limite de soumission: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-150404
Se réfère à l'avis: 2021/S 056-140755
Numéro JO-S: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏
Source: OJS 2021/S 060-150404 (2021-03-23)

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