Fourniture de produits chimiques à usage industriel pour les services techniques de la direction eau et déchets de la Métropole de Lyon — six lots

Métropole de Lyon

La procédure à lancer a pour objet la fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Métropole de Lyon:
— les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement, gérés par la direction adjointe de l'eau et de l'assainissement,
— l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) des ordures ménagères de Lyon Sud, gérée par la direction adjointe des déchets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-28	Avis de marché
2021-06-22	Informations complémentaires
2021-10-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques de base
Numéro de référence: 21-Eau-001
Brève description:

La procédure à lancer a pour objet la fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Métropole de Lyon: — les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement, gérés par la direction adjointe de l'eau et de l'assainissement, — l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) des ordures ménagères de Lyon Sud, gérée par la direction adjointe des déchets.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Soude liquide 📦
Ammoniac 📦
Sels métalliques acides divers 📦
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Chlore 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 478634040 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-28 📅
Date limite de soumission: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 105-275741
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Les montants sont identiques pour chaque période: — montant minimal pour la durée ferme de deux ans: 200 000,00 EUR HT, — montant maximal pour la durée ferme de deux ans: 750 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure à lancer a pour objet la fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Métropole de Lyon:

— les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement, gérés par la direction adjointe de l'eau et de l'assainissement,

— l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) des ordures ménagères de Lyon Sud, gérée par la direction adjointe des déchets.

Intitulé du lot: Acide, soudes, lait de chaud et javel en vrac
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les produits chimiques industriels objets du présent lot sont les réactifs chimiques en vrac suivants:

— Hypochlorite de sodium titre en chlore actif 13 %,

— lessive de soude Naoh 30 %,

— lessive de soude Naoh 50 %,

— acide chlorhydrique titre 33 %,

— acide sulfurique 96 %,

— lait de chaux 30 %.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Les marchés sont conclus pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années.

Informations complémentaires:

Les montants sont identiques pour chaque période:

— montant minimal pour la durée ferme de deux ans: 200 000,00 EUR HT,

— montant maximal pour la durée ferme de deux ans: 750 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Urée, eau ammoniacale en vrac
Numéro du lot: 2
Brève description:

— urée solution 33 % additivée de Carbamin,

— solution ammoniacale concentration 25 %.

Informations complémentaires:

— montant minimal pour la durée ferme de deux ans: 150 000,00 EUR HT,

— montant maximal pour la durée ferme de deux ans: 500 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Sels métalliques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les produits chimiques industriels objets du présent lot sont les sels métalliques suivants:

— chlorure ferrique Fecl3 40 %,

— sulfate d'alumine 8 %.

Informations complémentaires:

— montant minimal pour la durée ferme de deux ans: 125 000,00 EUR HT,

— montant maximal pour la durée ferme de deux ans: 400 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Divers réactifs conditionnés en bidon ou conteneur et petits volumes en vrac (< 800 l)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les produits chimiques industriels objets du présent lot sont les divers réactifs chimiques livrés en conditionnement fermé de 20 à 1 000 l. Il intègre la livraison de gasoil ou essence sans plomb en vrac pour les utilités industrielles.

Informations complémentaires: — montant minimal pour la durée ferme de deux ans: 100 000,00 EUR HT,
Intitulé du lot: Fourniture de chlore gazeux liquéfié et prestations associées
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le produit chimique industriel dont la fourniture fait l'objet du présent lot est utilisé par l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) des ordures ménagères de Lyon Sud gérée par la direction de la propreté. Il comprend:

— la fourniture de chlore liquéfié en bouteilles,

— une astreinte d'intervention sur incident,

— une formation sur l'utilisation du chlore et l'intervention sur bouteille fuyarde.

Informations complémentaires:

— montant minimal pour la durée ferme de deux ans: 25 000,00 EUR HT,

— montant maximal pour la durée ferme de deux ans: 100 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits de traitement d'eau de chaudière et autres utilités liées aux installations d'incinération
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les produits chimiques industriels objets du présent lot sont utilisés par l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) des ordures ménagères de Lyon Sud gérée par la direction adjointe de la propreté et la station d'épuration de Pierre-Bénite gérée par la direction adjointe de l'eau. Il s'agit de produits pour le traitement de l'eau et autres utilités liées à l'incinération:

— circuit eau-vapeur alimentation des chaudières à tubes d'eau et de vapeur,

— circuits ouverts et fermés de refroidissement,

— circuit fermé de chauffage,

— eau usée traitée par la station de traitement physico-chimique des effluents de lavage des fumées,

— chargement de sable pour l'incinération à lit fluidisé.

Informations complémentaires:

— montant minimal pour la durée ferme de deux ans: 75 000,00 EUR HT,

— montant maximal pour la durée ferme de deux ans: 250 000,00 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit remettre les documents suivants:

1) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;

2) une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du CCP.

Situation économique et financière: Se référer à l'article 7.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 7.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Tous les lots prennent en compte des critères d'attribution relatifs à l'environnement comme indiqué au règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Siret: 20004697700019: DDUCV /DED/Direction adjointe de l'eau/unité marchés publics
Adresse postale: http://marchespublics.grandlyon.com
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: voir le règlement de la consultation (l'adresse courriel eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).

Renseignements complémentaires: les justificatifs visés aux rubriques «Capacités économiques et financières» et «Références professionnelles et capacités techniques» seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (article R. 2412.25 du CCP). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (article R. 2143.12 du CCP). En application de l'article R. 2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Pour les lots 2, 5 et 6, les candidats devront effectuer une visite obligatoire sur les lieux d'exécution du marché. Les conditions de cette visite sont définies à l'article 6.1 du règlement de la consultation. La durée de validité des offres est de 240 jours à compter de la date limite de réception des offres. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: non.

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:

— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.

Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:

— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative;

— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 105-275741 (2021-05-28)

Informations complémentaires (2021-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure à lancer a pour objet la fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Métropole de Lyon: — les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement, gérés par la direction adjointe de l'eau et de l'assainissement; — l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) des ordures ménagères de Lyon Sud, gérée par la direction adjointe des déchets.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Soude liquide 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-22 📅
Date limite de soumission: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-319459
Se réfère à l'avis: 2021/S 105-275741
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est reportée au mercredi 30.6.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement, gérés par la direction adjointe de l'eau et de l'assainissement;

Source: OJS 2021/S 121-319459 (2021-06-22)

Avis d'attribution de marché (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la procédure à lancer a pour objet la fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Métropole de Lyon :- les stations d'épuration, de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement, gérés par la Direction adjointe de l'eau et de l'assainissement- l'unité de Traitement et de Valorisation énergétique (Utve) des ordures ménagères de Lyon Sud, gérée par la Direction adjointe des déchets

Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, Cs 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-508954
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

les montants sont identiques pour chaque période :Montant minimum pour la durée ferme de 2 ans : 200 000,00 euro(s) . HtMontant maximum pour la durée ferme de 2 ans: 750 000,00 euro(s) . (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acide, soudes, lait de chaud et javel en vrac
Brève description:

les produits chimiques industriels objets du présent lot sont les réactifs chimiques en vrac suivants :-Hypochlorite de sodium titre en chlore actif 13%-lessive de soude Naoh 30%-lessive de soude Naoh 50%-acide chlorhydrique titre 33%-acide sulfurique 96%-lait de chaux 30%

Informations complémentaires:

les montants sont identiques pour chaque période :Montant minimum pour la durée ferme de 2 ans : 200 000,00 euro(s) . HtMontant maximum pour la durée ferme de 2 ans: 750 000,00 euro(s) . (H.T.).

Intitulé du lot: urée, eau ammoniacale en vrac
Brève description:

les produits chimiques industriels objets du présent lot sont les réactifs chimiques en vrac suivants :-Urée solution 33% additivée de Carbamin-Solution ammoniacale concentration 25%

Informations complémentaires:

les montants sont identiques pour chaque période :Montant minimum pour la durée ferme de 2 ans : 150 000,00 euro(s) . HtMontant maximum pour la durée ferme de 2 ans: 500 000,00 euro(s) . (H.T.).

Intitulé du lot: sels Métalliques
Brève description:

les produits chimiques industriels objets du présent lot sont les sels métalliques suivants :-Chlorure Ferrique Fecl3 40%-sulfate d'alumine 8%

Informations complémentaires:

les montants sont identiques pour chaque période :Montant minimum pour la durée ferme de 2 ans : 125 000,00 euro(s) . HtMontant maximum pour la durée ferme de 2 ans: 400 000,00 euro(s) . (H.T.).

Intitulé du lot: divers réactifs conditionnés en bidon ou conteneur et petits volumes en vrac (< 800l)
Brève description:

les produits chimiques industriels objets du présent lot sont les divers réactifs chimiques livrés en conditionnement fermé de 20 à 1000l. Il intègre la livraison de Gasoil ou essence sans plomb en vrac pour les utilités industrielles

Informations complémentaires:

les montants sont identiques pour chaque période :Montant minimum pour la durée ferme de 2 ans : 100 000,00 euro(s) . HtMontant maximum pour la durée ferme de 2 ans: 400 000,00 euro(s) . (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de chlore gazeux liquéfié et prestations associées
Brève description:

le produit chimique industriel dont la fourniture fait l'objet du présent lot est utilisé par l'unité de Traitement et de Valorisation Energétique (Utve) des ordures ménagères de Lyon Sud gérée par la Direction de la Propreté. Il comprend :-la fourniture de chlore liquéfié en bouteilles ;-une astreinte d'intervention sur incident ;-une formation sur l'utilisation du chlore et l'intervention sur bouteille fuyarde

Informations complémentaires:

les montants sont identiques pour chaque période :Montant minimum pour la durée ferme de 2 ans : 25 000,00 euro(s) . HtMontant maximum pour la durée ferme de 2 ans: 100 000,00 euro(s) . (H.T.).

Intitulé du lot: produits de traitement d'eau de chaudière et autres utilités liées aux installations d'incinération
Brève description:

les produits chimiques industriels objets du présent lot sont utilisés par l'unité de Traitement et de Valorisation Energétique (Utve) des ordures ménagères de Lyon Sud gérée par la Direction adjointe de la Propreté et la Station d'épuration de Pierre-Bénite grée par la Direction adjointe de l'eau.Il s'agit de produits pour le traitement de l'eau et autres utilités liées à l'incinération :-Circuit eau-vapeur alimentation des chaudières à tubes d'eau et de vapeur-circuits ouverts et fermés de refroidissement-circuit fermé de chauffage-eau usée traitée par la station de traitement physico-chimique des effluents de lavage des fumées-chargement de sable pour l'incinération à lit fluidisé

Informations complémentaires:

les montants sont identiques pour chaque période :Montant minimum pour la durée ferme de 2 ans : 75 000,00 euro(s) . HtMontant maximum pour la durée ferme de 2 ans: 250 000,00 euro(s) . (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-15 📅
Nom: univar Solutions
Adresse postale: immeuble Cityscope - 3 rue Franklin
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: brenntag
Adresse postale: 90 rue du progres
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-21 📅
2021-10-01 📅
Nom: soderec International
Adresse postale: 1 Allee De La Quincaillerie
Commune postale: Pierrelatte
Code postal: 26700
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: kurita France
Adresse postale: 53, rue de l'etang
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Référence
Informations complémentaires

les dates d'attribution sont les dates de notification. Marchés conclus pour 2 ans fermes, reconductibles 1 fois 2 ans. Les marchés sont consultables sur Rdv les jours ouvrés (9h-12h et 14h-16h) auprès de Métropole de Lyon/Dtee/Ded/Marchés Eau (117 Bd Vivier Merle-69003 Lyon), sur demande écrite (Cs 33569-69505 Lyon Cedex 03),par mail (eau-marches@grandlyon.com).la demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation).après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Ce du 4-04-2014,"département du Tarn-Et-Garonne,no358994

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 196-508954 (2021-10-05)

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