Fourniture de produits bitumineux, d'enrobés à froid, de béton et mortier sous-trémie ainsi que de ciments, mortiers et articles de maçonnerie (VRD) pour Clermont Auvergne Métropole

Clermont Auvergne Métropole

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le territoire de Clermont Auvergne Métropole est décomposé en sept pôles:
— pôle 1 (Clermont-Ferrand/Gerzat),
— pôle 2 (Aulnat/Pont-du-Château/Lempdes),
— pôle 3 (Cournon-d'Auvergne/le Cendre),
— pôle 4 (Aubière/Romagnat/Pérignat-lès-Sarliève),
— pôle 5 (Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint-Gènes-Champanelle),
— pôle 6 (Chamalières/Orcines),
— pôle 7 (Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay).
Afin d'éviter le refroidissement des enrobés et afin de limiter les temps de déplacement des véhicules métropolitains, la centrale d'enrobés devra être située à 20 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP. Pour des raisons de mis en œuvre des matériaux, la centrale de béton devra être située à 15 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-26 Avis de marché
2021-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 2021cm-Frn3
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le territoire de Clermont Auvergne Métropole est décomposé en sept pôles: — pôle 1 (Clermont-Ferrand/Gerzat), — pôle 2 (Aulnat/Pont-du-Château/Lempdes), — pôle 3 (Cournon-d'Auvergne/le Cendre), — pôle 4 (Aubière/Romagnat/Pérignat-lès-Sarliève), — pôle 5 (Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint-Gènes-Champanelle), — pôle 6 (Chamalières/Orcines), — pôle 7 (Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay). Afin d'éviter le refroidissement des enrobés et afin de limiter les temps de déplacement des véhicules métropolitains, la centrale d'enrobés devra être située à 20 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP. Pour des raisons de mis en œuvre des matériaux, la centrale de béton devra être située à 15 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Béton prêt à l'emploi 📦
Matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-26 📅
Date limite de soumission: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044495
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Montant minimal annuel 40 000 EUR HT et montant maximal annuel 160 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le territoire de Clermont Auvergne Métropole est décomposé en sept pôles:
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— pôle 1 (Clermont-Ferrand/Gerzat),
— pôle 2 (Aulnat/Pont-du-Château/Lempdes),
— pôle 3 (Cournon-d'Auvergne/le Cendre),
— pôle 4 (Aubière/Romagnat/Pérignat-lès-Sarliève),
— pôle 5 (Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint-Gènes-Champanelle),
— pôle 6 (Chamalières/Orcines),
— pôle 7 (Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay).
Afin d'éviter le refroidissement des enrobés et afin de limiter les temps de déplacement des véhicules métropolitains, la centrale d'enrobés devra être située à 20 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP. Pour des raisons de mis en œuvre des matériaux, la centrale de béton devra être située à 15 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP.
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Intitulé du lot: Fourniture de produits bitumineux sous-trémie et fourniture et/ou livraison d'enrobés à froid
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture de produits bitumineux sous-trémie et fourniture et/ou livraison d'enrobés à froid.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois par période de douze mois.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel 40 000 EUR HT et montant maximal annuel 160 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture de béton et mortier sous-trémie et/ou livraison sur les chantiers
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de béton et mortier sous-trémie et/ou livraison sur les chantiers.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel 10 000 EUR HT et montant maximal annuel 40 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture de ciments, mortiers et articles de maçonnerie pour les travaux VRD
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de ciments, mortiers et articles de maçonnerie pour les travaux VRD.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel 20 000 EUR HT et montant maximal annuel 80 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Situation économique et financière:
— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Non public.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu
Adresse de dépôt des plis: https://www.clermontmetropole.eu/fr/mametropole/marches-publics/appels-doffres/ — (voir modalités dans le RC).
Date limite de dépôt des questions: samedi 20.2.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2021/S 020-044495 (2021-01-26)
Avis d'attribution de marché (2021-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le territoire de Clermont-Auvergne Métropole est décomposé en sept pôles: — pôle 1 (Clermont-Ferrand/Gerzat), — pôle 2 (Aulnat/pont du Château/Lempdes), — pôle 3 (Cournon d'Auvergne/le Cendre), — pôle 4 (Aubière/Romagnat/Pérignat-lès-Sarliève), — pôle 5 (Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint-Gènes-Champanelle), — pôle 6 (Chamalières/Orcines), — pôle 7 (Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay). Afin d'éviter le refroidissement des enrobés et afin de limiter les temps de déplacement des véhicules métropolitains, la centrale d'enrobés devra être située à 20 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP. Pour des raisons de mise en œuvre des matériaux, la centrale de béton devra être située à 15 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP.
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Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-28 📅
Date de publication: 2021-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 085-219567
Se réfère à l'avis: 2021/S 020-044495
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Montant minimum annuel 40 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel 160 000,00 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le territoire de Clermont-Auvergne Métropole est décomposé en sept pôles:
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— pôle 2 (Aulnat/pont du Château/Lempdes),
— pôle 3 (Cournon d'Auvergne/le Cendre),
Afin d'éviter le refroidissement des enrobés et afin de limiter les temps de déplacement des véhicules métropolitains, la centrale d'enrobés devra être située à 20 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP. Pour des raisons de mise en œuvre des matériaux, la centrale de béton devra être située à 15 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP.
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Informations complémentaires:
Montant minimum annuel 40 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel 160 000,00 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant minimum annuel 10 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel 40 000,00 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant minimum annuel 20 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel 80 000,00 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Nom: Colas France — établissement de Gerzat
Adresse postale: 4 rue André-Marie-Ampère
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-22 📅
Nom: CMCA Cerf
Adresse postale: 5 route de la Carrière
Commune postale: Bransat
Code postal: 03500
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Frans Bonhomme — DR916
Adresse postale: 35 rue Ampère
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre de fournitures à bons de commande, il est composé de trois lots avec un montant minimum et un montant maximum annuel pour chaque lot décomposé comme suit:
— 21046-01 lot 1: 40 000 EUR HT montant minimum et 160 000 EUR HT montant maximum;
— 21046-02 lot 2: 10 000 EUR HT montant minimum et 40 000 EUR HT montant maximum;
— 21046-03 lot 3: 20 000 EUR HT montant minimum et 80 000 EUR HT montant maximum.
Chaque marché est reconductible trois fois par période de douze mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: avant la signature du marché;
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Source: OJS 2021/S 085-219567 (2021-04-28)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Puy-de-Dôme
Fournisseurs:
Cmca Cerf Colas France — établissement de Gerzat Frans Bonhomme — DR916
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Matériaux de construction routière Matériaux enrobés Matériaux routiers enrobés Béton Béton prêt à l'emploi