Fourniture de produits bitumineux, d'enrobés à froid, de béton et mortier sous-trémie ainsi que de ciments, mortiers et articles de maçonnerie (VRD) pour Clermont Auvergne Métropole
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le territoire de Clermont Auvergne Métropole est décomposé en sept pôles:
— pôle 1 (Clermont-Ferrand/Gerzat),
— pôle 2 (Aulnat/Pont-du-Château/Lempdes),
— pôle 3 (Cournon-d'Auvergne/le Cendre),
— pôle 4 (Aubière/Romagnat/Pérignat-lès-Sarliève),
— pôle 5 (Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint-Gènes-Champanelle),
— pôle 6 (Chamalières/Orcines),
— pôle 7 (Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay).
Afin d'éviter le refroidissement des enrobés et afin de limiter les temps de déplacement des véhicules métropolitains, la centrale d'enrobés devra être située à 20 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP. Pour des raisons de mis en œuvre des matériaux, la centrale de béton devra être située à 15 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits bitumineux, d'enrobés à froid, de béton et mortier sous-trémie ainsi que de ciments, mortiers et articles de maçonnerie (VRD) pour...”
Titre
Fourniture de produits bitumineux, d'enrobés à froid, de béton et mortier sous-trémie ainsi que de ciments, mortiers et articles de maçonnerie (VRD) pour Clermont Auvergne Métropole
2021cm-Frn3
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Produits/services: Matériaux routiers enrobés📦
Brève description:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et...”
Brève description
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le territoire de Clermont Auvergne Métropole est décomposé en sept pôles:
— pôle 1 (Clermont-Ferrand/Gerzat),
— pôle 2 (Aulnat/Pont-du-Château/Lempdes),
— pôle 3 (Cournon-d'Auvergne/le Cendre),
— pôle 4 (Aubière/Romagnat/Pérignat-lès-Sarliève),
— pôle 5 (Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint-Gènes-Champanelle),
— pôle 6 (Chamalières/Orcines),
— pôle 7 (Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay).
Afin d'éviter le refroidissement des enrobés et afin de limiter les temps de déplacement des véhicules métropolitains, la centrale d'enrobés devra être située à 20 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP. Pour des raisons de mis en œuvre des matériaux, la centrale de béton devra être située à 15 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits bitumineux sous-trémie et fourniture et/ou livraison d'enrobés à froid” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Fourniture de produits bitumineux sous-trémie et fourniture et/ou livraison d'enrobés à froid.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois par période de douze mois.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel 40 000 EUR HT et montant maximal annuel 160 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de béton et mortier sous-trémie et/ou livraison sur les chantiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Fourniture de béton et mortier sous-trémie et/ou livraison sur les chantiers.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel 10 000 EUR HT et montant maximal annuel 40 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de ciments, mortiers et articles de maçonnerie pour les travaux VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Fourniture de ciments, mortiers et articles de maçonnerie pour les travaux VRD.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel 20 000 EUR HT et montant maximal annuel 80 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Non public.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2021/S 020-044495 (2021-01-26)
Avis d'attribution de marché (2021-04-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union soviétique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et...”
Brève description
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le territoire de Clermont-Auvergne Métropole est décomposé en sept pôles:
— pôle 1 (Clermont-Ferrand/Gerzat),
— pôle 2 (Aulnat/pont du Château/Lempdes),
— pôle 3 (Cournon d'Auvergne/le Cendre),
— pôle 4 (Aubière/Romagnat/Pérignat-lès-Sarliève),
— pôle 5 (Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint-Gènes-Champanelle),
— pôle 6 (Chamalières/Orcines),
— pôle 7 (Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay).
Afin d'éviter le refroidissement des enrobés et afin de limiter les temps de déplacement des véhicules métropolitains, la centrale d'enrobés devra être située à 20 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP. Pour des raisons de mise en œuvre des matériaux, la centrale de béton devra être située à 15 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 40 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel 160 000,00 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 10 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel 40 000,00 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 20 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel 80 000,00 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 020-044495
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21046-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Fourniture de produits bitumineux sous-trémie et fourniture et/ou livraison d'enrobés à froid”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas France — établissement de Gerzat
Adresse postale: 4 rue André-Marie-Ampère
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21046-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture de béton et mortier sous-trémie et/ou livraison sur les chantiers
Date de conclusion du contrat: 2021-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CMCA Cerf
Adresse postale: 5 route de la Carrière
Commune postale: Bransat
Code postal: 03500
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21046-03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourniture de ciments, mortiers et articles de maçonnerie pour les travaux VRD
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans Bonhomme — DR916
Adresse postale: 35 rue Ampère
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“Accord-cadre de fournitures à bons de commande, il est composé de trois lots avec un montant minimum et un montant maximum annuel pour chaque lot décomposé...”
Accord-cadre de fournitures à bons de commande, il est composé de trois lots avec un montant minimum et un montant maximum annuel pour chaque lot décomposé comme suit:
— 21046-01 lot 1: 40 000 EUR HT montant minimum et 160 000 EUR HT montant maximum;
— 21046-02 lot 2: 10 000 EUR HT montant minimum et 40 000 EUR HT montant maximum;
— 21046-03 lot 3: 20 000 EUR HT montant minimum et 80 000 EUR HT montant maximum.
Chaque marché est reconductible trois fois par période de douze mois.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du marché;
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant la signature du marché;
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 085-219567 (2021-04-28)