Fourniture de produits bitumineux, d'enrobés à froid, de béton et mortier sous-trémie ainsi que de ciments, mortiers et articles de maçonnerie (VRD) pour Clermont Auvergne Métropole

Clermont Auvergne Métropole

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le territoire de Clermont Auvergne Métropole est décomposé en sept pôles:
— pôle 1 (Clermont-Ferrand/Gerzat),
— pôle 2 (Aulnat/Pont-du-Château/Lempdes),
— pôle 3 (Cournon-d'Auvergne/le Cendre),
— pôle 4 (Aubière/Romagnat/Pérignat-lès-Sarliève),
— pôle 5 (Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint-Gènes-Champanelle),
— pôle 6 (Chamalières/Orcines),
— pôle 7 (Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay).
Afin d'éviter le refroidissement des enrobés et afin de limiter les temps de déplacement des véhicules métropolitains, la centrale d'enrobés devra être située à 20 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP. Pour des raisons de mis en œuvre des matériaux, la centrale de béton devra être située à 15 kms maximum de la ville de référence de chaque pôle citée au CCTP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-26 Avis de marché
2021-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473983400 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 473983401 📠
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Communication
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL de participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits bitumineux, d'enrobés à froid, de béton et mortier sous-trémie ainsi que de ciments, mortiers et articles de maçonnerie (VRD) pour...”    Afficher plus
Produits/services: Matériaux routiers enrobés 📦
Brève description:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits bitumineux sous-trémie et fourniture et/ou livraison d'enrobés à froid”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés 📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction 📦
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Description du marché:
“Fourniture de produits bitumineux sous-trémie et fourniture et/ou livraison d'enrobés à froid.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois par période de douze mois.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel 40 000 EUR HT et montant maximal annuel 160 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de béton et mortier sous-trémie et/ou livraison sur les chantiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Fourniture de béton et mortier sous-trémie et/ou livraison sur les chantiers.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel 10 000 EUR HT et montant maximal annuel 40 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de ciments, mortiers et articles de maçonnerie pour les travaux VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Fourniture de ciments, mortiers et articles de maçonnerie pour les travaux VRD.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel 20 000 EUR HT et montant maximal annuel 80 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants; — formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-02 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Non public.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché; — référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 020-044495 (2021-01-26)
Avis d'attribution de marché (2021-04-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union soviétique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum annuels en application des articles R. 2162-2 et...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 40 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel 160 000,00 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 10 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel 40 000,00 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 20 000,00 EUR (HT) et montant maximum annuel 80 000,00 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 020-044495

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21046-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Fourniture de produits bitumineux sous-trémie et fourniture et/ou livraison d'enrobés à froid”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas France — établissement de Gerzat
Adresse postale: 4 rue André-Marie-Ampère
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 21046-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture de béton et mortier sous-trémie et/ou livraison sur les chantiers
Date de conclusion du contrat: 2021-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CMCA Cerf
Adresse postale: 5 route de la Carrière
Commune postale: Bransat
Code postal: 03500
Région: Allier 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 21046-03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourniture de ciments, mortiers et articles de maçonnerie pour les travaux VRD
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans Bonhomme — DR916
Adresse postale: 35 rue Ampère
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre de fournitures à bons de commande, il est composé de trois lots avec un montant minimum et un montant maximum annuel pour chaque lot décomposé...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du marché; — Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 085-219567 (2021-04-28)