Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de portes d'entrée métalliques et leurs accessoires pour les besoins du groupe Maisons et Cités, en vue de la construction de logements individuels et de la réhabilitation de logements individuels construits à partir du 1.1.2004 dans le cadre de programmes de réhabilitation et d'opérations de maintenance (entretien courant — gros entretien et grosses réparations).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de portes d'entrée métalliques
Produits/services: Portes📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de portes d'entrée métalliques et leurs accessoires pour les besoins du groupe Maisons et Cités, en...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de portes d'entrée métalliques et leurs accessoires pour les besoins du groupe Maisons et Cités, en vue de la construction de logements individuels et de la réhabilitation de logements individuels construits à partir du 1.1.2004 dans le cadre de programmes de réhabilitation et d'opérations de maintenance (entretien courant — gros entretien et grosses réparations).
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Produits/services supplémentaires: Portes📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Hauts-de-France.
Description du marché:
“Fourniture de portes d'entrée métalliques et leurs accessoires pour les besoins du groupe Maisons et Cités, en vue de la construction de logements...”
Description du marché
Fourniture de portes d'entrée métalliques et leurs accessoires pour les besoins du groupe Maisons et Cités, en vue de la construction de logements individuels et de la réhabilitation de logements individuels construits à partir du 1.1.2004 dans le cadre de programmes de réhabilitation et d'opérations de maintenance (entretien courant — gros entretien et grosses réparations).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 572 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser quatre ans.
La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“À titre indicatif et non contractuel, le nombre prévisionnel de portes à fournir annuellement est estimé à 680.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat...”
Liste et brève description des conditions
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-12
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-12
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Janvier 2022 — janvier 2023 — janvier 2024 — janvier 2025 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.” Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et...”
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: 2 trimestre 2021.
Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant Maisons et Cités SA d'HLM et Maisons et Cités.
Accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions des articles L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique.
Maisons et Cités SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord-cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter.
La procédure est référencée 20S0080.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.),
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.).
Le numéro de téléphone du TGI est le +33 320783333.”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.),
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.).
Le numéro de téléphone du TGI est le +33 320783333.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 010-016473 (2021-01-11)