Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la Ville de Paris, en deux lots séparés
2000600-1”
Produits/services: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Brève description:
“Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la Ville de Paris, en deux lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vivaces en godet
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Fourniture de plantes vivaces en godet.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
“Fourniture de plantes vivaces en godet. Montant minimal pour 48 mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires...”
Informations complémentaires
Fourniture de plantes vivaces en godet. Montant minimal pour 48 mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vivaces en conteneur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de plantes vivaces en conteneur.
Informations complémentaires:
“Fourniture de plantes vivaces en conteneur. Montant minimal pour 48 mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Informations complémentaires
Fourniture de plantes vivaces en conteneur. Montant minimal pour 48 mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire dont le nombre d'attributaires sera de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance pourra être versée aux titulaires, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions précisées aux articles L....”
Conditions d'exécution du contrat
Une avance pourra être versée aux titulaires, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions précisées aux articles L. 2191-3, R. 2191-3 à 7, R. 2191-9, R. 2191-15 et R. 2191-17 du code de la commande publique. Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code susvisé, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande selon les dispositions des articles L. 2191-7, R. 2191-36 à R. 2191-42 du même code. Les conditions de remboursement de l'avance sont prévues aux articles R. 2191-11, R. 2191- 12 et R. 2191-19 du code de la commande publique. Il appartient au titulaire d'accepter ou de refuser cette avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-12
14:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur:...”
Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: https://www.maximilien.fr — Les soumissionnaires doivent obligatoirement répondre par voie électronique à la présente consultation sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr — Aucune transmission sous forme papier, par télécopie ou courrier électronique ne sera acceptée. L'inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. La durée des accords-cadres à bons de commande se définit comme suit: 48 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande. Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix ajustables en fonction de l'évolution du tarif public utilisé par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle, assortis du rabais constant fixé à l'acte d'engagement. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1 du décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-ad.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 071-180478 (2021-04-08)
Avis d'attribution de marché (2021-10-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris - dEVE
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la Ville de Paris, en 2 lots séparés
2000600-1”
Brève description:
“fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la Ville de Paris, en 2 lots séparés”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 140 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes vivaces en godet
Description
Description du marché: fourniture de plantes vivaces en godet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La disponibilité des plantes et les méthodes de production de la pépinière
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La démarche environnementale de la pépinière
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 25
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire,, un accord cadre à bons de commande ayant pour objet la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire,, un accord cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes vivaces en conteneur
Description
Description du marché: fourniture de plantes vivaces en conteneur
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 071-180478
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F06366
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de plantes vivaces en godet
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Etablissement Emmanuel LEPAGE
Adresse postale: chemin du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.google.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: sarl hortiflandre
Adresse postale: 13, rue du M.I.N. De Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Région: Nord🏙️
Nom: M. Vincent CHOMBART
Adresse postale: 4, rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 100 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021F06606
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de plantes vivaces en conteneur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sica kerisnel Les Pépinières
Adresse postale: 29250 SAINT-POL-DE-LEON
Commune postale: Saint-Pol-de-Leon
Code postal: 29250
Région: Finistère🏙️
Nom: vincent CHOMBART
Région: Picardie🏙️
Nom: sarl barrault horticulture
Adresse postale: le Mortron
Commune postale: La Possonniere
Code postal: 49170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 040 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 040 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2021/S 211-552837 (2021-10-27)