Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces, produits et outillages techniques
Fourn Tech
Produits/services: Outils📦
Brève description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commandes.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Électricité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire et selon les sous-critères définis dans le règlement de consultation”
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre reconductible de façon expresse deux fois (un an). La 1 période du marché durera 17 mois. Le marché pourra ensuite être...”
Description des renouvellements
Il s'agit d'un accord-cadre reconductible de façon expresse deux fois (un an). La 1 période du marché durera 17 mois. Le marché pourra ensuite être reconduit deux fois pour une durée d'un an chaque fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: Plomberie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 900 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 7 900 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie et outillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Quincaillerie et outillage électro-portatifs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre reconductible de façon expresse deux fois (un an). La 1re période du marché durera 17 mois. Le marché pourra ensuite être...”
Description des renouvellements
Il s'agit d'un accord-cadre reconductible de façon expresse deux fois (un an). La 1re période du marché durera 17 mois. Le marché pourra ensuite être reconduit deux fois pour une durée d'un an chaque fois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Peinture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 800 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 5 800 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'ensemble des documents à produire par les candidats au titre de leur participation est listé à l'article 4 du règlement de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du marché:
— un recours gracieux, dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du marché:
— un recours gracieux, dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable (article R. 421-1 du CJA) pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué (article L. 521-1 du CJA);
— un référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA) antérieur à la signature du contrat, tendant à ordonner à l'auteur du manquement de se conformer à ses obligations et suspendre la passation du contrat ou l'exécution de toute décision qui s'y rapporte, également tendant à annuler ces décisions et supprimer les clauses ou prescriptions destinées à figurer dans le contrat et qui méconnaissent lesdites obligations.
Après signature du marché:
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA) introduit au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou à défaut dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat, les modalités de sa consultation.
À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le concurrent évincé ou le tiers n'est plus recevable à demander.
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Source: OJS 2021/S 046-114919 (2021-03-03)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 224 408 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire et selon les sous critères définis dans le règlement de consultation” Description
Description du marché: Quincaillerie et outillage electro portatifs.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 046-114919
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21013m
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Électricité
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel France
Adresse postale: 80 rue Elisée Reclus
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 578 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21014m
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Plomberie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 301 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21015m
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Quincaillerie et outillages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Au Forum du Bâtiment
Adresse postale: 3 boulevard Jean Jaurès
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 324 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21016m
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Ppgd
Adresse postale: 157-159 rue Alexis Perroncel
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 205 💰
“Les montants ci-dessus sont les montants annuels HT déclarés par les candidats dans leur DQE. Ces montants ne sont donc pas contractuels.” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du marché:
— un recours gracieux, dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du marché:
— un recours gracieux, dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable (article R. 421-1 du CJA) pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué (article L. 521-1 du CJA);
— un référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA) antérieur à la signature du contrat, tendant à ordonner à l'auteur du manquement de se conformer à ses obligations et suspendre la passation du contrat ou l'exécution de toute décision qui s'y rapporte, également tendant à annuler ces décisions et supprimer les clauses ou prescriptions destinées à figurer dans le contrat et qui méconnaissent lesdites obligations.
Après signature du marché:
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA) introduit au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou à défaut dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat, les modalités de sa consultation. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le concurrent évincé ou le tiers n'est plus recevable à demander.
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Source: OJS 2021/S 141-373497 (2021-07-20)