La consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires divers pour les lits ARJO et les lits HNE équipant divers services des établissements membres du GHT10 Basse Alsace Sud Moselle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces pour lits ARJO et HNE
DIT-2021011
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires divers pour les lits ARJO et les lits HNE équipant divers services des...”
Brève description
La consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires divers pour les lits ARJO et les lits HNE équipant divers services des établissements membres du GHT10 Basse Alsace Sud Moselle.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS.
Description du marché: Fourniture de pièces pour lits ARJO et HNE.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délais (SC1: délai de livraison en commande courante 70 % — SC2: délai d'obtention d'un devis 30 %)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Total annuel euro(s) HT du BPU
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public s'exécutera pour une durée de douze mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement d'un à trois reprises dans...”
Description des renouvellements
Le marché public s'exécutera pour une durée de douze mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement d'un à trois reprises dans la limite maximale de quatre années consécutives à compter de la date de notification. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marchés complémentaires (article R. 2122-4 du code de la commande publique): le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir.” Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée du marché s'entend reconductions comprises et ne constitue pas un engagement contractuel.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-30
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes contractuels et...”
Le lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes contractuels et exécuté par bons de commande. Le marché est conclu à prix unitaires, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Délai de paiement: 50 jours. Possibilité d'escompte en cas de paiement sous 35 jours (renseigner le BPU).
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours sont:
— le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. du code de justice administrative);
— le référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours sont:
— le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. du code de justice administrative);
— le référé contractuel (L. 551-13 et s. du CJA);
— le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du CJA) ou au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du CJA).
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Source: OJS 2021/S 104-273213 (2021-05-27)
Avis d'attribution de marché (2021-09-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: hopitaux universitaires de strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'hôpital - bP 426
Personne de contact: Danièle ZIMMERMANN - Direction des infrastructures et des travaux (DIT)
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces pour lits ARJO et HNE
DIT-2021011
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires divers pour les lits ARJO et les lits HNE équipant divers services des...”
Brève description
la consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires divers pour les lits ARJO et les lits HNE équipant divers services des Etablissements membres du Ght10 Basse Alsace Sud Moselle
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 518 276 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites des HUS
Description du marché: fourniture de pièces pour lits ARJO et HNE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délais (SC1 : délai de livraison en commande courante 70% - SC2 : délai d'obtention d'un devis 30%)” Informations sur les options
Description des options:
“marchés complémentaires (article R2122-4 du code de la commande publique) : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 104-273213
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 345 020
Titre: fourniture de pièces pour lits ARJO et HNE
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: arjo France SAS
Adresse postale: 2 Avenue Alcide Gasperi - cS 70133
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59436
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.arjo.com/fr-fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 518 276 💰
“le marché public est conclu à prix unitaires sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. La valeur totale finale du marché est purement indicative sur...”
le marché public est conclu à prix unitaires sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. La valeur totale finale du marché est purement indicative sur la durée totale du marché et ne constitue pas un engagement contractuel
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Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les procédures de recours sont le référé contractuel (L. 551-13 et s. Du Cja) et le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les procédures de recours sont le référé contractuel (L. 551-13 et s. Du Cja) et le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du Cja) ou au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du Cja)
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Source: OJS 2021/S 176-457164 (2021-09-07)