Fourniture de pièces mécaniques pour les besoins du parc véhicules et matériels des espaces verts et agricoles
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Fourniture de pièces mécaniques pour les besoins du parc véhicules et matériels des espaces verts et agricoles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Autodistribution Map Aumerle
- • IGOL Picardie IDF
- • SA Würth France
- • Scdprs
- • scdprs paris
- • SNC Euromaster France
- • Vaysse
- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
- • Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules
- • Pneus pour charges légères et lourdes › Pneus pour fortes charges
- • Préparations chimiques spéciales › Graisses et lubrifiants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-09 | Avis de marché |
| 2021-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2021-882
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Pneus pour fortes charges 📦
Graisses et lubrifiants 📦
Pièces pour autres véhicules 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_9C0yVa_sx4 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143089696 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_9C0yVa_sx4 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-355992
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques VL Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces mécaniques VL Renault.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Pièces carrosserie VL Renault
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces carrosserie VL Renault.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques et carrosserie VL Peugeot
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces mécaniques et carrosserie VL Peugeot.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques et carrosserie pour VL Skoda
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces mécaniques et carrosserie pour VL Skoda.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques et carrosserie R VL et utilitaires Ford
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces mécaniques et carrosserie R VL et utilitaires Ford.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques et carrosserie véhicule Piaggio
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces mécaniques et carrosserie véhicule Piaggio.
Intitulé du lot: Fourniture de pneus véhicules de tourisme et utilitaires
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pneus véhicules de tourisme et utilitaires.
Intitulé du lot: Fourniture de pneus, montage et réparation pour véhicules de transport en commun et poids lourds
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description: Huiles, lubrifiants et graisses.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour matériels espaces verts et agricoles et véhicules type Goupil
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description: Consommables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_9C0yVa_sx4 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 134-355992 (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2021-882
Brève description:
Fourniture de pièces mécaniques pour les besoins du parc véhicules et matériels des espaces verts et agricoles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Pneus pour fortes charges 📦
Graisses et lubrifiants 📦
Pièces pour autres véhicules 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_9C0yVa_sx4 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143089696 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_9C0yVa_sx4 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-355992
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
1) renseignements administratifs correspondant: service des marchés publics, téléphone +33 143087947, adresse internet: http://achatpublic.com
2) renseignements techniques pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plate-forme à l'adresse internet (internet) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques VL Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces mécaniques VL Renault.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter de l'ordre de service de démarrage. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces carrosserie VL Renault.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques et carrosserie VL Peugeot
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces mécaniques et carrosserie VL Peugeot.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques et carrosserie pour VL Skoda
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces mécaniques et carrosserie pour VL Skoda.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques et carrosserie R VL et utilitaires Ford
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces mécaniques et carrosserie R VL et utilitaires Ford.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques et carrosserie véhicule Piaggio
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces mécaniques et carrosserie véhicule Piaggio.
Intitulé du lot: Fourniture de pneus véhicules de tourisme et utilitaires
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pneus véhicules de tourisme et utilitaires.
Intitulé du lot: Fourniture de pneus, montage et réparation pour véhicules de transport en commun et poids lourds
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de pneus, montage et réparation pour véhicules de transport en commun et poids lourds.
Intitulé du lot: Huiles, lubrifiants et graisses
Numéro du lot: 9
Brève description: Huiles, lubrifiants et graisses.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour matériels espaces verts et agricoles et véhicules type Goupil
Numéro du lot: 10
Brève description:
Pièces détachées pour matériels espaces verts et agricoles et véhicules type Goupil.
Intitulé du lot: Consommables
Numéro du lot: 11
Brève description: Consommables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux articles R. 2343-11 et L. 2142-1 du code de la commande publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle pour la réalisation de la prestation. Par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles L. 2141-1 à 6 et L. 2141-7 à 12 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique.
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Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_9C0yVa_sx4 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est reconductible trois fois, par tacite reconduction pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
1) renseignements administratifs correspondant: service des marchés publics, téléphone +33 143087947, adresse internet: http://achatpublic.com
2) renseignements techniques pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plate-forme à l'adresse internet (internet) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
(Articles R. 421-1 et suivants du CJA): dans les deux mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: (article R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction: dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt dix jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
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Avis d'attribution de marché (2021-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Neuilly sur Marne
Adresse postale: 1 Place François Mitterrand B.P 40
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-22 📅
Date de publication: 2021-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 251-666568
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-355992
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pièces mécaniques v.l renault
Brève description: pièces mécaniques v.l renault
Intitulé du lot: pièces carrosserie v.l renault
Brève description: pièces carrosserie v.l renault
Intitulé du lot: pièces mécaniques et carrosserie v.l peugeot
Brève description: pièces mécaniques et carrosserie v.l peugeot
Intitulé du lot: pièces mécaniques et carrosserie pour v.l skoda
Brève description: pièces mécaniques et carrosserie pour v.l skoda
Intitulé du lot: pièces mécaniques et carrosserie r V.L et utilitaires FORD
Brève description: pièces mécaniques et carrosserie r V.L et utilitaires FORD
Intitulé du lot: pièces mécaniques et carrosserie véhicule PIAGGIO
Brève description: pièces mécaniques et carrosserie véhicule PIAGGIO
Intitulé du lot: fourniture de pneus véhicules de tourisme et utilitaires
Brève description: fourniture de pneus véhicules de tourisme et utilitaires
Intitulé du lot: fourniture de pneus, montage et réparation pour véhicules de transport en commun et poids lourds
Brève description:
Brève description: huiles, lubrifiants et graisses
Intitulé du lot: pièces détachées pour matériels espaces verts et agricoles et véhicules type GOUPIL
Brève description:
Brève description: consommables
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches techniques produits
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Note organisation de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 85
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-23 📅
Nom: scdprs paris
Adresse postale: 2 rue de Gay Lussac
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/etablissement/scdpr-paris-etablissement-de-paris-50150062300175.html 🌏
Valeur totale du marché: 11594.56 EUR 💰
Nom: autodistribution MAP Aumerle
Adresse postale: 161 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.autodistribution.fr 🌏
Valeur totale du marché: 11146.88 EUR 💰
Nom: scdprs
Adresse postale: 2 rue Gay Lussac
Valeur totale du marché: 14397.93 EUR 💰
Nom: snc euromaster france
Adresse postale: 180 avenue de l'europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.euromaster.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2219.46 EUR 💰
Nom: vaysse
Adresse postale: 495 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: https://fr.kompass.com/c/vaysse-sa 🌏
Valeur totale du marché: 7929.84 EUR 💰
Nom: igol picardie idf
Adresse postale: 614 rue de Cagny Cs19403
Commune postale: Amiens
Code postal: 80094
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: https://fr.kompass.com/c/igol-picardie-ile-de-france 🌏
Valeur totale du marché: 8335.80 EUR 💰
Nom: sa wurth france
Adresse postale: zi ouest rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://eshop.wurth.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1562.86 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 251-666568 (2021-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de pièces mécaniques pour les besoins du parc véhicules et matériels des espaces verts et agricoles
Valeur totale du marché: 57187.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Neuilly sur Marne
Adresse postale: 1 Place François Mitterrand B.P 40
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-22 📅
Date de publication: 2021-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 251-666568
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-355992
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
le montant indiqué pour chaque lot attribué est le montant du Dqe.Chaque marché est sans montant minimum et sans montant maximum annuel.La valeur totale finale est la somme de tous les DQE
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pièces mécaniques v.l renault
Brève description: pièces mécaniques v.l renault
Intitulé du lot: pièces carrosserie v.l renault
Brève description: pièces carrosserie v.l renault
Intitulé du lot: pièces mécaniques et carrosserie v.l peugeot
Brève description: pièces mécaniques et carrosserie v.l peugeot
Intitulé du lot: pièces mécaniques et carrosserie pour v.l skoda
Brève description: pièces mécaniques et carrosserie pour v.l skoda
Intitulé du lot: pièces mécaniques et carrosserie r V.L et utilitaires FORD
Brève description: pièces mécaniques et carrosserie r V.L et utilitaires FORD
Intitulé du lot: pièces mécaniques et carrosserie véhicule PIAGGIO
Brève description: pièces mécaniques et carrosserie véhicule PIAGGIO
Intitulé du lot: fourniture de pneus véhicules de tourisme et utilitaires
Brève description: fourniture de pneus véhicules de tourisme et utilitaires
Intitulé du lot: fourniture de pneus, montage et réparation pour véhicules de transport en commun et poids lourds
Brève description:
fourniture de pneus, montage et réparation pour véhicules de transport en commun et poids lourds
Intitulé du lot: huiles, lubrifiants et graisses
Brève description: huiles, lubrifiants et graisses
Intitulé du lot: pièces détachées pour matériels espaces verts et agricoles et véhicules type GOUPIL
Brève description:
pièces détachées pour matériels espaces verts et agricoles et véhicules type GOUPIL
Intitulé du lot: consommables
Brève description: consommables
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches techniques produits
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Note organisation de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 85
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-23 📅
Nom: scdprs paris
Adresse postale: 2 rue de Gay Lussac
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/etablissement/scdpr-paris-etablissement-de-paris-50150062300175.html 🌏
Valeur totale du marché: 11594.56 EUR 💰
Nom: autodistribution MAP Aumerle
Adresse postale: 161 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.autodistribution.fr 🌏
Valeur totale du marché: 11146.88 EUR 💰
Nom: scdprs
Adresse postale: 2 rue Gay Lussac
Valeur totale du marché: 14397.93 EUR 💰
Nom: snc euromaster france
Adresse postale: 180 avenue de l'europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.euromaster.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2219.46 EUR 💰
Nom: vaysse
Adresse postale: 495 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: https://fr.kompass.com/c/vaysse-sa 🌏
Valeur totale du marché: 7929.84 EUR 💰
Nom: igol picardie idf
Adresse postale: 614 rue de Cagny Cs19403
Commune postale: Amiens
Code postal: 80094
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: https://fr.kompass.com/c/igol-picardie-ile-de-france 🌏
Valeur totale du marché: 8335.80 EUR 💰
Nom: sa wurth france
Adresse postale: zi ouest rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://eshop.wurth.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1562.86 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
(art. R.421-1 et suivants du Cja) : dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art. R.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction : dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'Ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus
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