Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Le marché concerne la fourniture de pièces détachées spécifiques et les prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BMV
• Easyvoirie
• Europe service
• SEMAT

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines industrielles › Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-29	Avis de marché
2021-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
Numéro de référence: 21DP008
Brève description:

Le marché concerne la fourniture de pièces détachées spécifiques et les prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
Courrier électronique: uniteachatproprete@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date limite de soumission: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-163383
Se réfère à l'avis: 2017/S 097-191220
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Ce lot comporte des critères environnementaux.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Eurovoirie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de marque Eurovoirie, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée ferme de deux années reconductible de façon tacite une fois deux années.

Informations complémentaires: Ce lot comporte des critères environnementaux.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque IRIDE
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque IRIDE, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque BMV
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque BMW, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Terberg
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Terberg, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Semat et Zoeller
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Semat et Zoeller, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Ce lot comporte des critères sociaux et environnementaux.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées généraliste nécessaires à la maintenance des équipements de marque Semat et Zoeller
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées généralistes nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Semat et Zoeller, c'est à dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Acométis
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretient et à la réparation des équipements de la marque Acometis, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Arvel
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Arvel, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Epoke et Rolba
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Epoke et Rolba, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Europe service et France Neige
Numéro du lot: 10
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Europe service et France Neige, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la Métropole.

Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit remettre les documents suivants:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.

Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclaration sur le CA: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur;

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— déclaration sur le CA: le CA global annuel doit être de 400 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices;

— déclaration d'effectifs: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de huit personnes dont deux encadrants.

Capacité technique et professionnelle:

Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Références de service ou fournitures similaires: être en capacité de livrer des fournitures de nature comparable à celles objets du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Territoire de la Métropole de Lyon.
Informations complémentaires:

Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre collectivité à statut particulier
Contact
Point de contact: Julie Verdier
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre à bons de commande. Durée ferme de 24 mois à compter de la date de sa notification, renouvelable une fois deux ans. Les montants sur la durée ferme des marchés sont sans montant minimal et:

— pour le lot 1 de 150 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;

— pour le lot 2 de 40 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;

— pour le lot 3 de 30 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;

— pour le lot 4 de 250 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;

— pour le lot 5 de 1 200 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;

— pour le lot 6 de 400 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;

— pour le lot 7 de 40 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;

— pour le lot 8 de 45 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;

— pour le lot 9 de 45 000 EUR HT maximum pour la durée ferme; et

— pour le lot 10 de 40 000 EUR HT maximum pour la durée ferme.

Les montants sont les mêmes pour la période reconductible. Les sous-critères sont précisés dans le règlement de consultation. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 21dp008 ou avec les mots clés pièces équipements. La date d'ouverture des offres prévue est indicative.

Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: septembre 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 065-163383 (2021-03-29)

Avis d'attribution de marché (2021-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché concerne la fourniture de pièces détachées spécifiques et les prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon. Il est divisé en 10 lots

Valeur totale du marché: 2 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole de lyon
Adresse postale: 20 rue du lac cs 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-27 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-495268
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-163383
Numéro JO-S: 191

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EUROVOIRIE
Brève description:

fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EUROVOIRIE

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque IRIDE
Brève description:

fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque IRIDE

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque BMV
Brève description:

fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque BMW

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque TERBERG
Brève description:

fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque TERBERG

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque SEMAT et ZOELLER
Brève description:

fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque semat et zoeller

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées Généraliste nécessaires à la maintenance des équipements de marque SEMAT et ZOELLER
Brève description:

fourniture de pièces détachées généraliste nécessaires à la maintenance des équipements de marque semat et zoeller

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Acométis
Brève description:

fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque ACOMETIS

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque ARVEL
Brève description:

fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque ARVEL

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EPOKE et ROLBA
Brève description:

fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EPOKE et ROLBA

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque europe service et France NEIGE
Brève description:

fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque europe service et France NEIGE

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire de la Métropole

territoire de la Métropole de Lyon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeure environnementale
valeur technique
valeur environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-26 📅
Nom: bmv
Adresse postale: 1 avenue de l'etang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 15840.72 EUR 💰
Nom: semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 01
Code postal: 17028
Valeur totale du marché: 1206439.73 EUR 💰
Nom: easyvoirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200
Valeur totale du marché: 95602.78 EUR 💰
Nom: europe service
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Valeur totale du marché: 74767.58 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre collectivité à statut particulier
Contact
Point de contact: Julie VERDIER

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs)

Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.)

Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2021/S 191-495268 (2021-09-27)

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