Le marché concerne la fourniture de pièces détachées spécifiques et les prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon
21DP008”
Produits/services: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées📦
Brève description:
“Le marché concerne la fourniture de pièces détachées spécifiques et les prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la...”
Brève description
Le marché concerne la fourniture de pièces détachées spécifiques et les prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Eurovoirie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de marque Eurovoirie, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de deux années reconductible de façon tacite une fois deux années.”
Informations complémentaires: Ce lot comporte des critères environnementaux.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque IRIDE” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque IRIDE, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque BMV” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque BMW, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Terberg” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Terberg, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Semat et Zoeller” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Semat et Zoeller, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: Ce lot comporte des critères sociaux et environnementaux.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées généraliste nécessaires à la maintenance des équipements de marque Semat et Zoeller” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées généralistes nécessaires à l'entretien et à la réparation...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées généralistes nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Semat et Zoeller, c'est à dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Acométis” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretient et à la réparation des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretient et à la réparation des équipements de la marque Acometis, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Arvel” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Arvel, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Epoke et Rolba” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Epoke et Rolba, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Europe service et France Neige” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations et les fournitures suivantes: des pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de la marque Europe service et France Neige, c'est-à-dire les éléments de carrosserie, carte électronique, moteurs, pompes, boîte de vitesse, et une large liste de pièces spécifiques, fournies par le seul fabricant. Le marché prévoit également une partie maintenance curative pour les véhicules industriels.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.
Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration sur le CA: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration sur le CA: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur;
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
“— déclaration sur le CA: le CA global annuel doit être de 400 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices;
— déclaration d'effectifs: les...”
— déclaration sur le CA: le CA global annuel doit être de 400 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices;
— déclaration d'effectifs: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de huit personnes dont deux encadrants.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Références de service ou fournitures similaires: être en capacité de livrer des fournitures de nature comparable à celles objets du marché; appréciée au...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Références de service ou fournitures similaires: être en capacité de livrer des fournitures de nature comparable à celles objets du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 097-191220
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Métropole de Lyon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande. Durée ferme de 24 mois à compter de la date de sa notification, renouvelable une fois deux ans. Les...”
Le marché est un accord-cadre à bons de commande. Durée ferme de 24 mois à compter de la date de sa notification, renouvelable une fois deux ans. Les montants sur la durée ferme des marchés sont sans montant minimal et:
— pour le lot 1 de 150 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;
— pour le lot 2 de 40 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;
— pour le lot 3 de 30 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;
— pour le lot 4 de 250 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;
— pour le lot 5 de 1 200 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;
— pour le lot 6 de 400 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;
— pour le lot 7 de 40 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;
— pour le lot 8 de 45 000 EUR HT maximum pour la durée ferme;
— pour le lot 9 de 45 000 EUR HT maximum pour la durée ferme; et
— pour le lot 10 de 40 000 EUR HT maximum pour la durée ferme.
Les montants sont les mêmes pour la période reconductible. Les sous-critères sont précisés dans le règlement de consultation. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 21dp008 ou avec les mots clés pièces équipements. La date d'ouverture des offres prévue est indicative.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: septembre 2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 065-163383 (2021-03-29)
Avis d'attribution de marché (2021-09-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole de lyon
Adresse postale: 20 rue du lac cs 33569
Personne de contact: Julie VERDIER
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre collectivité à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon
21DP008”
Brève description:
“le marché concerne la fourniture de pièces détachées spécifiques et les prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la...”
Brève description
le marché concerne la fourniture de pièces détachées spécifiques et les prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon. Il est divisé en 10 lots
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EUROVOIRIE” Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EUROVOIRIE” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque IRIDE” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque IRIDE” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque BMV” Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque BMW” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque TERBERG” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque TERBERG” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque SEMAT et ZOELLER” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque semat et zoeller” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeure environnementale
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées Généraliste nécessaires à la maintenance des équipements de marque SEMAT et ZOELLER” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées généraliste nécessaires à la maintenance des équipements de marque semat et zoeller” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque Acométis” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque ACOMETIS” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque ARVEL” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque ARVEL” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EPOKE et ROLBA” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EPOKE et ROLBA” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque europe service et France NEIGE” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque europe service et France NEIGE” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (nom): valeur environnementale
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-163383
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EUROVOIRIE” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque IRIDE”
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-854
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque BMV”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bmv
Adresse postale: 1 avenue de l'etang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 23445.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15840.72 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque TERBERG”
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-855
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque SEMAT et ZOELLER” Nom et adresse du contractant
Nom: semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 01
Code postal: 17028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1166788.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1206439.73 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-856
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de pièces détachées généralistes nécessaires à la maintenance des équipements de marque SEMAT et ZOELLER” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: easyvoirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 167777.40 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95602.78 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque ACOMETIS”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque ARVEL”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EPOKE et ROLBA”
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-857
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque europe service et France NEIGE” Nom et adresse du contractant
Nom: europe service
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64580.74 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74767.58 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs)
Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.)
Recours en contestation de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs)
Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.)
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 191-495268 (2021-09-27)