Fourniture de pièces détachées diverses pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques

RATP

La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées diverses pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques.
La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à commande, elle concerne la fourniture de 171 références de pièces détachées diverses pour les EM CNIM, OTIS et THYSSEN.
Chaque référence correspond à un lot.
Il s’agit d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commande avec montant minimum et maximum dont :
- Le montant minimum du marché correspond aux montants des quantités estimées sur 2 ans -10% ;
- Le montant maximum du marché correspond aux montants des quantités estimées sur 4 ans +20%.
Le marché est conclu pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement deux (2) fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 48 mois (24 mois + 12 mois + 12 mois), à compter de la date du 1er Ordre de Livraison ou de Service (OLS) émis par la RATP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques › Pièces pour escaliers mécaniques

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-13	Avis de marché
2021-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour escaliers mécaniques
Numéro de référence: DHA_2021M2E17153
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées diverses pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques. La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à commande, elle concerne la fourniture de 171 références de pièces détachées diverses pour les EM CNIM, OTIS et THYSSEN. Chaque référence correspond à un lot. Il s’agit d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commande avec montant minimum et maximum dont : - Le montant minimum du marché correspond aux montants des quantités estimées sur 2 ans -10% ; - Le montant maximum du marché correspond aux montants des quantités estimées sur 4 ans +20%. Le marché est conclu pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement deux (2) fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 48 mois (24 mois + 12 mois + 12 mois), à compter de la date du 1er Ordre de Livraison ou de Service (OLS) émis par la RATP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour escaliers mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour escaliers mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: ludovic.chambrier@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158771900 📞
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-13 📅
Date limite de soumission: 2021-09-08 📅
Date de publication: 2021-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 159-421201
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

G24 : Pièces pour Élévateurs. Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées diverses pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques.

La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à commande, elle concerne la fourniture de 171 références de pièces détachées diverses pour les EM CNIM, OTIS et THYSSEN.

Chaque référence correspond à un lot.

Il s’agit d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commande avec montant minimum et maximum dont :

- Le montant minimum du marché correspond aux montants des quantités estimées sur 2 ans -10% ;

- Le montant maximum du marché correspond aux montants des quantités estimées sur 4 ans +20%.

Le marché est conclu pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement deux (2) fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 48 mois (24 mois + 12 mois + 12 mois), à compter de la date du 1er Ordre de Livraison ou de Service (OLS) émis par la RATP.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 171
Intitulé du lot: Fourniture de 171 références de pièces détachées diverses pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques.
Numéro du lot: 1 à 171
Brève description:

Chaque référence est considéré comme un lot, le détail est précisé dans

les documents du marché.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 24 mois fermes, reconductible tacitement deux (2) fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 48 mois (24 mois + 12 mois + 12 mois), à compter de la date du 1er Ordre de Livraison ou de Service (OLS) émis par la RATP.

Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l’article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

Informations complémentaires:

G24 : Pièces pour Élévateurs.

Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PARIS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Le cas échéant Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel cumulé de ces lots.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

- Une présentation d’entreprise ;

- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années pour une fourniture identique à l’objet du marché, indiquant le montant ou le volume, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;

- Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

- La description de l’équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise ;

- Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement : ressources propres

Modalités de paiement :

- Forme du prix : prix révisables

- Modalités pratiques de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :

- en qualité de candidat individuel

et/ou

- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2021-09-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Ludovic CHAMBRIER
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :

le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.

Il sélectionne la consultation n° DHA_2021M2E17153 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :

- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel

- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.

- INFORMATIONS IMPORTANTES :

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues.

Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.

La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 159-421201 (2021-08-13)

Avis d'attribution de marché (2021-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-13 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-648091
Se réfère à l'avis: 2021/S 159-421201
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

22 références sur 169 se retrouvent sans offres. Ces 22 références feront l'objet d'une autre consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de 169 références de pièces détachées diverses pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques.
Numéro du lot: 1 à 147
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l’article

R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le

Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la

Commande Publique.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Nom: Tk elevator france
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Nom: Oti elevator h.k
Commune postale: Hong-kong
Pays: Chine 🇨🇳
Nom: Alapont france
Commune postale: Bois d'arcy
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Guitton s.a.r.l
Commune postale: Blanc mesnil
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 245-648091 (2021-12-13)

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