fourniture de pièces détachées, accessoires, consommables ainsi que d'équipements, d'outillages, de quincaillerie, de batteries et piles pour les véhicules, et matériels des ateliers du Sdis 78
il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur par lot, exécuté par émission de bons de commande en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est composé de 4 lots. Lot no 1 : fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les véhicules (hors pièces référencées par Renault) - lot no 2 : fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables référencés par Renault pour les véhicules " - lot no 3 : achat d'équipements, d'outillages, de quincaillerie pour les ateliers du Sdis 78 - lot no4 : fourniture de batteries et piles pour les véhicules et matériels des ateliers du Sdis 78. Les montants minimums annuels sont : Lot 1 = 50 000 euro(s) Ht ; Lot 2 = 30 000 euro(s) Ht ; Lot 3 = 10 000 euro(s) Ht ; Lot 4 : 10 000. Il n'y a pas de montants maximums annuels
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 21s0008
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur par lot, exécuté par émission de bons de commande en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est composé de 4 lots. Lot no 1 : fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les véhicules (hors pièces référencées par Renault) - lot no 2 : fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables référencés par Renault pour les véhicules " - lot no 3 : achat d'équipements, d'outillages, de quincaillerie pour les ateliers du Sdis 78 - lot no4 : fourniture de batteries et piles pour les véhicules et matériels des ateliers du Sdis 78. Les montants minimums annuels sont : Lot 1 = 50 000 euro(s) Ht ; Lot 2 = 30 000 euro(s) Ht ; Lot 3 = 10 000 euro(s) Ht ; Lot 4 : 10 000. Il n'y a pas de montants maximums annuels
il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur par lot, exécuté par émission de bons de commande en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est composé de 4 lots. Lot no 1 : fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les véhicules (hors pièces référencées par Renault) - lot no 2 : fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables référencés par Renault pour les véhicules " - lot no 3 : achat d'équipements, d'outillages, de quincaillerie pour les ateliers du Sdis 78 - lot no4 : fourniture de batteries et piles pour les véhicules et matériels des ateliers du Sdis 78. Les montants minimums annuels sont : Lot 1 = 50 000 euro(s) Ht ; Lot 2 = 30 000 euro(s) Ht ; Lot 3 = 10 000 euro(s) Ht ; Lot 4 : 10 000. Il n'y a pas de montants maximums annuels
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis des Yvelines
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud, Cs80103
Code postal: 78007
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis78.fr🌏
Courrier électronique: marches@sdis78.fr📧
Téléphone: +33 130168245📞
Fax: +33 130168249 📠
URL des documents: http://www.sdis78.fr🌏
URL pour la participation: http://www.sdis78.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-30 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-08-04 📅
Date de début: 2021-12-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 149-396104
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
-Freinage (plaquettes, disques, étrier?)-moteur (filtres à air, à huile, à carburant, durites, moteur complet, démarreur, ?)-Transmission (embrayage, boite de vitesse, direction, suspension, ?)-Electricité (ampoules, fusibles, optiques, faisceau, ?)-Carrosserie (poignée de porte, rétroviseur, pare-chocs, ?)
-Freinage (plaquettes, disques, étrier?)-moteur (filtres à air, à huile, à carburant, durites, moteur complet, démarreur, ?)-Transmission (embrayage, boite de vitesse, direction, suspension, ?)-Electricité (ampoules, fusibles, optiques, faisceau, ?)-Carrosserie (poignée de porte, rétroviseur, pare-chocs, ?)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 440 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: fourniture pièces détachées, accessoires, consommables pour véhicules (hors pièces Renault)
Numéro du lot: 01
Brève description: voir cahier des clauses particulières
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre prend effet du 01/12/2021 ou le lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 jusqu'au 31/12/2022. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois soit une durée maximale de 4 ans à compter du 01/12/2021 ou du lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 (conformément au cahier des clauses particulières)
l'Accord-Cadre prend effet du 01/12/2021 ou le lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 jusqu'au 31/12/2022. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois soit une durée maximale de 4 ans à compter du 01/12/2021 ou du lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 (conformément au cahier des clauses particulières)
Informations complémentaires:
-Freinage (plaquettes, disques, étrier?)-moteur (filtres à air, à huile, à carburant, durites, moteur complet, démarreur, ?)-Transmission (embrayage, boite de vitesse, direction, suspension, ?)-Electricité (ampoules, fusibles, optiques, faisceau, ?)-Carrosserie (poignée de porte, rétroviseur, pare-chocs, ?)
-Freinage (plaquettes, disques, étrier?)-moteur (filtres à air, à huile, à carburant, durites, moteur complet, démarreur, ?)-Transmission (embrayage, boite de vitesse, direction, suspension, ?)-Electricité (ampoules, fusibles, optiques, faisceau, ?)-Carrosserie (poignée de porte, rétroviseur, pare-chocs, ?)
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables référencés par Renault pour les véhicule
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
-Freinage (plaquettes, disques, étrier?)-moteur (filtres à air, à huile, à carburant, durites, moteur complet, démarreur, ?)-Transmission (embrayage, boite de vitesse, direction, suspension, ?)-Electricité (ampoules, fusibles, optiques, faisceau, ?)-Intérieur (housse, volant, tapis, ceinture, ?)-Carrosserie (poignée de porte, rétroviseur, pare-chocs, ?)
-Freinage (plaquettes, disques, étrier?)-moteur (filtres à air, à huile, à carburant, durites, moteur complet, démarreur, ?)-Transmission (embrayage, boite de vitesse, direction, suspension, ?)-Electricité (ampoules, fusibles, optiques, faisceau, ?)-Intérieur (housse, volant, tapis, ceinture, ?)-Carrosserie (poignée de porte, rétroviseur, pare-chocs, ?)
Intitulé du lot: achat d'équipements, d'outillages, de quincaillerie pour les ateliers du Sdis 78
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
-Machines-Outils-Outillage à main-produits chimiques ateliers-electroportatifs sur batterie, électroportatifs filaire-outillages et outils de coupe-visseries et fixations-equipement ateliers-epi ateliers-autres
Intitulé du lot: fourniture de batteries et piles pour les véhicules et matériels des ateliers du Sdis 78
Numéro du lot: 04
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
-Pour les véhicules légers et poids-lourd-pour les équipements pompiers (lampes, télécommande, motopompe?)-pour les matériels des ateliers du Sdis 78
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Selon règlement de consultation dont notamment : renseignements : lettre de candidature (Dc1) ou document(s) équivalent(s) - déclaration du candidat (Dc2) ou document(s) équivalent(s) - dume
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Selon règlement de consultation dont notamment : renseignements : lettre de candidature (Dc1) ou document(s) équivalent(s) - déclaration du candidat (Dc2) ou document(s) équivalent(s) - dume
Situation économique et financière:
selon règlement de consultation dont notamment : Déclaration du candidat Dc2 (rubrique F1 "Chiffre d'affaire hors taxe des 3 derniers exercices disponibles"). Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ces renseignements, pour justifier de sa capacité financière (ex : société nouvellement créée), il prouvera sa capacité par tout document équivalent
selon règlement de consultation dont notamment : Déclaration du candidat Dc2 (rubrique F1 "Chiffre d'affaire hors taxe des 3 derniers exercices disponibles"). Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ces renseignements, pour justifier de sa capacité financière (ex : société nouvellement créée), il prouvera sa capacité par tout document équivalent
Capacité technique et professionnelle:
selon règlement de consultation dont notamment: les candidats remettront une liste de références contrôlables pour les trois dernières années correspondant à des fournitures équivalentes à l'objet du marché. Le candidat peut apporter la preuve de ses capacités techniques et professionnelles par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidate
selon règlement de consultation dont notamment: les candidats remettront une liste de références contrôlables pour les trois dernières années correspondant à des fournitures équivalentes à l'objet du marché. Le candidat peut apporter la preuve de ses capacités techniques et professionnelles par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidate
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: trappes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 75
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 28780053600032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdis78.fr🌏
URL des documents: http://www.sdis78.fr🌏
Référence Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sdis78.fr -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, le télécharger, pose une question à l'acheteur, déposer un pli, allez sur le site internet : http://www.sdis78.fr/achats. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique. Les valeurs estimées sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Ces valeurs sont données pour une durée totale de 4 ans.Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. Elles pourront avoir lieu à tout autre moment
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sdis78.fr -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, le télécharger, pose une question à l'acheteur, déposer un pli, allez sur le site internet : http://www.sdis78.fr/achats. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique. Les valeurs estimées sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Ces valeurs sont données pour une durée totale de 4 ans.Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. Elles pourront avoir lieu à tout autre moment
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
introduction des recours, cf. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (Cja) :- référé précontractuel (Cja, art. L. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché public ou de l'accord-cadre ;- recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 Cja) ;- référé contractuel (Cja, art. L. 551-13 et suivants et délais selon art. R 551-7 Cja);- recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" no358994
Informations sur les délais d'introduction des recours
introduction des recours, cf. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (Cja) :- référé précontractuel (Cja, art. L. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché public ou de l'accord-cadre ;- recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 Cja) ;- référé contractuel (Cja, art. L. 551-13 et suivants et délais selon art. R 551-7 Cja);- recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" no358994
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges: Préfecture de la région île-de-france -Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2021/S 149-396104 (2021-07-30)
Avis d'attribution de marché (2022-07-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-368635
Se réfère à l'avis: 2021/S 149-396104
Numéro JO-S: 130
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Nom: fi-Log
Adresse postale: 4 Avenue Sebastopol
Commune postale: Metz Cedex
Code postal: 57074
Pays: France 🇫🇷 Moselle
🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: upergy Allbatteries
Adresse postale: 27 Rue Des Glairaux
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: Isère
🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
Référence Informations complémentaires
les montants indiqués correspondent au montant global estimé de chaque lot sur 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu avec montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Les lots 3 et 4 sont attribués pour les montants analysés Dqe respectifs de 29323.52 euro(s) Ht et 24230.41 euro(s) (H.T.).
les montants indiqués correspondent au montant global estimé de chaque lot sur 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu avec montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Les lots 3 et 4 sont attribués pour les montants analysés Dqe respectifs de 29323.52 euro(s) Ht et 24230.41 euro(s) (H.T.).