Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les numéros des contrats sont les suivants: — V 1 F 195 01 à 05 (Ville de Limoges), — C 1 F 026 01 à 05 (CCAS), — O 1 F 019 01 (Opéra).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: V1f195
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les numéros des contrats sont les suivants:
— V 1 F 195 01 à 05 (Ville de Limoges),
— C 1 F 026 01 à 05 (CCAS),
— O 1 F 019 01 (Opéra).
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les numéros des contrats sont les suivants:
— V 1 F 195 01 à 05 (Ville de Limoges),
— C 1 F 026 01 à 05 (CCAS),
— O 1 F 019 01 (Opéra).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures📦
Code CPV supplémentaire: Peintures📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-05-19 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-183006
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les numéros des contrats sont les suivants:
— V 1 F 195 01 à 05 (Ville de Limoges),
— C 1 F 026 01 à 05 (CCAS),
— O 1 F 019 01 (Opéra).
Intitulé du lot: Fourniture de peinture pour bâtiment, d'outillage spécifique et accessoires correspondants
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de peinture pour bâtiment, d'outillage spécifique et accessoires correspondants.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites par périodes successives d'un an.
Description des options: Vide.
Intitulé du lot: Fourniture de peinture pour carrosserie, d'outillage spécifique et accessoires correspondants
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de peinture pour carrosserie, d'outillage spécifique et accessoires correspondants.
Intitulé du lot: Fourniture de peinture pour les terrains de sport, d'outillage spécifique et accessoires correspondants
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de peinture pour les terrains de sport, d'outillage spécifique et accessoires correspondants.
Intitulé du lot: Fourniture de bombes de traçage, d'outillage spécifique et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bombes de traçage, d'outillage spécifique et accessoires.
Intitulé du lot: Fourniture de peinture routière, produits de marquage routier, d'outillage spécifique et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de peinture routière, produits de marquage routier, d'outillage spécifique et accessoires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— délégation de pouvoir,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de M. le trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de M. le trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Code postal: 87031
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2021/S 072-183006 (2021-04-09)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
consultation lancée par un groupement de commandes.l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Valeur totale du marché: 244 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de limoges
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-10 📅
Date de publication: 2021-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 221-582097
Se réfère à l'avis: 2021/S 072-183006
Numéro JO-S: 221
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de peinture pour bâtiment, d?outillage spécifique et accessoires correspondants
Brève description:
fourniture de peinture pour bâtiment, d?outillage spécifique et accessoires correspondants
Intitulé du lot: fourniture de peinture pour carrosserie, d?outillage spécifique et accessoires correspondants
Brève description:
fourniture de peinture pour carrosserie, d?outillage spécifique et accessoires correspondants
Intitulé du lot: lot 3 déclaré sans suite
Brève description:
fourniture de peinture pour les terrains de sport, d?outillage spécifique et accessoires correspondants
Intitulé du lot: fourniture de bombes de traçage, d?outillage spécifique et accessoires
Brève description: fourniture de bombes de traçage, d?outillage spécifique et accessoires
Intitulé du lot: fourniture de peinture routière, produits de marquage routier, d?outillage spécifique et accessoires
Brève description:
fourniture de peinture routière, produits de marquage routier, d?outillage spécifique et accessoires
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-27 📅
Nom: le Comptoir Seigneurie Gauthier
Adresse postale: rue Bougainville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷 Gironde
🏙️
Valeur totale du marché: 116 000 EUR 💰
Nom: groupe Pene
Adresse postale: 2 Rue Auguste Comte
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: Haute-Vienne
🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: c.a.c.c
Adresse postale: rue du Commerce
Commune postale: Cognac
Code postal: 16100
Pays: Charente
🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: aximum Produits de marquage
Adresse postale: 5 Rue du Quai de Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Pays: Seine-Maritime
🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Limoges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, Bp 3120
Source: OJS 2021/S 221-582097 (2021-11-10)