Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les numéros des contrats sont les suivants:
— V 1 F 195 01 à 05 (Ville de Limoges),
— C 1 F 026 01 à 05 (CCAS),
— O 1 F 019 01 (Opéra).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges Cedex 1
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 555459335 📠
Région: Haute-Vienne🏙️
URL: http://www.ville-limoges.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Limoges
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges Cedex 1
Téléphone: +33 555459300📞
Téléphone: +33 555459335 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de peinture, outillages spécifiques et accessoires
V1f195
Produits/services: Peintures📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les numéros des contrats sont les suivants:
— V 1 F 195 01 à 05 (Ville de Limoges),
— C 1 F 026 01 à 05 (CCAS),
— O 1 F 019 01 (Opéra).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de peinture pour bâtiment, d'outillage spécifique et accessoires correspondants” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“Fourniture de peinture pour bâtiment, d'outillage spécifique et accessoires correspondants.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites par...”
Description des renouvellements
Le contrat est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites par périodes successives d'un an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Vide.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de peinture pour carrosserie, d'outillage spécifique et accessoires correspondants” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de peinture pour carrosserie, d'outillage spécifique et accessoires correspondants.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de peinture pour les terrains de sport, d'outillage spécifique et accessoires correspondants” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de peinture pour les terrains de sport, d'outillage spécifique et accessoires correspondants.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bombes de traçage, d'outillage spécifique et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de bombes de traçage, d'outillage spécifique et accessoires.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de peinture routière, produits de marquage routier, d'outillage spécifique et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de peinture routière, produits de marquage routier, d'outillage spécifique et accessoires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— délégation de pouvoir,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.les prestations sont réglées...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de M. le trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-19
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-19
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2021/S 072-183006 (2021-04-09)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de limoges
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville De Limoges
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de peinture, outillages spécifiques et accessoires
V1f195
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 244 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de peinture pour bâtiment, d?outillage spécifique et accessoires correspondants” Description
Description du marché:
“fourniture de peinture pour bâtiment, d?outillage spécifique et accessoires correspondants” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de peinture pour carrosserie, d?outillage spécifique et accessoires correspondants” Description
Description du marché:
“fourniture de peinture pour carrosserie, d?outillage spécifique et accessoires correspondants” Champ d'application du marché
Titre: lot 3 déclaré sans suite
Description
Description du marché:
“fourniture de peinture pour les terrains de sport, d?outillage spécifique et accessoires correspondants” Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bombes de traçage, d?outillage spécifique et accessoires
Description
Description du marché: fourniture de bombes de traçage, d?outillage spécifique et accessoires
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de peinture routière, produits de marquage routier, d?outillage spécifique et accessoires” Description
Description du marché:
“fourniture de peinture routière, produits de marquage routier, d?outillage spécifique et accessoires”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 072-183006
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V1f19501
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de peinture pour bâtiment, d?outillage spécifique et accessoires correspondants”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: le Comptoir Seigneurie Gauthier
Adresse postale: rue Bougainville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V1f19502
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de peinture pour carrosserie, d?outillage spécifique et accessoires correspondants” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Pene
Adresse postale: 2 Rue Auguste Comte
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 déclaré sans suite
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro de contrat: V1f19504
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de bombes de traçage, d?outillage spécifique et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: c.a.c.c
Adresse postale: rue du Commerce
Commune postale: Cognac
Code postal: 16100
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: V1f19505
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de peinture routière, produits de marquage routier, d?outillage spécifique et accessoires” Nom et adresse du contractant
Nom: aximum Produits de marquage
Adresse postale: 5 Rue du Quai de Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, Bp 3120
Source: OJS 2021/S 221-582097 (2021-11-10)