Fourniture de papiers peints, peintures, et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA et de leurs locataires

Troyes Aube Habitat

Fourniture de papiers peints, peintures, et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA et de leurs locataires.
Modalités principales de financement: fonds propres.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Paiement à 30 jours maximaux.
Prix unitaires assortis d'une clause de révision des prix.
Avance: il ne sera pas accordé d'avance.
Sûreté financière: sans objet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Barbot

Qui ?

• Troyes Aube Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Structures de construction diverses › Revêtements de sol

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-22	Avis de marché
2022-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures et revêtements muraux
Numéro de référence: 2021-01-0073
Brève description:

Fourniture de papiers peints, peintures, et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA et de leurs locataires. Modalités principales de financement: fonds propres. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30 jours maximaux. Prix unitaires assortis d'une clause de révision des prix. Avance: il ne sera pas accordé d'avance. Sûreté financière: sans objet.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures et revêtements muraux 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures et revêtements muraux 📦
Revêtements de sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Aube Habitat
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 325425600 📞
Fax: +33 325425667 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-22 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-318348
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

L'accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2162-4 3º, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commandes successifs, selon les besoins.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de papiers peints, peintures, et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA et de leurs locataires.

Modalités principales de financement: fonds propres.

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.

Paiement à 30 jours maximaux.

Prix unitaires assortis d'une clause de révision des prix.

Avance: il ne sera pas accordé d'avance.

Sûreté financière: sans objet.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papiers peints et peintures destinés au service technique de proximité du groupe Troyes Aube Habitat-SIABA
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de papiers peints et peintures destinés au service technique de proximité du groupe Troyes Aube Habitat-SIABA.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra donner lieu à trois reconductions tacites pour des périodes identiques.

Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.

Au cas où l'acheteur souhaiterait mettre fin à l'accord-cadre, il notifiera au titulaire la décision de non reconduction, par écrit, en respectant un préavis de trois mois avant la date anniversaire.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2162-4 3º, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commandes successifs, selon les besoins.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de revêtements de sols souples destinés au service technique de proximité du groupe Troyes Aube Habitat-SIABA
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de revêtements de sols souples destinés au service technique de proximité du groupe Troyes Aube Habitat-SIABA.

Valeur estimée hors TVA: 752 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Au cas où l'acheteur souhaiterait mettre fin à l'accord-cadre, il notifiera au titulaire la décision de non reconduction, par écrit, en respectant un préavis de trois mois à avant la date anniversaire.

La durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans.

Intitulé du lot: Fourniture aux locataires de Troyes Aube Habitat et de la SIABA de papiers peints, peintures
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture aux locataires de papiers peints, peintures.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Agglomération troyenne (10).

Agglomération de Troyes (10).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, R. 2143-3, R. 2143-6 à R. 2143-9 du code de la commande publique. Cette déclaration sur l'honneur peut être établie sur document libre ou sur la base du formulaire ministériel DC1;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Les personnes physiques ou morales admises au redressement judiciaire (ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger) doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une liste des principales livraisons effectuées ou principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34149806100017
Nom du pouvoir adjudicateur: Société immobilière et d'aménagement du Barsuraubois et de l'Aube
Numéro d'enregistrement national: 60288033800044
Adresse postale: 7 rue Jean-Louis Delaporte
Pays: Aube 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur social
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse Internet: http://www.siaba.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2025.

Lien internet vers le profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info

L'attention des candidats est attirée sur l'importance de s'identifier. Après saisie de vos courriers électroniques et mot de passe, indiquez la référence de la consultation (identifiant interne de la consultation): 2021-01-0073.

La remise des offres devra s'effectuer via le profil acheteur http://www.marches-publics.info

Toutefois les échantillons à remettre impérativement par les candidats et dont il est fait mention dans le règlement de consultation (article 3) seront remis contre récépissé, avant la date et heure limites de remise des offres précisées ci-avant, auprès du service des marchés de Troyes Aube Habitat dans les conditions fixées par ce même document.

Ces échantillons ne seront restitués par l'acheteur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative);

— référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, six mois à compter de la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 de code de la justice administrative);

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

— recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).

Source: OJS 2021/S 121-318348 (2021-06-22)

Avis d'attribution de marché (2022-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de papiers peints, peintures, et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA et de leurs locataires

Valeur totale du marché: 1 352 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes aube habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-21 📅
Date de publication: 2022-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 018-043384
Se réfère à l'avis: 2021/S 121-318348
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

l'Accord cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles R.2162-4 3°, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord cadre sera exécuté par émission de bons de commandes successifs, selon les besoins

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de papiers peints et peintures destinés au service technique de proximité du groupe Troyes Aube Habitat-Siaba
Brève description:

fourniture et livraison de papiers peints et peintures destinés au service technique de proximité du groupe Troyes Aube Habitat-Siaba

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison de revêtements de sols souples destinés au service technique de proximité du groupe Troyes Aube Habitat-Siaba
Brève description:

fourniture et livraison de revêtements de sols souples destinés au service technique de proximité du groupe Troyes Aube Habitat-Siaba

Intitulé du lot: fourniture aux locataires de Troyes Aube Habitat et de la Siaba de papiers peints, peintures
Brève description:

fourniture aux locataires de Troyes Aube Habitat et de la Siaba de papiers peints, peintures;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Nom: barbot
Numéro d'enregistrement national: 73288011700211
Commune postale: St André-les-Vergers
Code postal: 10120
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 217 666 EUR 💰
594 000 EUR 💰
303 873 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: société immobilière et d'aménagement du barsuraubois et de l'aube
Autre type de pouvoir adjudicateur: bailleur social
Contact
Point de contact: service des marchés

Référence
Informations complémentaires

marché conclu sous la forme d'accord cadre mono attributaire sans minimum ni maximum en application des articles R2162-4 3°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) ;

- référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ;

- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;

- recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).

Source: OJS 2022/S 018-043384 (2022-01-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)

Matériaux de construction (>20)

Matériaux de bâtiment (13)