Fourniture de papier et d'enveloppes

Commune de Chambéry

Fourniture de papier pour les besoins du groupement de commande constitué de la ville de Chambéry (coordonnateur), le CCAS de Chambéry, Savoie Déchets, Grand Chambéry, les villes de La Motte Servolex, Bassens, Barberaz, Montagnole, Saint-Cassin, Sonnaz, La Ravoire, Cognin, Lescheraines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-12	Avis de marché
2021-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 2026/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-016716
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 544 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papier pour tout copieur et imprimante laser ou à jet d'encre — format A4 et A3 en 80 g
Numéro du lot: 1
Brève description:

Papier pour tout copieur et imprimante laser ou à jet d'encre — format A4 et A3 en 80 g.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois reconductions possibles.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Papier offset et Preprint 32×45 cm — de 80 g à 300 g
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier offset et Preprint 32 × 45 cm — de 80 g à 300 g.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papier offset et Preprint 100 % recyclé de type Cocoon — format 32 × 45 cm de 80 g à 250 g
Numéro du lot: 3
Brève description:

Papier offset et preprint 100 % recyclé de type Cocoon — format 32 × 45 cm de 80 g à 250 g.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papier couleur et dossier
Numéro du lot: 4
Brève description:

Papier couleur et «Dossier» en différentes teintes + papier autocopiant.

Couleur: format A4 et A3 en 80 g.

Dossier: format A3 et 32 × 45 cm de 160 g à 250 g.

Autocopiant: format A3 de 80 g à 160 g.

Intitulé du lot: Autres papiers et enveloppes PEFC — FSC — NF
Numéro du lot: 5
Brève description: Autres papiers et enveloppes PEFC — FSC — NF.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enveloppes et pochettes
Numéro du lot: 6
Brève description:

Enveloppes et pochettes «NF Environnement» non imprimées et pré-imprimées une couleur et/ou quadrichromie.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Supports pour traceur de type Aquilux, Forex, Dibond
Numéro du lot: 7
Brève description: Supports pour traceur de type Aquilux, Forex, Dibond.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Médias, fournitures et outillages pour traceur
Numéro du lot: 8
Brève description: Médias, fournitures et outillages pour traceur.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Chambéry.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: voir règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 2026.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2021/S 010-016716 (2021-01-12)

Avis d'attribution de marché (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de papier pour les besoins du groupement de commande constitué de la ville de Chambéry (coordonnateur), le CCAS de Chambéry, Savoie déchets, Grand Chambéry, les villes de la Motte-Servolex, Bassens, Barberaz, Montagnole, Saint-Cassin, Sonnaz, la Ravoire, Cognin, Lescheraines.

Valeur totale du marché: 89 003 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville, place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-201125
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-016716
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Papier pour tout copieur et imprimante laser ou à jet d'encre.

Format A4 et A3 en 80 g.

Intitulé du lot: Papier Offset et Preprint 32*45 cm — de 80 g à 300 g
Brève description:

Papier Offset et Preprint 32*45 cm — de 80 g à 300 g.

Papier offset et Preprint 100 % recyclé de type Cocoon — format 32 × 45 cm de 80 g à 250 g.

Informations complémentaires: Aucune
Brève description:

Enveloppes et pochettes «NF environnement» non imprimées et pré-imprimées 1 couleur et/ou quadrichromie.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Nom: Antalis
Adresse postale: 2 avenue des Accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 53 567 EUR 💰
5 497 EUR 💰
1 540 EUR 💰
Nom: Compagnie Européenne de papeteries
Adresse postale: BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 9 047 EUR 💰
Nom: INAPA France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Valeur totale du marché: 19 352 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire sans montant minimal ni maximal.

Les montants HT indiqués correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs et n'engagent pas les membres du groupement.

La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez vous dans le respect des informations communicables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Source: OJS 2021/S 079-201125 (2021-04-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Petit matériel de bureau (8)

Papier et carton traités (8)