Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Lots déclarés infructueux lors de l'appel d'offres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479602094📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr📧
Région: Savoie🏙️
URL: http://www.chambery.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Chambéry
Téléphone: +33 479602094📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.chambery.fr🌏
URL de participation: http://www.chambery.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papier et d'enveloppes — lots 4, 5 et 7 (relance d'infructueux)
21-15”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Lots déclarés infructueux lors de l'appel d'offres.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: De un à trois lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier couleur et «Dossier» en différentes teintes + papier autocopiant
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Papier couleur et «Dossier» en différentes teintes + papier autocopiant.
Couleur: format A4 et A3 en 80 g.
Dossier: format A3 et 32 × 45 cm de 160 g à 250...”
Description du marché
Papier couleur et «Dossier» en différentes teintes + papier autocopiant.
Couleur: format A4 et A3 en 80 g.
Dossier: format A3 et 32 × 45 cm de 160 g à 250 g.
Autocopiant: format A3 de 80 g à 160 g.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou...”
Description des options
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres papiers et enveloppes PEFC — FSC — NF
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Autres papiers et enveloppes PEFC — FSC — NF.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Supports pour traceur de type Aquilux, Forex, Dibond
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Supports pour traceur de type Aquilux, Forex, Dibond.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 052-130350 (2021-03-11)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 25 668 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Papier couleur et «Dossier» en différentes teintes + papier autocopiant. Couleur: format A4 et A3 en 80 g. Dossier: format A3 et 32 × 45 cm de 160 g à 250...”
Description du marché
Papier couleur et «Dossier» en différentes teintes + papier autocopiant. Couleur: format A4 et A3 en 80 g. Dossier: format A3 et 32 × 45 cm de 160 g à 250 g. Autocopiant: format A3 de 80 g à 160 g. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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Description du marché:
“Autres papiers et enveloppes PEFC — FSC — NF. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Description du marché:
“Supports pour traceur de type Aquilux, Forex, Dibond Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 052-130350
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2115-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Papier couleur et «Dossier» en différentes teintes + papier autocopiant
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: INAPA France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 076 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2115-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Autres papiers et enveloppes PEFC — FSC — NF
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 792 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2115-7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Supports pour traceur de type Aquilux, Forex, Dibond
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians Descours & Cabaud RAA
Adresse postale: 176 avenue de Pressens
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 797 💰
“Les montants indiqués sont ceux des détails estimatifs destinés à la comparaison des offres. Les contrats peuvent être consultés sur rendez vous auprès des...”
Les montants indiqués sont ceux des détails estimatifs destinés à la comparaison des offres. Les contrats peuvent être consultés sur rendez vous auprès des services du pouvoir adjudicateur.
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Source: OJS 2021/S 117-305825 (2021-06-15)