Avis de marché (2021-04-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet — BP 70913
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321506931📞
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr📧
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://www.arras.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arras.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Caisse des écoles de la ville d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet — BP 70913
Commune postale: Arras
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 62022
Courrier électronique: m-tournez@ville-arras.fr📧 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://arras.fr🌏
URL de participation: http://arras.fr🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://arras.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papeterie, matériels et livres à des fins pédagogiques ou éducatives
Arras2021S0016”
Produits/services: Papeterie📦
Brève description:
“Fourniture de papeterie, matériels et livres à des fins pédagogiques ou éducatives.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie et travaux manuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Papeterie et travaux manuels.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites annuelles...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes:
Lot nº 1: 25 000,00 EUR HT (minimum), 140 000,00 EUR HT (maximum); 30 000,00 EUR TTC (minimum), 168 000,00 EUR TTC (maximum).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux pédagogiques et éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché: Jeux pédagogiques et éducatifs.
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites annuelles...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes:
Lot nº 2: 4 000,00 EUR HT (minimum), 72 000,00 EUR HT (maximum); 4 800,00 EUR TTC (minimum), 86 400,00 EUR TTC (maximum).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: Livres scolaires.
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites annuelles...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes:
Lot nº 3: 2 000,00 EUR HT (minimum), 25 000,00 EUR HT (maximum); 2 400,00 EUR TTC (minimum), 30 000,00 EUR TTC (maximum).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arras.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avril 2025.
Informations complémentaires
“Dans le cadre d'une démarche mutualisée et en application de l'article L. 2113-6 du code de la commande publique, la ville d'Arras et la Caisse des écoles...”
Dans le cadre d'une démarche mutualisée et en application de l'article L. 2113-6 du code de la commande publique, la ville d'Arras et la Caisse des écoles de la ville d'Arras ont constitué un groupement de commandes afin d'aboutir à une procédure de consultation unique sous la conduite d'un coordonnateur (la ville d'Arras) pour le compte de membres du groupement. Les lots 2 et 3 seront attribués à trois titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières. La remise d'échantillons est impérative pour le lot 1 (cf. article 3.7 du règlement de consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés — Préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342562📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 072-182805 (2021-04-09)
Avis d'attribution de marché (2021-07-12) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 6 place Guy Mollet, BP 70913
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 237 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Lot nº 1: papeterie et travaux manuels: 25 000,00 EUR HT (minimum), 140 000,00 EUR HT (maximum), 30 000,00 EUR TTC (minimum), 168 000,00 EUR TTC (maximum).” Titre
Numéro d'identification du lot: 2A
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot: 3A
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): 0
Critère de coût (pondération): 0
Description
Informations complémentaires:
“Lot nº 3: livres scolaires: 2 000,00 EUR HT (minimum), 25 000,00 EUR HT (maximum),
2 400,00 EUR TTC (minimum) 30 000,00 EUR TTC (maximum).”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3B
Critères d'attribution
Prix (pondération): 0
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3C
Description
Description du marché: Livres scolaires
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 072-182805
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021S0016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papeterie et travaux manuels
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Adresse postale: 84250
Commune postale: Thor
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43741.24 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2A
Titre: Jeux pédagogiques et éducatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66591.17 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3A
Titre: Livres scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeterie Pichon
Adresse postale: 42340
Commune postale: Veauche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2B
Nom et adresse du contractant
Nom: Pichon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70984.20 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2C
Nom et adresse du contractant
Nom: Meuclet Richez
Adresse postale: 62490
Commune postale: Vitry-en-Artois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97758.10 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3B
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Adresse postale: 69371
Commune postale: Lyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3C
Nom et adresse du contractant
Nom: Savoir Plus
Adresse postale: 49320
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés, préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2021/S 136-360243 (2021-07-12)